M. Andrej ZERNOVSKI

Dans les groupes politiques

• Membre : Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe du 27/01/2003 au 03/10/2011

A l'Assemblée

• du 27/01/2003 au 03/10/2011 Suppléant-''L'ex-République yougoslave de Macédoine''

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Troisième Vice-Président·e : (Ancienne) Commission des migrations, des réfugiés et de la population (du 27/01/2011 au 03/10/2011)
• Membre : (Ancienne) Commission des migrations, des réfugiés et de la population (du 27/01/2003 au 27/01/2011)
• Membre : Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi) (du 27/01/2003 au 03/10/2011)
• Membre : (Ancienne) Commission sur l'égalité des chances pour les femmes et les hommes (du 27/01/2003 au 03/10/2011)
• Membre : Sous-commission des réfugiés (du 25/01/2011 au 03/10/2011)

Rapports et avis de commission

26/07/2010 | Doc. 12350 | Rapport Demandes d’asile liées au genre 20/07/2007 | Doc. 11358 | Avis de commission Les activités et les orientations de la Banque de développement du Conseil de l’Europe

Propositions, déclarations écrites, questions

14/10/2010 | Doc. 12411 | Proposition de résolution Il est temps d’examiner de plus près la traite des travailleurs migrants aux fins d’exploitation de leur travail 14/10/2010 | Doc. 12414 | Proposition de résolution L’accès à la nationalité 14/10/2010 | Doc. 12323 | Déclaration écrite Violations persistantes de ses obligations internationales par l'Arménie 13/10/2010 | Doc. 12410 | Proposition de résolution Les défis pour la protection des réfugiés à la veille du 60e anniversaire de la Convention de Genève 07/07/2010 | Doc. 12333 | Proposition de résolution Les enfants migrants sans-papiers en situation irrégulière: une réelle cause d’inquiétude

Votes sur des textes adoptés

08/10/2010 | Doc. 12391, vote sur le projet de texte pour résolution Procédures nationales de sélection des candidats à la Cour européenne des droits de l'homme 08/10/2010 | Doc. 12350, vote sur le projet de texte pour résolution Demandes d’asile liées au genre 08/10/2010 | Doc. 12350, vote sur le projet de texte pour recommandation Demandes d’asile liées au genre 07/10/2010 | Doc. 12386, vote sur le projet de texte pour résolution La montée récente en Europe du discours sécuritaire au niveau national: le cas des Roms 23/06/2010 | Doc. 12266, vote sur le projet de texte pour résolution L’islam, l’islamisme et l’islamophobie en Europe