M. Charles KENNEDY

Dans les groupes politiques

• Vice-Président·e : Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe du 25/01/2015 au 02/06/2015
• Membre : Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe du 12/11/2010 au 24/01/2015

A l'Assemblée

• du 26/01/2015 au 02/06/2015 Représentant - Royaume-Uni
• du 12/11/2010 au 26/01/2015 Suppléant - Royaume-Uni

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Titulaire : Commission des questions juridiques et des droits de l'homme (du 12/11/2010 au 22/04/2015)
• Titulaire : Sous-commission sur la prééminence du droit (du 22/01/2013 au 10/12/2014)
• Titulaire ADLE : Sous-commission sur l'élection des juges à la Cour européenne des droits de l'homme (du 22/01/2013 au 26/06/2013)
• Titulaire : Sous-commission sur la prééminence du droit (du 12/03/2012 au 20/01/2013)
• Titulaire : Sous-commission sur les problèmes criminels et la lutte contre le terrorisme (du 24/01/2012 au 12/03/2012)
• Titulaire : Sous-commission sur les problèmes criminels et la lutte contre le terrorisme (du 27/01/2011 au 23/01/2012)
• Remplaçant Sir Christopher CHOPE (Président·e ) : (Ancienne) Commission des migrations, des réfugiés et de la population (du 01/09/2005 au 23/01/2012)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

30/06/2014 | Doc. 13557 | Proposition de résolution Partenariat transatlantique de commerce et d’investissement, démocratie, droits de l’homme et Etat de droit 21/03/2014 | Doc. 13457 | Proposition de résolution Pouvoirs de la délégation russe 05/02/2014 | Doc. 13425 | Proposition de résolution Education non formelle: apprendre à être un bon citoyen 10/10/2013 | Doc. 13332 | Proposition de résolution La montée des partis néonazis en Europe: nécessité de mettre en place des principes juridiques pour défendre la démocratie pluraliste et les droits de l’homme 03/10/2013 | Doc. 13326 | Question écrite Indépendance potentielle de l’Ecosse

Votes sur des textes adoptés

27/06/2014 | Doc. 13524, vote sur le projet de texte pour résolution Renforcement de l'indépendance de la Cour européenne des droits de l’homme 27/06/2014 | Doc. 13524, vote sur le projet de texte pour recommandation Renforcement de l'indépendance de la Cour européenne des droits de l’homme 25/06/2014 | Doc. 13527, vote sur le projet de texte pour résolution Vers une meilleure démocratie européenne: faire face aux enjeux d’une Europe fédérale 24/06/2014 | Doc. 13509, vote sur le projet de texte pour résolution Violence véhiculée dans et par les médias 24/06/2014 | Doc. 13509, vote sur le projet de texte pour recommandation Violence véhiculée dans et par les médias