M. Cemalettin Kani TORUN

Dans les groupes politiques

• Membre : Groupe des conservateurs européens du 10/10/2016 au 07/10/2018

A l'Assemblée

• du 10/10/2016 au 07/10/2018 Représentant - Türkiye

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Titulaire : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 25/11/2016 au 07/10/2018)
• Titulaire : Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées (du 10/10/2016 au 24/11/2016)
• Titulaire : Commission des questions juridiques et des droits de l'homme (du 10/10/2016 au 07/10/2018)
• Titulaire : Sous-commission sur la population (du 13/10/2016 au 24/11/2016)
• Titulaire : Sous-commission sur la coopération avec les pays d’origine et de transit non européens (du 13/10/2016 au 24/11/2016)
• Remplaçant Mme Leyla ŞAHİN USTA (Titulaire) : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (du 22/01/2018 au 07/10/2018)
• Remplaçant M. Orhan MİROĞLU (Titulaire) : Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias (du 22/01/2018 au 07/10/2018)
• Remplaçant M. Markar ESEYAN (Titulaire) : Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias (du 10/10/2016 au 21/01/2018)
• Remplaçant M. Mehmet BABAOĞLU (Titulaire) : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (du 10/10/2016 au 21/01/2018)
• Remplaçant M. Deniz BAYKAL (Titulaire) : Sous-commission des relations avec l’OCDE et la BERD (du 24/01/2017 au 11/03/2018)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

25/01/2018 | Doc. 14489 | Proposition de résolution Le traitement réservé aux personnes atteintes d’autisme et à leurs familles 24/01/2018 | Doc. 14486 | Proposition de résolution Les enseignants, acteurs du changement et de la lutte contre la corruption 31/01/2017 | Doc. 14263 | Proposition de résolution Conséquences sur le droit international de la décision du Congrès américain d’autoriser les familles des victimes de l’attentat du 11 septembre à poursuivre l’Arabie Saoudite

Votes sur des textes adoptés

25/01/2018 | Doc. 14484, vote sur le projet de texte pour résolution Le processus de paix israélo-palestinien: le rôle du Conseil de l'Europe 12/10/2017 | Doc. 14415, vote sur le projet de texte pour résolution La nouvelle loi ukrainienne sur l'éducation: une entrave majeure à l'enseignement des langues maternelles des minorités nationales 11/10/2017 | Doc. 14403, vote sur le projet de texte pour résolution Le fonctionnement des institutions démocratiques en Azerbaïdjan 11/10/2017 | Doc. 14397, vote sur le projet de texte pour résolution Présidence azerbaïdjanaise du Conseil de l’Europe: quelles sont les suites à donner en matière de respect des droits de l’homme? 10/10/2017 | Doc. 14407, vote sur le projet de texte pour résolution Suivi de la Résolution 1903 (2012): la promotion et le renforcement de la transparence, de la responsabilité et de l'intégrité des membres de l'Assemblée parlementaire