25/06/2026 | 19:00:41 La Commission s'est prononcée en faveur de cet amendement à une large majorité. Je soumets maintenant l'amendement au vote. Le scrutin est ouvert. Le scrutin est clos. Je demande l'affichage du résultat. L'amendement est adopté. Nous en venons ensuite au projet de recommandation figurant dans le Document 16422, tel qu’amendé. Je vous rappelle qu’une majorité des deux tiers est requise. Le scrutin est ouvert. Le scrutin est clos. Je demande l'affichage du résultat. La recommandation est... 25/06/2026 | 18:56:22 Merci beaucoup. Quelqu'un souhaite-t-il s'opposer à cet amendement oral ? Ce n'est pas le cas, et la Commission est manifestement favorable. Je soumets donc l'amendement oral au vote. Le scrutin est ouvert. Le scrutin est clos. Je demande l'affichage du résultat. L'amendement est adopté. Nous allons maintenant procéder au vote sur le projet de résolution, pour lequel une majorité simple est requise. Le scrutin est ouvert. Le scrutin est clos. Je demande l'affichage du résultat. La résolution... 25/06/2026 | 18:52:32 Merci. Je pense donc, si j’ai bien compris, que vous avez maintenant abordé les deux sous-amendements. Mais j’ai également entendu, Monsieur Rónán MULLEN, que vous souteniez le sous-amendement n° 1. Est-ce exact ? Oui, vous acquiescez, et la Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable est manifestement favorable. Nous allons procéder au vote sur le sous-amendement n°1. Le scrutin est ouvert. Le scrutin est clos. Je demande l'affichage du résultat. Le sous... 25/06/2026 | 18:49:24 Très bien, et la commission est manifestement favorable à ce sous-amendement. Je vais donc le mettre aux voix. Le scrutin est ouvert. Le scrutin est clos. Je demande l'affichage des résultats. L'amendement est adopté. Merci. Nous en arrivons maintenant à l’Amendement principal n° 15. Quelqu’un souhaite-t-il s’exprimer contre l’Amendement n° 15 ? Ce n’est pas le cas. Quelle est l’avis de la commission ? La commission est favorable. Je soumets maintenant l’amendement au vote. Le scrutin est... 25/06/2026 | 18:44:06 La Commission sur l'égalité et la non-discrimination a présenté un projet de résolution auquel 25 amendements et trois sous-amendements ont été déposés. La Commission a également présenté un projet de recommandation auquel cinq amendements ont été déposés. Nous commencerons par examiner les amendements au projet de résolution. Ils seront examinés dans l'ordre dans lequel ils figurent dans le recueil. Je vous rappelle que les interventions sur les amendements sont limitées à 30 secondes. Je... 25/06/2026 | 13:01:59 Monsieur le Président, Chers collègues, C’est avec plaisir que je vous recommande ce rapport sur la liberté des médias dans le sport, qui a été adopté à l’unanimité par la Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias. Je tiens également à remercier la rapporteure, les membres de la Commission ainsi que le Secrétariat pour leur travail sur cette question très importante. Le sport, comme nous l’avons entendu ici, est bien plus qu’une simple compétition. C’est une force... 24/06/2026 | 17:37:16 Monsieur le Président, Chers collègues, Le Groupe des socialistes, démocrates et verts soutient bien sûr fermement ce rapport de nos collègues, Mmes Edite ESTRELA et Sabina ĆUDIĆ, car être membre du Conseil de l’Europe est un privilège qui s’accompagne à la fois de droits et d’obligations. Et les principes de nos organisations, ainsi que les obligations découlant de cette adhésion, ne peuvent être remis en cause ni faire l’objet de négociations. Cela vaut bien sûr également pour la Géorgie... 24/06/2026 | 11:14:58 La Commission est donc favorable. Je soumets maintenant le sous-amendement au vote. Le scrutin est ouvert. Le scrutin est clos. Je demande l'affichage du résultat. Le sous-amendement est adopté. Nous en venons maintenant à l’Amendement principal n°7 tel que modifié. Quelqu’un souhaite-t-il s’exprimer contre cet amendement ? Non. Quel est l'avis de la Commission ? La commission est favorable. Le scrutin est ouvert. Le scrutin est clos. Je demande l'affichage du résultat. L'amendement n° 7 est... 24/06/2026 | 11:07:42 Merci. Le débat est désormais clos. La Commission sur l'égalité et la non-discrimination a présenté un projet de résolution auquel 10 amendements et un sous-amendement ont été déposés. Nous allons maintenant les examiner dans l’ordre où ils figurent dans le recueil. Je vous rappelle que les interventions et les amendements sont limités à 30 secondes. Je crois comprendre que la Présidente de la Commission sur l'égalité et la non-discrimination souhaite proposer à l’Assemblée que les... 24/06/2026 | 11:03:02 Merci. Je dois maintenant interrompre la liste des orateurs ; les interventions des orateurs inscrits sur cette liste qui étaient présents pendant le débat mais n’ont pas pu prendre la parole peuvent être remises au Service de la séance en vue de leur publication dans le Compte rendu officiel. Ces interventions ne doivent pas dépasser 400 mots et je rappelle à mes collègues que le texte dactylographié peut être remis, si possible par voie électronique, au plus tard quatre heures après l...