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M. Titus CORLĂŢEAN

Votes

25/06/2025 | Doc. 16196, vote sur le projet de texte pour recommandation La protection des droits humains dans et par le sport: obligations et responsabilités partagées 25/06/2025 | Doc. 16185, vote sur le projet de texte pour résolution Mouvement olympique et maintien de la paix: la neutralité du sport sert-elle les valeurs du sport? 25/06/2025 | Doc. 16191, vote sur le projet de texte pour résolution Mobilisation sociale, troubles sociaux et réaction de la police dans les États membres du Conseil de l’Europe: un nouveau contrat social est-il nécessaire? 25/06/2025 | Doc. 16186, vote sur le projet de texte pour avis Projet de protocole d'amendement à la Convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme 10/04/2025 | Doc. 16150, vote sur le projet de texte pour avis Projet de convention du Conseil de l'Europe sur la protection de l’environnement par le droit pénal 10/04/2025 | Doc. 16126, vote sur le projet de texte pour résolution Aspects juridiques de l'adhésion de l'Union européenne à la Convention européenne des droits de l'homme 09/04/2025 | Doc. 16138, vote sur le projet de texte pour recommandation Respect de l'État de droit et lutte contre la corruption au sein du Conseil de l'Europe 09/04/2025 | Doc. 16138, vote sur le projet de texte pour résolution Respect de l'État de droit et lutte contre la corruption au sein du Conseil de l'Europe 09/04/2025 | Doc. 16152, vote sur le projet de texte pour résolution Guerre d'agression russe contre l'Ukraine: la nécessité d'établir les responsabilités et d'empêcher l'impunité 09/04/2025 | Doc. 16152, vote sur le projet de texte pour recommandation Guerre d'agression russe contre l'Ukraine: la nécessité d'établir les responsabilités et d'empêcher l'impunité