30/09/2025 | 11:07:22 Merci, mes chers collègues. Nous allons reprendre notre séance. L'ordre du jour appelle notre débat d'actualité sur la démocratie, état de droit et dialogue inclusif en Türkiye. Je rappelle que le temps de parole de chaque intervenant est fixé à 2 minutes, à l'exception du premier orateur, désigné par le Bureau, qui dispose de 7 minutes. Dans le débat, la parole est à M. Stefan SCHENNACH, désigné par le Bureau, pour ouvrir le débat. Vous disposez, M. Stefan SCHENNACH, de 7 minutes pour la... 25/06/2025 | 18:53:59 Merci, M. le Président. Chers collègues, Le rapport de M. Pierre-Alain Fridez, adopté en Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable, appelle plusieurs remarques. Tout d’abord, si le titre du rapport adopte une perspective générale, de même que le projet de résolution, dans lequel sont émises des recommandations à l’ensemble des États membres du Conseil de l’Europe, l’exposé des motifs se montre particulièrement critique à l’égard de la France. Pourquoi pas... 25/06/2025 | 17:50:23 Merci, M. le Président. Mes chers collègues, Je tiens tout d'abord à vous remercier pour la qualité et la gravité du débat que nous venons d'avoir. Il s'agit d'un sujet profondément difficile, chargé d'émotions, de souffrance et de division. Mais c'est précisément pour cela que notre échange aujourd'hui est nécessaire. Je remercie chacun d'entre vous pour votre engagement, votre franchise, vos mots et votre sens des responsabilités. Je voudrais remercier tout d'abord notre rapporteure, Mme... 24/06/2025 | 18:16:04 M. le Président, Merci de me donner la parole. Chers collègues, Au nom de la commission des questions politiques et de la démocratie, je remercie Mme Yelyzaveta YASKO pour l'excellent travail qu'elle a accompli afin de terminer cet excellent rapport, ainsi que Mme Rian VOGELS pour son avis. Je tiens également à remercier les collègues qui viennent de prendre la parole pour tous les commentaires qu'ils ont apportés au débat. Comme nous l'avons entendu aujourd'hui, la situation des prisonniers... 24/06/2025 | 10:35:37 Merci, Monsieur le Président, Chers collègues, Face aux menaces qui pèsent aujourd'hui sur l'indépendance de la Cour européenne des droits de l'homme, nous avons une responsabilité collective. Celle de défendre avec fermeté le système de la Convention, socle de notre engagement commun au sein du Conseil de l'Europe. Les critiques récentes, émanant notamment de dirigeants européens qui mettent en cause la jurisprudence de la Cour, ne sont pas anodines. Elles ne relèvent pas d'un simple débat... 10/04/2025 | 19:08:04 Merci, Madame la Présidente. Mes chers collègues, Monsieur le rapporteur, Au nom de la commission des questions politiques et de la démocratie, je remercie profondément M. Antonio GUTIÉRREZ LIMONES pour l'excellent travail qu'il a accompli afin de terminer son rapport. Je tiens également à remercier le Président du Sénat mexicain, M. Gerardo Rodolfo FERNÁNDEZ NOROÑA, d'être avec nous en ligne et pour son intervention. Je tiens finalement à remercier les collègues qui viennent de prendre la... 10/04/2025 | 17:53:33 Merci, Monsieur le Président, Monsieur le rapporteur. Mes chers collègues, Au nom de la commission des questions politiques et de la démocratie, je remercie M. NÉMETH pour le travail qu'il a accompli afin de présenter cet excellent rapport. Je tiens également à remercier les collègues qui viennent de prendre la parole pour leurs commentaires apportés au débat. Ce débat intervient à un moment charnière de notre continent. La guerre d'agression de la Russie contre la Ukraine a profondément... 10/04/2025 | 12:15:20 Merci, Monsieur le Président. Monsieur le président de la commission, Monsieur le rapporteur, Chers collègues, je prends la parole aujourd'hui au nom de l'Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe pour exprimer notre soutien résolu à l'adhésion de l'Union européenne à la Convention européenne des droits de l'homme. C'est un engagement que notre Assemblée porte depuis des décennies, depuis les années 1980, et que le rapport rigoureux et lucide de notre collègue Titus CORLĂŢEAN... 09/04/2025 | 19:28:29 Merci, Madame la Présidente. Mes chers collègues, L'année 2025 marque le soixante-quinzième anniversaire de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et, au vu des nouvelles qui nous parviennent du vaste monde, elle n'a jamais été aussi nécessaire. Elle est notre socle, elle est notre honneur, nous, Européens, qui devons demeurer constants au moment où le cycle historique ouvert après les horreurs de la seconde guerre mondiale semble vouloir se... 30/01/2025 | 12:41:05 Merci, Madame la Présidente. Chers collègues, Au nom de la commission des questions politiques et de la démocratie, je souhaiterais tout d'abord remercier Mme Miapetra KUMPULA-NATRI pour l'excellent travail qu'elle a accompli afin de terminer cet excellent rapport en si peu de temps. Je tiens également à remercier les collègues qui viennent de prendre la parole, pour tous les commentaires qu'ils ont apportés au débat. Nous aurions tous souhaité qu'il ne soit pas nécessaire de tenir un nouveau...