20/11/2020 | 14:47:44 Je vous remercie, Monsieur le Président et chers collègues. Je suis très heureux que nous puissions discuter de ces rapports aujourd'hui. J'ai été l'un des premiers à considérer que nous ne pourrions pas non plus reprendre nos activités normales en septembre ou octobre et qu'il fallait que nous puissions poursuivre nos travaux en ligne. Nous travaillons très efficacement en ligne depuis le printemps. Mais, comme je l'ai dit, nous devons nous préparer à fonctionner encore sous différents... 31/01/2020 | 11:29:41 Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs, Au nom de la commission des affaires politiques, je voudrais également remercier très chaleureusement M. Frithjof SCHMIDT pour ce rapport, qui aborde non seulement un sujet très important, mais aussi pour le fait qu'il l'a écrit et travaillé de manière très structurée et disciplinée. Je pense qu'il a résisté à la tentation à la fois de réduire le sujet de ce rapport de manière inadmissible – comme, par exemple, sur la question des interventions de... 30/01/2020 | 18:36:06 Monsieur le Président, Chers collègues, Étant donné que j'ai peu de temps, je ne parlerai pas en détail des différents pays. D'autres orateurs le feront certainement. Pour ma part je voudrais aborder une fois de plus le rôle et l'importance de la procédure de suivi, qui constitue un aspect essentiel des travaux de notre Assemblée. Et j'insiste sur le fait que la procédure de suivi fait partie de la réussite de cette Assemblée parlementaire. Elle existe sous sa forme actuelle depuis 1997, et... 30/01/2020 | 16:22:39 Merci. Je dois maintenant interrompre l'audition des orateurs comme annoncé précédemment. Les discours des membres inscrits sur la liste des orateurs qui ont été présents pendant le débat mais n'ont pu s'exprimer peuvent être remis au service de la Séance pour publication au compte rendu. Je rappelle aux collègues que leurs interventions dactylographiées peuvent être transmises par voie électronique si possible au plus tard quatre heures après l'interruption de l'audition des orateurs. Je... 30/01/2020 | 12:46:37 Bon, je vais maintenant mettre l'amendement aux voix. Le vote est ouvert. Le vote est clos. L'amendement est adopté. Nous allons maintenant procéder au vote sur le projet de recommandation contenu dans le Document 15021 tel que modifié. Puis-je vous rappeler que, comme une majorité des deux tiers est requise, je ne compte que les votes positifs et négatifs. Le vote est ouvert. Le vote est clos. Le projet de recommandation est adopté à la majorité requise. La prochaine séance de l'Assemblée... 30/01/2020 | 12:36:38 Je vous remercie, Monsieur le Président. Le débat est clos. La commission des affaires juridiques et des droits de l'homme a présenté sept amendements et également un amendement au projet de recommandation. Nous allons d'abord examiner les amendements au projet de résolution, puis l'amendement au projet de recommandation. Elles seront prises dans l'ordre dans lequel elles figurent dans le recueil. Je vous rappelle que les interventions sur les amendements sont limitées à 30 secondes. Je crois... 29/01/2020 | 18:23:32 Mesdames et Messieurs, Cet après-midi, nous aurons un débat sur le rapport de la commission de suivi concernant la contestation des pouvoirs pour des raisons substantielles en vertu de l'article 8. L'Assemblée se prononcera ensuite cet après-midi sur ce défi. Je vous rappelle que les membres dont les pouvoirs sont contestés peuvent siéger provisoirement avec les mêmes droits que les autres membres de l'Assemblée. Le rapport est intitulé « Contestation pour des raisons substantielles des... 29/01/2020 | 17:55:55 Monsieur le Président. Chers collègues, merci beaucoup. Je ne veux pas entrer dans les détails du rapport, mais je veux juste rappeler une fois de plus le point de départ, les objectifs et ce que nous avons pu réaliser. Je pense que nous nous sommes engagés à mettre en place un mécanisme plus solide qui nous permettrait d'agir conjointement entre le Comité des Ministres et l'Assemblée parlementaire dans les cas de violations graves des principes fondamentaux du Conseil de l'Europe. Nous... 28/01/2020 | 10:44:14 Monsieur le Président, chers collègues, La Pologne est un grand et fier pays européen, dont l'histoire est plus que mouvementée, et qui en serait plus douloureusement conscient que ce représentant de la délégation allemande. La Pologne également a apporté une contribution remarquable avec le mouvement Solidarność et, en 1989/90, avec l'inoubliable Premier ministre Mazowiecki, pour surmonter la division de l'Europe et pourvoir au retour de la liberté et de la démocratie dans la partie... 02/10/2019 | 16:14:54 Madame la Présidente, Monsieur le Gouverneur Wenzel, Chers collègues, Avec un total d'environ 24 milliards d'euros et près de 8 000 projets en cours, la Banque de développement du Conseil de l'Europe est un acteur relativement modeste en comparaison avec d'autres banques de développement européennes et internationales. Même au sein de notre Assemblée parlementaire et de nos États membres, sa visibilité est certainement encore susceptible d'être améliorée. Tous les États membres du Conseil de...