26/01/2026 | 11:42:40 Merci, cher Monsieur Emanuelis ZINGERIS, cher Monsieur Alain BERSET, chère Madame Despina CHATZIVASSILIOU, cher Monsieur Bjørn BERGE, cher Monsieur Frank SCHWABE, cher Monsieur Pablo HISPÁN, cher Monsieur Zsolt NÉMETH, cher Monsieur Iulian BULAI, cher Monsieur George LOUCAIDES, chère Madame Laura CASTEL, chers ambassadeurs, chers collègues, chers amis et famille qui sont venus d'Athènes pour ce moment très agréable et émouvant pour moi, La première fois que je suis entré dans cet hémicycle, c... 03/10/2025 | 12:19:00 Merci, Monsieur Ričards ŠLESERS. Et c'est pourquoi j'ai utilisé la phrase désormais célèbre de Barack OBAMA lorsque Charlie KIRK a été assassiné. Je vous remercie tous. Le débat est clos. L'ordre du jour appelle la suite du débat sur le rapport d'activité du Bureau de l'Assemblée à la Commission permanente, document 16257, addendum 3. Le Bureau a proposé plusieurs renvois en Commissions figurant dans l'addendum 3. Ces renvois doivent être soumis à la ratification de l'Assemblée parlementaire... 03/10/2025 | 12:12:21 Cher Monsieur Roland Rino BÜCHEL, Vous savez que nous avons commencé cette session en rendant hommage à M. Alfred HEER par une minute de silence. Je voudrais ajouter quelques mots à ce que vous avez dit et qui nous a tous émus. La première fois que j'ai vu M. Alfred HEER en tête à tête, je lui ai dit : "Je voudrais que vous veniez dans mon bureau". Il m'a répondu : "Qu'est-ce que j'ai fait ?". Et quand il est venu dans mon bureau, nous avons eu une discussion. Il y avait un différend entre M... 03/10/2025 | 11:50:49 Merci, Monsieur Christophe BRICO. Chers collègues, Le débat est clos. La Commission du Règlement, de l’éthique et des immunités a présenté un projet de résolution. Le document porte le numéro 16252, sur lequel quatre amendements ont été déposés. Ils seront examinés dans l'ordre où ils figurent dans le compendium. Je vous rappelle que les interventions et les amendements sont limités à 30 secondes. Je crois comprendre que le Vice-Président de la Commission souhaite proposer à l'Assemblée... 03/10/2025 | 11:37:49 Ainsi, cher Monsieur Hayk MAMIJANYAN, je dois répondre à ce que vous avez dit. Vous avez caractérisé l'Assemblée comme étant endormie ou faisant semblant d'être endormie. C'est une caractérisation inacceptable. Et c'est inacceptable parce que non seulement pendant ma présidence, mais aussi pendant la présidence de mon prédécesseur, chaque fois que, dans tous les cas, un parlementaire a été interdit ou que sa demande a été rejetée par son parlement pour voyager partout où le Conseil de l... 02/10/2025 | 16:57:37 L'ordre du jour appelle la présentation et la discussion du rapport de Mme Ingjerd Schie SCHOU, au nom de la commission des questions politiques et de la démocratie, sur les partis politiques et la démocratie (Document 16248). Je rappelle que le temps de parole est limité à deux minutes. Afin de terminer à 18 heures, j'interromprai la liste des orateurs vers 17h45 pour laisser place à la réplique et au vote. Ingjerd. Chers collègues, puis-je avoir votre attention, s'il vous plaît ? Mme... 02/10/2025 | 16:52:57 D'accord, merci. L'Amendement 1 est donc retiré. J'ai reçu un amendement oral de la commission qui se lit comme suit : au paragraphe 8, troisième phrase, remplacer les mots "met en péril le bon fonctionnement" par les mots "met en péril leur fonctionnement et leur existence". La phrase ainsi amendée se lirait donc comme suit : L'Assemblée est donc gravement préoccupée par les mesures prises par les autorités géorgiennes à l'encontre des ONG pour faire appliquer la loi controversée sur l... 02/10/2025 | 16:51:21 Merci, Monsieur Claude KERN. Mes chers collègues, le débat est clos. La commission de suivi a présenté un projet de résolution, Document 16271, sur lequel six amendements ont été déposés. Ils seront examinés dans l'ordre où ils figurent dans le recueil. Je vous rappelle que les interventions sur les amendements sont limitées à 30 secondes. Je crois comprendre que le Président de la commission souhaite proposer à l'Assemblée que les Amendements 6, 2 et 4 au projet de résolution, qui ont été... 02/10/2025 | 13:06:32 Bon, 10 personnes se sont opposées. La Secrétaire générale m'informe donc qu'il n'y aura pas lieu de procéder au vote. Nous allons maintenant procéder au vote sur le projet de résolution contenu dans le document 16273 tel qu'amendé. La majorité simple est requise. Le scrutin est ouvert. Le scrutin est clos. Je demande l'affichage du résultat. Le projet de résolution contenu dans le document 16273, tel qu'amendé, est adopté. Je tiens à remercier tous les collègues qui ont participé à cette... 02/10/2025 | 13:03:55 Merci. Nous allons maintenant procéder au vote sur l'amendement. Le scrutin est ouvert. Le scrutin est clos. Je demande l'affichage du résultat. L'Amendement n°1 est rejeté. J'ai reçu un amendement oral de Lord Michael GERMAN, rapporteur, qui indique ce qui suit : "Au paragraphe 23.1, après 'actes de harcèlement à son encontre', insérer 'est préoccupé par l'arraisonnement et l'arrestation de l'équipage par Israël.'" Le président peut accepter, comme vous le savez, un amendement oral pour des...