29/01/2025 | 16:40:52 Merci, Monsieur le Président. Chères et chers collègues, Lors de la session de juin, lorsque j'ai pris la parole au nom de la commission à la fin du débat d'urgence sur les développements en Géorgie, j'ai mentionné à quel point il était triste de discuter du recul démocratique dans un pays qui, quelques années auparavant, était considéré comme évoluant rapidement vers le post-suivi. J'étais loin de me douter que, six mois plus tard, je présenterais un rapport sur la contestation des pouvoirs... 27/01/2025 | 17:27:50 Merci, Monsieur le Président. Tout d'abord, je voudrais remercier tous les orateurs qui ont contribué à ce débat très utile. Chères et chers collègues, C'est la première fois que le rapport de suivi est débattu dans ce format de débat conjoint, avec le rapport de suivi du Bureau et de la Commission permanente et le rapport d'observation des élections. Je pense que nous sommes tous d'accord pour dire qu'il s'est avéré pertinent et logique, et même très pertinent pour les défis actuels... 27/01/2025 | 16:43:24 Merci, Monsieur le Président. Chères et chers collègues, J'ai l'honneur et le plaisir de présenter, au nom de la commission de suivi, le rapport et le projet de résolution sur l'avancement de la procédure de suivi au cours de l'année écoulée. Ce fut une année intense au cours de laquelle de nombreux développements importants qui ont affecté le travail de la commission ont eu lieu. Cette semaine, notre attention se porte sur les événements en Géorgie. En effet, la situation s'est... 02/10/2024 | 18:52:24 Merci. Chers membres, la dernière résolution sur le suivi des obligations et engagements de la Bosnie-Herzégovine a été adoptée par notre Assemblée en 2018. Depuis lors, la commission de suivi n'a cessé de suivre l'évolution de la situation dans le pays. Après 4 années de stagnation, l'histoire semble s'être brusquement accélérée depuis 2022, comme en témoigne la décision de l'Union européenne d'ouvrir des négociations d'adhésion. La Bosnie-Herzégovine doit encore honorer plusieurs... 02/10/2024 | 17:25:26 Je vous remercie. Chers collègues, permettez-moi tout d'abord de remercier Mme Mariia MEZENTSEVA-FEDORENKO pour son rapport très complet et détaillé. Le contenu de ce rapport est très tragique. Le recours systématique à la torture contre les prisonniers de guerre et les civils ukrainiens en captivité, le travail forcé et les territoires temporairement occupés de l'Ukraine ne sont que quelques-unes des nombreuses violations du droit humanitaire international et des droits humains fondamentaux... 01/10/2024 | 12:44:21 Monsieur le Secrétaire Général, Au nom de la délégation lettone, je vous félicite pour ce poste très important. Je vous souhaite beaucoup de succès dans vos efforts pour renforcer le rôle du Conseil de l'Europe et mettre en œuvre le programme convenu à Reykjavik. Au cours du premier semestre de votre mandat, je vous invite à accorder une importance particulière à la conclusion d'un accord clair sur la prise de décisions concrètes et de mesures pratiques pour créer un mécanisme de réparation... 01/10/2024 | 10:38:41 Cher Président, Chers collègues, C'est sujet très important, et j'aimerais partager avec vous trois idées. Tout d'abord, la propagande ainsi que l'une de ses composantes, la manipulation et la désinformation, est quelque chose que nous connaissons tous les jours. Tous les jours, la Fédération de Russie nous attaque. Nous le voyons très clairement, l'objectif est de réduire le soutien à l'Ukraine et de détourner la Moldova de son chemin vers l'intégration dans l'Union européenne. Nous sommes... 27/06/2024 | 11:13:04 Cher Président, merci. Chers collègues. C'est avec grand regret que la commission pour le respect des obligations et engagements présente aujourd'hui un rapport dans le cadre d'un débat d'urgence sur les défis posés à la démocratie en Géorgie. Pendant des années, la Géorgie a été considérée comme un exemple dans la région pour sa capacité à se réformer et sa volonté de coopérer avec le Conseil de l'Europe pour honorer ses obligations et engagements en tant que membre. Aujourd'hui, nous... 26/06/2024 | 19:55:47 Merci, chers collègues, J'ai le plaisir de vous présenter le résultat des travaux de la commission de suivi concernant l'Arménie. L'Arménie s'est engagée dans un programme de réformes très ambitieux qu'elle mène en coopération avec les organes de suivi du Conseil de l'Europe. Le rythme des réformes démocratiques est impressionnant. Depuis notre dernière résolution de janvier 2022, l'Arménie a aboli la pénalisation de la diffamation, elle a ratifié le protocole n° 13 à la Convention de... 26/06/2024 | 11:01:32 Merci, Monsieur le Président. Chers collègues, Permettez-moi tout d'abord de remercier tous les rapporteurs et tous les experts des différentes commissions pour le travail dévoué qu'ils ont accompli en vue de l'élaboration de ces rapports très importants. En ce qui concerne le rapport sur « Les questions juridiques et les droits de l'homme liées à l'agression de la Fédération de Russie contre l'Ukraine » , je voudrais souligner quelques sujets concrets qui y sont abordés. Tout d'abord, l...