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Actualités

Visite de suivi en Russie d’un corapporteur de l’APCE

12/12/2014 | Suivi

Andreas Gross, l’un des corapporteurs pour le suivi de la Russie par l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, se rendra à Moscou pour une visite d’information du 16 au 18 décembre 2014.

La commission propose de clôturer la procédure de suivi à l’égard du Monténégro et d’ouvrir un dialogue...

11/12/2014 | Suivi

La commission, réunie aujourd’hui à Paris, a proposé la clôture de la procédure de suivi à l’égard du Monténégro et l’ouverture d’un dialogue postsuivi, au vu des progrès réalisés par le pays depuis 2012.

Le rapporteur de suivi de l'APCE appelle à des réformes supplémentaires en Géorgie

10/12/2014 | Suivi

Boris Cilevics, co-rapporteur de suivi pour la Géorgie, a salué la réforme du système judiciaire dans le pays, mais a aussi appelé à des réformes globales du Service du Procureur et des services répressifs.

Visite des co-rapporteurs de suivi de l’APCE en Géorgie

01/12/2014 | Suivi

Michael Aastrup Jensen et Boriss Cilevičs, co-rapporteurs de l'APCE pour le suivi des obligations et engagements de la Géorgie, se rendront dans le pays pour une visite d’information du 3 au 5 décembre.

Ukraine : appel à une formation rapide du nouveau gouvernement

01/12/2014 | Suivi

Mailis Reps, co-rapporteure de l'APCE pour le suivi de l'Ukraine, a salué la signature de l'accord de coalition, l'ouverture de la nouvelle Verkhovna Rada et la nomination du Premier ministre.

Visite de la corapporteure de l’APCE chargée du suivi de l’Ukraine

21/11/2014 | Suivi

Mailis Reps, corapporteure chargée du suivi de l’Ukraine, visitera ce pays du 24 au 28 novembre. Elle discutera avec des responsables politiques des réformes constitutionnelles, électorales et judiciaires.

Visite d’information des corapporteurs de suivi de l’APCE au Monténégro

14/11/2014 | Suivi

Kimmo Sasi et Terry Leyden, effectueront une visite d’information pour examiner la mise en œuvre de la dernière résolution de l’APCE. Ils se rendront dans les camps de Konik pour évaluer la situation des réfugiés.

Le rapporteur de l’APCE poursuit son dialogue avec Monaco

12/11/2014 | Suivi

La ratification des Conventions d’Istanbul et de Lanzarote, confirme l’ancrage de la Principauté au Conseil de l’Europe, son attachement et sa contribution aux travaux de notre Organisation, a déclaré Jordi Xuclà.

Un rapporteur de l'APCE se rend en visite de post-suivi à Monaco

31/10/2014 | Suivi

Jordi Xuclà fera une visite de post-suivi à Monaco les 6 et 7 novembre. Des rencontres sont notamment prévues avec le Prince Albert II, le Président du Conseil National et le Ministre d’Etat.

Les co-rapporteurs préoccupés par le traité 'd'intégration' entre la Russie et l'auto-proclamée "République...

31/10/2014 | Suivi

Les co-rapporteurs pour le suivi de la Géorgie ont exprimé leur profonde préoccupation au sujet de "l’accord d’alliance et d’intégration" entre la Russie et la "République autoproclamée d’Abkhazie", proposé par la Russie.

Visite de suivi des corapporteurs de l’APCE en République de Moldova

22/09/2014 | Suivi

Lise Christoffersen et Piotr Wach, corapporteurs de l'APCE pour le suivi des obligations et engagements de la République de Moldova, effectueront une visite d’information dans ce pays du 23 au 26 septembre.

Demande d’ouverture d’une procédure de suivi à l’égard de la France : visite d'information des...

10/09/2014 | Suivi

Valeriu Ghiletchi et Stefan Schennach effectueront une visite d’information le 11 septembre à Paris, dans le cadre de la préparation d’un avis concernant la demande d’ouverture d’une procédure de suivi à l’égard de la France.