03/11/2008 | Suivi
Dans le cadre du dialogue post-suivi avec la Bulgarie, Serhiy Holovaty (Ukraine, ADLE), Président de la commission de suivi de l'APCE se rendra à Sofia du 5 au 7 novembre 2008, pour une visite d’information qui prévoit des entretiens avec le Président de l’Assemblée nationale, le ministre de l’Intérieur, la ministre de la Justice et le Président de la Cour Suprême. M. Holovaty rencontrera également les leaders des groupes parlementaires, l’Ombudsman, des dignitaires religieux, ainsi que des représentants de minorités nationales, d’ONG et des médias.
03/11/2008 | Suivi
Serhiy Holovaty (Ukraine, ADLE), Président de la commission de suivi de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE), effectuera une visite d’information à Skopje du 3 au 5 novembre 2008, dans le cadre du dialogue post-suivi avec « l’ex-République yougoslave de Macédoine ».
24/10/2008 | Suivi
Les co-rapporteurs de l'APCE pour le suivi de l’Arménie, John Prescott (Royaume-Uni, SOC) et Georges Colombier (France, PPE/DC), ont salué aujourd’hui le décret présidentiel établissant un groupe d’experts chargé d’enquêter sur les événements qui ont eu lieu en Arménie les 1er et 2 mars 2008 et sur leurs circonstances.
03/10/2008 | Suivi
Pedro Agramunt (Espagne, PPE/DC) et Leonid Slutsky (Russie, SOC), co-rapporteurs de la commission de suivi de l'APCE pour Monaco, effectueront une visite d’information dans la Principauté du 6 au 8 octobre 2008, pour faire le point sur le respect des obligations et engagements de ce pays auprès du Conseil de l’Europe.
15/09/2008 | Suivi
« La Serbie doit mener à bien son programme de réformes », ont estimé Charles Goerens (Luxembourg, ADLE) et Andreas Gross (Suisse, SOC), co-rapporteurs de l'APCE pour le suivi des obligations et engagements de la Serbie. Dans un projet de rapport rendu public aujourd’hui, la Commission de suivi de l’APCE souligne que le développement des institutions démocratiques et la mise en œuvre concrète de réformes, notamment le renforcement du Parlement, l’abolition du « mandat impératif » (cette disposition soumettant entièrement les membres du Parlement au bon vouloir de la direction des partis politiques) et la réforme du judiciaire, ne peuvent que favoriser la poursuite de l’intégration européenne de la Serbie.
12/09/2008 | Suivi
Jaakko Laakso (Finlande, GUE) et David Wilshire (Royaume-Uni, GDE), co-rapporteurs de la Commission de suivi de l'APCE pour l’Albanie, effectueront une visite d’information dans le pays, du 15 au 18 septembre, pour faire le point sur le respect des obligations et engagements de l’Albanie auprès du Conseil de l’Europe.
11/09/2008 | Suivi
A défaut d’une plus grande coopération entre les diverses structures de l’Etat et des Entités, la Bosnie-Herzégovine ne sera pas en mesure de bénéficier pleinement de l’intégration européenne, a signalé aujourd’hui la Commission de suivi de l'APCE.
05/09/2008 | Suivi
Josette Durrieu (France, SOC) et Egidijus Vareikis (Lituanie, PPE/DC), co-rapporteurs de la commission de suivi de l'APCE pour la Moldova, effectueront une visite d’information à Chisinau les 8 et 9 septembre, pour faire le point sur le respect des obligations et engagements de la Moldova auprès du Conseil de l’Europe.
29/08/2008 | Suivi
Charles Goerens (Luxembourg, ADLE) et Andreas Gross (Suisse, SOC), co-rapporteurs de l'APCE sur la Serbie, effectueront une visite d’information à Belgrade les 1 et 2 septembre, pour faire le point sur le respect des obligations et engagements de la Serbie auprès du Conseil de l’Europe et finaliser le rapport qui sera débattu à la session d'automne de l’APCE.
25/08/2008 | Suivi
Mevlüt Çavusoglu (Turquie, GDE) et Kimmo Sasi (Finlande, PPE/DC), co-rapporteurs de la Commission de suivi de l'APCE sur la Bosnie-Herzégovine, effectueront une visite d’information à Sarajevo du 27 au 29 août pour faire le point, en vue d’un prochain rapport, sur le respect des obligations et engagements de la Bosnie-Herzégovine auprès du Conseil de l’Europe.
25/08/2008 | Suivi
« La Russie et la Géorgie sont membres du Conseil de l’Europe et doivent se conformer aux principes que l’Organisation défend : le respect des droits de l’homme, du droit humanitaire et de l’Etat de droit doivent être garantis par tous les moyens, » a déclaré M. Van den Brande, co-rapporteur de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE) chargé du suivi des obligations et des engagements de la Russie à l’issue de sa visite à Moscou et en Ossétie du Nord. Il a été bouleversé par les récits des réfugiés faisant état de « pilonnage et bombardement intensifs et à l’aveugle de Tskhinvali, et de destruction de zones résidentielles ».
22/08/2008 | Suivi
« Il est impensable qu'au XXIe siècle un Etat membre du Conseil de l'Europe envahisse le territoire d'un autre Etat membre. L'occupation par la Russie d'une partie de la Géorgie, ainsi que les violations des droits de l'homme commises dans les territoires qu'elle contrôle, sont inacceptables et ne sauraient rester impunies », ont déclaré Mátyás Eörsi (Hongrie, ADLE) et Kastriot Islami (Albanie, SOC), co-rapporteurs de l'APCE pour le suivi des obligations et des engagements de la Géorgie, à l'issue de leur visite à Tbilissi et Gori du 18 au 21 août.