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Actualités

La Présidente de l’APCE et le Président de la Douma d’Etat poursuivront un dialogue réel, franc et ouvert

05/06/2014 | Présidence

La Présidente de l’APCE et le Président de la Douma d’Etat de Russie ont discuté lors d’un entretien téléphonique aujourd’hui, de la participation de la délégation russe aux travaux de l’Assemblée.

Un rapporteur de l'APCE se rend en visite de post-suivi à Monaco

04/06/2014 | Suivi

Jordi Xuclà, rapporteur pour le dialogue post-suivi avec Monaco, sera en visite d'information dans la Principauté les 5 et 6 juin. Il devrait rencontrer notamment le Chef de l’Etat S.A.S. le Prince Albert II.

Arrivée massive de migrants : l’Italie doit apporter une réponse plus structurée

04/06/2014 | Migrations, protection internationale et coopération économique

Dans un rapport sur l’arrivée massive de flux migratoires mixtes sur les côtes italiennes, la commission salue l'intensification des efforts des autorités italiennes pour faire face aux situations d’urgence.

Une rapporteure préoccupée par l’application de la ‘loi sur les agents étrangers’ en Russie

03/06/2014 | Questions juridiques et droits de l'homme

Les événements récents en Russie concernant les défenseurs des droits de l’homme et la société civile sont décevants et prouvent que la campagne orchestrée par l’Etat pour faire taire la société civile indépendante se poursuit.

'Graves lacunes’ du cadre juridique en matière de recherche et sauvetage en Méditerranée

03/06/2014 | Migrations, protection internationale et coopération économique

D’importants efforts ont été consentis par les Etats membres, et l’Italie en particulier, pour sauver davantage de vies en mer, mais il subsiste des défaillances, souligne Tineke Strik dans son second rapport dédié au ‘bateau cercueil’.

Promouvoir plus efficacement l’intégration des immigrés

03/06/2014 | Migrations, protection internationale et coopération économique

La commission a exprimé sa préoccupation devant la situation des immigrés réguliers et de leurs descendants, dont le niveau global d’intégration demeure insatisfaisant. Le rapport de Mme Karamanli examine cinq domaines d’intégration.

Crise et égalité : visite d’information du rapporteur en Islande

02/06/2014 | Egalité et non-discrimination

Nikolaj Villumsen se rendra à Reykjavík les 4 et 5 juin pour une visite d'information, dans le cadre de la préparation de son rapport sur la crise et l'égalité. Il devrait rencontrer notamment le Président du Parlement islandais.

L’APCE va lancer une 'Alliance parlementaire contre la haine'

02/06/2014 | Egalité et non-discrimination

Le discours de haine contre des personnes en raison de leurs race, religion, sexe, handicap, opinions politiques ou orientation sexuelle, prolifère rapidement alerte la commission qui va lancer une 'Alliance parlementaire contre la haine'.

Faire progresser les « droits des trans » au sein des parlements nationaux

02/06/2014 | Egalité et non-discrimination

La discrimination fondée sur l’identité de genre est largement répandue dans les Etats membres du Conseil de l’Europe, et les personnes transgenres font face à de nombreuses formes de discrimination similaires à celles subies par les personnes LGB.

Turquie : appel à un renforcement de la stabilité sociale et politique

30/05/2014 | Suivi

Pour Josette Durrieu, rapporteure pour le dialogue post-suivi avec la Turquie, à trois mois des élections présidentielles, la Turquie traverse à nouveau une phase d’interrogations.

Turquie-YouTube : la rapporteure salue la décision de la Cour constitutionnelle

30/05/2014 | Suivi

Josette Durrieu, rapporteure pour le «dialogue postsuivi avec la Turquie», salue la décision de la Cour constitutionnelle demandant la levée de l'interdiction de YouTube, une demande qu'avait aussi formulée l'APCE.

Visite de suivi des co-rapporteurs en Albanie

28/05/2014 | Suivi

Jonathan Evans et Grigore Petrenco, co-rapporteurs de l'APCE pour le suivi des obligations et engagements de l’Albanie, se rendront dans le pays pour une visite d’information les 2 et 3 juin.