Logo Assembly Logo Hemicycle

Recherche de documents

Publié depuis
jusqu'à

Recherche actuelle


Résultat(s) 5021 à 5040 sur 29345

12/03/2019 Proposition de résolution Doc. 14841

Comment faire bon usage des avoirs confisqués d’origine criminelle?

01/03/2019 Résolution Rés. 2270

La valeur du patrimoine culturel dans une société démocratique

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

01/03/2019 Résolution Rés. 2269

La sauvegarde et la valorisation du patrimoine culturel immatériel en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

01/03/2019 Résolution Rés. 2268

La coopération pour le développement: un outil de prévention des crises migratoires

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

01/03/2019 Résolution Rés. 2267

Le stress au travail

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

01/03/2019 Résolution Rés. 2266

Protéger les droits de l’homme pendant les transfèrements de détenus

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

01/03/2019 Résolution Rés. 2265

Promouvoir la démocratie en développant l’économie de marché: le modèle de la BERD fonctionne-t-il?

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

01/03/2019 Recommandation Rec. 2149

La valeur du patrimoine culturel dans une société démocratique

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

01/03/2019 Recommandation Rec. 2148

La sauvegarde et la valorisation du patrimoine culturel immatériel en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

01/03/2019 Recommandation Rec. 2147

Protéger les droits de l’homme pendant les transfèrements de détenus

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

28/02/2019 Rapport sur les pouvoirs Doc. 14836

Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants