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Deuxième partie de la Session ordinaire de 2024 (15-19 avril 2024)

Agenda | Doc. 15937 | 17 avril 2024

Origine
Adopté par l’Assemblée le 15 avril 2024. 2024 - Deuxième partie de session

  • Bur Bureau de l’Assemblée
  • Per Commission permanente
  • Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
  • Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
  • Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
  • Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
  • Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
  • Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
  • Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
  • Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
  • Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme
  • SOC Groupe des socialistes, démocrates et verts
  • PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
  • CE/AD Groupe des conservateurs européens et Alliance démocratique
  • ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
  • GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
  • NI Membres n'appartenant à aucun groupe politique

Bureau de l'Assemblée

  • lundi08:00 - 09:30
  • vendredi08:30 - 10:00

Commissions

  • lundi14:00 - 15:15
  • mardi08:30 - 10:30
  • mardi10:30 - 12:30
  • mercredi10:30 - 12:30
  • jeudi08:30 - 09:45
  • jeudi14:00 - 15:15

Groupes politiques

  • lundi09:30 - 12:00
  • lundi18:00 - 19:30
  • mercredi08:30 - 10:30

Ouverture de la partie de session

Allocution du Président

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations :

Modifications dans la composition des commissions (Commissions (2024) 04 + Add1 + Add2)

Demandes de débat:

Débat d'urgence: «La mort d'Alexeï Navalny et la nécessité de contrer le régime totalitaire de Vladimir Poutine et sa guerre contre la démocratie»

Débat d'urgence: «La détention arbitraire de Vladimir Kara-Mourza et la persécution systématique des manifestants anti-guerre en Fédération de Russie et au Bélarus»

Débat d'urgence: «Projet de Convention-cadre sur l'intelligence artificielle, les droits de l'homme, la démocratie et l'État de droit»

Débat d'actualité: «Faire face à la catastrophe humanitaire à Gaza et prévenir une nouvelle escalade au Moyen-Orient suite à l’attaque récente de l’Iran contre Israël»

Adoption de l'ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la Commission permanente (7 mars 2024) (AS/Per(2024)PV01)

Débat conjoint

Rapports entre la majorité parlementaire et l’opposition dans une démocratie

Présentation par :

Promouvoir le Code de bonne conduite en matière référendaire révisé

Présentation par :

Élection (2e tour) (14:30 - 18:00)

Juge à la Cour européenne des droits de l'homme

Liste des candidats :

Discours (14:30 - 15:30)

Communication du Comité des Ministres

Présentation par :

Mme Dominique HASLER Ministre des Affaires étrangères, de l’Éducation et des Sports du Liechtenstein et Présidente du Comité des Ministres

Débat conjoint

Débat d'urgence: «La mort d'Alexeï Navalny et la nécessité de contrer le régime totalitaire de Vladimir Poutine et sa guerre contre la démocratie»

Présentation par :

Débat d'urgence: «La détention arbitraire de Vladimir Kara-Mourza et la persécution systématique des manifestants anti-guerre en Fédération de Russie et au Bélarus»

Présentation par :

Sanctions contre les personnes de la «liste Kara-Mourza»

Présentation par :

Intervention de :

Mme Evgenia KARA-MOURZA

Discours (10:00 - 10:30)

S.A.S. le Prince Héréditaire Alois von und zu Liechtenstein

Débat conjoint

Réaliser le droit humain à un environnement sûr, propre, sain et durable grâce au processus de Reykjavík

Présentation par :

Vers des stratégies du Conseil de l'Europe pour des mers et des océans sains afin de contrer la crise climatique

Présentation par :

Rapport d'activité (suite)

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)

Addendum :

Clôture de la partie de session