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21/09/1990 Rapport Doc. 6288
Auteur(s) : Peter SCHIEDER (Ancienne) Commission des questions politiques / Commission des Affaires Générales
21/09/1990 Rapport d’observation d’élection Doc. 6279 II
Auteur(s) : Pierre JEAMBRUN
21/09/1990 Rapport d’observation d’élection Doc. 6279 III
Auteur(s) : Inger Lise GJØRV Bureau de l'Assemblée
20/09/1990 Avis de commission Doc. 6293
Auteur(s) : François GRUSSENMEYER (Ancienne) Commission des migrations, des réfugiés et de la population
20/09/1990 Rapport Doc. 6286
Auteur(s) : Michael FRENDO (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales
20/09/1990 Rapport Doc. 6283
Auteur(s) : Camille DIMMER (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales
19/09/1990 Avis de commission Doc. 6290
Auteur(s) : Geoffrey FINSBERG (Ancienne) Commission des questions politiques / Commission des Affaires Générales
19/09/1990 Rapport Doc. 6289
19/09/1990 Rapport Doc. 6281
Auteur(s) : Victor RUFFY (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales
17/09/1990 Rapport Doc. 6287
Auteur(s) : Manuel SOARES COSTA (Ancienne) Commission des questions politiques / Commission des Affaires Générales
17/09/1990 Proposition de résolution Doc. 6285
Auteur(s) : Robert PONTILLON
17/09/1990 Rapport d'information Doc. 6284
17/09/1990 Rapport Doc. 6282
Auteur(s) : Karl AHRENS (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales
14/09/1990 Avis de commission Doc. 6280
Auteur(s) : Fulvio CACCIA (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales
10/09/1990 Rapport d’observation d’élection Doc. 6279 I
Auteur(s) : Miguel A. MARTÍNEZ Dudley SMITH
03/09/1990 Rapport Doc. 6278
Auteur(s) : Tim RATHBONE (Ancienne) Commission des questions sociales, de la santé et de la famille
03/09/1990 Rapport Doc. 6277
Auteur(s) : (Ancienne) Commission de la culture, de la science et de l'éducation
20/07/1990 Proposition de recommandation Doc. 6275
Auteur(s) : Bruno STEGAGNINI
18/07/1990 Rapport Doc. 6274
Auteur(s) : Margaretha AF UGGLAS (Ancienne) Commission des questions économiques et du développement
18/07/1990 Rapport Doc. 6273
Auteur(s) : Harry EWING (Ancienne) Commission des questions économiques et du développement
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