17/09/1990 Proposition de résolution Doc. 6285
Auteur(s) : Robert PONTILLON
17/09/1990 Rapport d'information Doc. 6284
Auteur(s) : Geoffrey FINSBERG (Ancienne) Commission des questions politiques / Commission des Affaires Générales
17/09/1990 Rapport Doc. 6282
Auteur(s) : Karl AHRENS (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales
14/09/1990 Avis de commission Doc. 6280
Auteur(s) : Fulvio CACCIA (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales
10/09/1990 Rapport d’observation d’élection Doc. 6279 I
Auteur(s) : Miguel A. MARTÍNEZ Dudley SMITH
03/09/1990 Rapport Doc. 6278
Auteur(s) : Tim RATHBONE (Ancienne) Commission des questions sociales, de la santé et de la famille
03/09/1990 Rapport Doc. 6277
Auteur(s) : (Ancienne) Commission de la culture, de la science et de l'éducation
20/07/1990 Proposition de recommandation Doc. 6275
Auteur(s) : Bruno STEGAGNINI
18/07/1990 Rapport Doc. 6274
Auteur(s) : Margaretha AF UGGLAS (Ancienne) Commission des questions économiques et du développement
18/07/1990 Rapport Doc. 6273
Auteur(s) : Harry EWING (Ancienne) Commission des questions économiques et du développement
18/07/1990 Communication Doc. 6269
13/07/1990 Ordre du Jour Doc. 6272
12/07/1990 Rapport Doc. 6266
Auteur(s) : Antonio ROMERO Jean-Pierre WORMS (Ancienne) Commission des migrations, des réfugiés et de la population
11/07/1990 Rapport Doc. 6271
09/07/1990 Réponse à Question écrite Doc. 6265
09/07/1990 Réponse à Question écrite Doc. 6264
09/07/1990 Réponse à Question écrite Doc. 6263
03/07/1990 Recommandation Rec. 1128
03/07/1990 Résolution Rés. 948
03/07/1990 Directive Doc. 454
© Tous droits réservés. APCE
