Vérification des pouvoirs

Rapport | Doc. 1040 | 14 septembre 1959

Commission

Commission de vérification des pouvoirs

Rapporteur :

M. Hermod LANNUNG, Danemark

Thesaurus

1

1. Réunie en application de l'article 6 du Règlement, la commission chargée de la Vérification des Pouvoirs a examiné les dossiers de désignation des nouveaux Représentants et Suppléants à l'Assemblée Consultative du Conseil de l'Europe.

2. La France, l'Irlande, l'Italie et la Norvège ont transmis de nouveaux pouvoirs certifiés conformes par leurs ministres des Affaires Etrangères.

3.

a La France, à la suite des élections au Sénat de la République et au Sénat de la Communauté, a nommé membres titulaires MM. Diop et Wach en remplacement de MM. Pezet et Senghor; ont été nommés membres suppléants MM. Bru, Dardel et N'Gounio en remplacement de MM. Chazette et Diallo.

b L'Irlande a nommé membre titulaire M. Vivion de Valera en remplacement de M. Lynch, démissionnaire.

c L'Italie a nommé membres titulaires MM. Cadorna, Cerulli Irelli, Gonella, Jannuzzi, Massimo Lancellotti, Piccioni et Ponti en remplacement de MM. Boggiano Pico et Canevari, démissionnaires, de M. Cingolani, et de MM. Nacucchi et Spallicci, démissionnaires; ont été nommés membres suppléants MM. Angelini, Basile, Cingolani, Molinari, Mott, Salari, Vallauri et Valmarana en remplacement de M. Carmagnola, démissionnaire, de M. Cerulli Irelli, de MM. De Bosio et Giardina, démissionnaires, de M. Jannuzzi, et de MM. Tartufoli et Turani, démissionnaires.

d La Norvège a nommé membre suppléant M. Bôyum en remplacement de M. Rôiseland, démissionnaire.

4. Aucune réclamation n'ayant été présentée, la commission propose à l'Assemblée, à l'unanimité, la validation des pouvoirs des Représentants et Suppléants dont les noms suivent :

Représentants

France - MM.DIOP

France - WACH

France - DE VALERA

Irlande - CADORNA

Italie - CERULLI IRELLI

Italie - GONELLA

Italie - JANNUZZI

Italie - MASSIMO LANCELLOTTI

Italie - PICCIONI

Italie - PÖNTI

Suppléants

France - DARDEL

France - N'GOUNIO

France - ANGELINI

Italie - BASILE

Italie - CINGOLANI

Italie - MOLINARI

Italie - MOTT

Italie - SALARI

Italie - VALLAURI

Italie - VALMARANA

Norvège - BÖYUM