Emissions de particules fines et santé humaine

Recommandation 1390 (1998)

Auteur(s) :

Assemblée parlementaire

Origine

Voir Doc. 8167, rapport de la commission de la science et de la technologie, rapporteur: M. Tiuri. Texte adopté par la Commission Permanente, agissant au nom de l’Assemblée, le 4 novembre 1998.

Thesaurus

1. Les émissions de particules fines entraînent une pollution de l’air dangereuse pour la santé. Cette pollution est responsable de maladies cardio-vasculaires et respiratoires, et représente une cause de mortalité chez les enfants en bas âge et les adultes. Il est probable que les particules fines soient responsables chaque année en Europe de centaines de milliers d’hospitalisations et de dizaines de milliers, voire de centaines de milliers, de décès. Vu la gravité de leurs effets sur la santé, il est indispensable de réduire les émissions de particules fines.

2. La production d’énergie à partir de la combustion de charbon, de pétrole, de gaz naturel, de bois et de matériaux de la biomasse ainsi que les moteurs à combustion interne sont les principales sources de particules fines. Les méthodes et les technologies d’utilisation, de production et de transport de l’énergie doivent être améliorées de manière à limiter les émissions de particules fines.

3. Les particules fines pénètrent directement dans les poumons et les contaminent. Toutefois, on ignore encore le mécanisme par lequel elles provoquent les maladies. Il faut poursuivre les recherches scientifiques afin de comprendre leurs effets et de déterminer quelles sont les particules fines les plus dangereuses.

4. Par conséquent, l’Assemblée recommande au Comité des Ministres:

a de réviser son programme de travail dans le domaine de la santé en vue d’y inclure les questions pertinentes concernant les particules fines et la santé publique;

b d’engager les pays membres, l’Union européenne, l’Organisation mondiale de la santé et la Commission économique pour l’Europe de l’Organisation des Nations Unies:

4.2.1 à admettre les derniers résultats de la recherche et donc à considérer que les particules fines (particules d’un diamètre inférieur à 2,5 millièmes de millimètre ou PM2,5) représentent une cause importante d’altération de la santé;

4.2.2 à étendre les mesures et le suivi des particules fines en vue de recueillir les informations nécessaires sur le niveau de la pollution qu’elles entraînent;

4.2.3 à favoriser la recherche sur l’émission, la formation, le contenu et la répartition des particules fines dans l’atmosphère;

4.2.4 à encourager les études sur la relation entre les doses d’exposition individuelle aux particules fines et les altérations de la santé;

4.2.5 à développer la recherche sur les effets à court terme et à long terme de l’exposition aux particules fines sur la santé, en vue de mieux connaître les mécanismes en jeu ainsi que la nocivité relative des différents types de particules fines;

4.2.6 à appliquer le principe ALARA ("As-Low-As-Reasonably-Achievable") à la pollution par les particules fines, c’est-à-dire à chercher à la réduire au niveau le plus bas que l’on peut raisonnablement atteindre;

4.2.7 à soutenir la recherche-développement sur les technologies de charbon propre et les autres technologies de production d’énergie contribuant à réduire les émissions de particules fines;

4.2.8 à favoriser la transition vers des sources d’énergie moins polluantes et des sources d’énergie qui ne produisent pas de particules fines;

4.2.9 à encourager l’utilisation d’automobiles équipées de pots catalytiques et d’autobus urbains fonctionnant au gaz;

4.2.10 à soutenir la recherche-développement sur les voitures électriques et autres véhicules permettant de réduire les émissions de particules fines, ainsi que l’utilisation de ces véhicules.