Vérification des pouvoirs – Deuxième rapport

Rapport | Doc. 55 | 14 mai 1951

Commission

(Ancienne) Commission de vérification des pouvoirs

Rapporteur :

M. Kasim GÜLEK, Turquie

Origine

Adopté. Voir 16e séance et Doc. 16.Membres de la commission: MM. Reynaud, Président, Amby, Von Campe, De Félice, Gjöres, Gülek, Jakobsen, Van De Kieft, La Malfa, Lannung, Lord Layton, MM. Moe, Moutet, Pünder, Rolin, Ruini, Schmid (Suppléant : M. Erler), Mme Schroeder, MM. Valen, Wistrand. 1951 - 3e session - Première partie

Thesaurus

1. La commission a pris acte de la validation par l'Assemblée, le 5 mai dernier, de la désignation de MM. Norton et Crosbie, respectivement représentant et suppléant de l'Irlande.

2. D'autre part, la commission propose à l'Assemblée de valider la désignation, comme suppléants, de MM. Ireland et Stanford, dont les pouvoirs ont été reçus en bonne forme depuis la réunion tenue le 5 mai.

3. La commission a, enfin, pris connaissance de deux communications de l'ambassade royale de Grèce à Paris, d'où il ressort que M. Tsirimokos a été désigné comme représentant titulaire en remplacement de M. Sophianopoulos. Elle propose donc à l'Assemblée de valider cette désignation.

En conséquence, si l'Assemblée ratine les propositions de sa commission de Vérification des pouvoirs, la liste des représentants et suppléants figurant dans le rapport (Doc. 16) doit être modifiée comme suit:

1 Représentants

Supprimer le nom de M. SOPHIANOPOULOS

Ajouter les noms de MM. NORTON et TSIRIMOKOS.

2 Suppléants

Supprimer le nom de M. TSIRIMOKOS

Ajouter les noms de MM. IRELAND et STANFORD.