M. Bernard MARQUET

Dans les groupes politiques

• Vice-Président·e : Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe du 23/11/2004 au 07/03/2013

A l'Assemblée

• du 24/01/2011 au 07/03/2013 Suppléant - Monaco
• du 23/11/2004 au 24/01/2011 Représentant - Monaco

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Troisième Vice-Président·e : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (du 22/01/2013 au 07/03/2013)
• Titulaire : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (du 21/01/2013 au 21/03/2012)
• Troisième Vice-Président·e : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (du 25/01/2012 au 20/01/2013)
• Titulaire : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (du 23/01/2012 au 24/01/2012)
• Premier·ère Vice-Président·e : (Ancienne) Commission des questions sociales, de la santé et de la famille (du 25/11/2011 au 24/01/2012)
• Titulaire ADLE : (Ancienne) Commission ad hoc sur la réforme de l'Assemblée parlementaire (du 28/01/2011 au 22/06/2011)
• Deuxième Vice-Président·e : (Ancienne) Commission des questions sociales, de la santé et de la famille (du 24/01/2011 au 21/11/2011)
• Membre : Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi) (du 23/11/2004 au 07/03/2013)
• Membre : (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales (du 23/11/2004 au 23/01/2012)
• Titulaire : Sous-commission de l'environnement et de l'énergie (du 23/01/2013 au 07/03/2013)
• Titulaire : Sous-commission de la santé publique (du 23/01/2013 au 07/03/2013)
• Titulaire : Sous-commission du Prix de l'Europe (du 23/01/2013 au 07/03/2013)
• Membre : Sous-commission sur la prévention des conflits par le dialogue et la réconciliation (du 26/01/2012 au 20/01/2013)
• Titulaire : Sous-commission de l'environnement et de l'énergie (du 24/01/2012 au 20/01/2013)
• Titulaire : Sous-commission de la santé publique (du 24/01/2012 au 20/01/2013)
• Titulaire : Sous-commission du Prix de l'Europe (du 24/01/2012 au 20/01/2013)
• Membre : Sous-commission sur les questions de développement (du 27/01/2011 au 23/01/2012)
• Membre : Sous-commission du patrimoine culturel (du 23/11/2004 au 23/01/2012)
• Titulaire : Sous-commission de la Charte sociale européenne et de l'emploi (du 23/11/2004 au 23/01/2012)
• Membre : Sous-commission de la Santé (du 23/11/2004 au 23/01/2012)
• Membre : Sous-commission du développement durable (du 23/11/2004 au 04/10/2011)
• Membre : Sous-commission de la démocratie locale et régionale (du 23/11/2004 au 23/01/2012)
• Titulaire : Sous-commission du Prix de l'Europe (du 23/11/2004 au 23/01/2012)
• Remplaçant M. Jean-Charles GARDETTO (Premier·ère Vice-Président·e) : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 21/01/2013 au 07/03/2013)
• Remplaçant M. Jean-Charles GARDETTO (Premier·ère Vice-Président·e) : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 27/01/2012 au 20/01/2013)
• Remplaçant M. Jean-Charles GARDETTO (Titulaire) : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 23/01/2012 au 25/01/2012)
• Remplaçant M. Laurent NOUVION (Membre) : (Ancienne) Commission des questions économiques et du développement (du 24/01/2011 au 23/01/2012)
• Remplaçant M. Laurent NOUVION (Membre) : (Ancienne) Commission de la culture, de la science et de l'éducation (du 24/01/2011 au 22/01/2012)
• Remplaçant M. Christophe STEINER (Membre) : (Ancienne) Commission des questions économiques et du développement (du 14/04/2008 au 24/01/2011)
• Remplaçant M. Christophe STEINER (Membre) : (Ancienne) Commission de la culture, de la science et de l'éducation (du 14/04/2008 au 24/01/2011)
• Remplaçant M. Laurent NOUVION (Titulaire) : Sous-commission de la culture, de la diversité et du patrimoine (du 06/03/2012 au 20/01/2013)
• Remplaçant M. Laurent NOUVION (Titulaire) : Sous-commission des médias et de la société de l'information (du 06/03/2012 au 20/01/2013)
• Remplaçant Mme Nicole MANZONE-SAQUET (Membre) : Sous-commission du développement durable (du 04/10/2011 au 23/01/2012)
• Remplaçant M. Christophe STEINER (Membre) : Sous-commission des relations économiques internationales (du 14/04/2008 au 24/01/2011)
• Remplaçant M. Christophe STEINER (Membre) : Sous-commission sur les questions de développement (du 14/04/2008 au 24/01/2011)

Rapports et avis de commission

20/12/2012 | Doc. 13082 | Rapport Vers une convention du Conseil de l'Europe pour lutter contre le trafic d'organes, de tissus et de cellules d’origine humaine 17/03/2011 | Doc. 12538 | Rapport L’eau: une source de conflits 29/11/2010 | Doc. 12441 | Rapport Le suivi des engagements concernant les droits sociaux 22/06/2010 | Doc. 12307 | Avis de commission Des pensions de retraite décentes pour les femmes 08/02/2010 | Doc. 12160 | Rapport Projet de convention du Conseil de l’Europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique

Propositions, déclarations écrites, questions

21/05/2013 | Doc. 13109 | Déclaration écrite Afin de faciliter une solution pacifique négociée de la question kurde en Turquie, Abdullah Öcalan devrait être libéré 31/01/2013 | Doc. 13126 | Proposition de résolution Réaliser des programmes intégrés d’eau, d’assainissement et d’hygiène (WASH) et de vaccination dans les pays en développement 31/01/2013 | Doc. 13127 | Proposition de résolution La dépendance involontaire aux tranquillisants 23/01/2013 | Doc. 13109 | Déclaration écrite Afin de faciliter une solution pacifique négociée de la question kurde en Turquie, Abdullah Öcalan devrait être libéré 10/07/2012 | Doc. 12915 | Déclaration écrite Le progrès des réformes démocratiques en République de Moldova

Votes sur des textes adoptés

23/01/2013 | Doc. 13084, vote sur le projet de texte pour résolution Le respect des obligations et engagements de l’Azerbaïdjan 23/01/2013 | Doc. 13079, vote sur le projet de texte pour résolution Le suivi de la question des prisonniers politiques en Azerbaïdjan 23/01/2013 | Doc. 13082, vote sur le projet de texte pour recommandation Vers une convention du Conseil de l'Europe pour lutter contre le trafic d'organes, de tissus et de cellules d’origine humaine 04/10/2012 | Doc. 13045, vote sur le projet de texte pour résolution La réponse européenne face à la crise humanitaire en Syrie 27/04/2012 | Doc. 12894, vote sur le projet de texte pour résolution Promouvoir une politique appropriée en matière de paradis fiscaux