Mme Sibel ARSLAN

Dans les groupes politiques

• Membre : Groupe des socialistes, démocrates et verts depuis le 27/01/2020

A l'Assemblée

• depuis le 27/01/2020 Représentante - Suisse

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Membre : Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi) (depuis le 25/01/2021)
• Rapporteure générale sur les pouvoirs locaux et régionaux : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (depuis le 06/07/2020)
• Titulaire : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (depuis le 27/01/2020)
• Titulaire : Sous-commission du Prix de l'Europe (du 26/06/2020 au 05/07/2020)
• Titulaire : Sous-commission de la santé publique et du développement durable (depuis le 28/01/2020)
• Titulaire : Sous-commission sur le Proche-Orient et le monde arabe (depuis le 28/01/2020)
• Remplaçante de Mme Marina CAROBBIO GUSCETTI (Titulaire) : Commission des questions politiques et de la démocratie (depuis le 27/09/2021)
• Remplaçante de M. Christian LEVRAT (Titulaire) : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 27/01/2020 au 15/09/2021)
• Remplaçante de M. Pierre-Alain FRIDEZ (Titulaire) : Sous-commission du Prix de l'Europe (depuis le 06/07/2020)
• Remplaçante de M. Christian LEVRAT (Titulaire) : Sous-commission du Prix de l'Europe (du 28/01/2020 au 25/06/2020)

Rapports et avis de commission

14/10/2020 | Doc. 15166 | Avis de commission Une tutelle efficace pour les enfants migrants non accompagnés et séparés

Propositions, déclarations écrites, questions

08/10/2021 | Doc. 15338 | Déclaration écrite Pour une condamnation ferme de la répression en Égypte 08/10/2021 | Doc. 15344 | Déclaration écrite L'adoption par la Hongrie de dispositions législatives similaires à la loi russe contre la «propagande LGBT» doit être condamnée 22/07/2021 | Doc. 15344 | Déclaration écrite L'adoption par la Hongrie de dispositions législatives similaires à la loi russe contre la «propagande LGBT» doit être condamnée 29/06/2021 | Doc. 15338 | Déclaration écrite Pour une condamnation ferme de la répression en Égypte 22/04/2021 | Doc. 15274 | Proposition de résolution Le statut précaire des travailleurs transfrontaliers et saisonniers en Europe

Votes sur des textes adoptés

30/09/2021 | Doc. 15381, vote sur le projet de texte pour résolution La situation en Afghanistan: conséquences pour l'Europe et la région 29/09/2021 | Doc. 15367, vote sur le projet de texte pour résolution Ancrer le droit à un environnement sain: la nécessité d'une action renforcée du Conseil de l'Europe 29/09/2021 | Doc. 15367, vote sur le projet de texte pour recommandation Ancrer le droit à un environnement sain: la nécessité d'une action renforcée du Conseil de l'Europe 29/09/2021 | Doc. 15351, vote sur le projet de texte pour résolution Une démocratie plus participative pour faire face au changement climatique 29/09/2021 | Doc. 15351, vote sur le projet de texte pour recommandation Une démocratie plus participative pour faire face au changement climatique