M. Michael RUBBESTAD (Suède, CEPA)

Dans les groupes politiques

• Membre : Conservateurs européens, Patriotes & Affiliés depuis le 03/02/2025
• Membre : Groupe des Conservateurs européens et Alliance démocratique du 30/09/2024 au 03/02/2025

A l'Assemblée

• depuis le 30/09/2024 Suppléant - Suède

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Titulaire : Commission sur l'égalité et la non-discrimination (depuis le 30/09/2024)
• Titulaire : Sous-commission sur le handicap et la discrimination multiple et intersectionnelle (du 03/10/2024 au 29/01/2025)
• Remplaçant Mme Jessica STEGRUD (Titulaire) : Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées (depuis le 30/09/2024)
• Remplaçant Mme Jessica STEGRUD (Titulaire) : Sous-commission sur l'égalité de genre (du 03/10/2024 au 29/01/2025)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

15/04/2025 | Doc. 16160 | Proposition de résolution Faciliter la reprise économique et la résilience de l'Ukraine: des retours volontaires au renforcement de la coopération et de l'investissement 09/04/2025 | Doc. 16156 | Déclaration écrite La nécessité de protéger les droits des minorités religieuses et ethniques en Syrie 30/01/2025 | Doc. 16111 | Proposition de résolution Trouver un juste équilibre entre innovation et réglementation: mettre les nouvelles technologies au service de la démocratie et des droits humains 14/11/2024 | Doc. 16073 | Déclaration écrite L'Assemblée parlementaire doit soutenir l'opposition démocratique russe 02/10/2024 | Doc. 16057 | Déclaration écrite Tenir le Kazakhstan pour responsable de sa répression transnationale et nationale

Votes sur des textes adoptés

10/04/2025 | Doc. 16150, vote sur le projet de texte pour avis Projet de Convention du Conseil de l'Europe sur la protection de l’environnement par le droit pénal 10/04/2025 | Doc. 16153, vote sur le projet de texte pour résolution La situation en Géorgie et le suivi de la Résolution 2585 (2025) «Contestation, pour des raisons substantielles, des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire de la Géorgie» 09/04/2025 | Doc. 16138, vote sur le projet de texte pour recommandation Respect de l'État de droit et lutte contre la corruption au sein du Conseil de l'Europe 09/04/2025 | Doc. 16138, vote sur le projet de texte pour résolution Respect de l'État de droit et lutte contre la corruption au sein du Conseil de l'Europe 09/04/2025 | Doc. 16151, vote sur le projet de texte pour résolution L'arrestation du maire d'Istanbul et la situation de la démocratie et des droits humains en Türkiye