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Première partie de la Session ordinaire de 2025

(27-31 janvier 2025)

Agenda | Doc. 16083 rev | 31 janvier 2025

Origine: Adopté par l’Assemblée le 27 janvier 2025. Révisé le 29 janvier 2025. 2025 - Première partie de session

Abréviations
Réunions en dehors de l'hémicycle

Bur Bureau de l’Assemblée
Per Commission permanente
Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme

SOC Groupe des socialistes, démocrates et verts
PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
CEPA Conservateurs européens, Patriotes et Affiliés
ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
NI Membres n'appartenant à aucun groupe politique

Comité mixte

jeudi15:00 - 16:00

Bureau de l'Assemblée

lundi08:00 - 09:30
vendredi08:30 - 10:00

Commissions

lundi14:00 - 15:30
mardi08:30 - 10:00
mardi14:00 - 15:30
mercredi14:00 - 15:30
jeudi08:30 - 10:00
jeudi14:00 - 15:00

Groupes politiques

lundi09:30 - 11:30
lundi17:45 - 19:30
mercredi08:30 - 10:00

Séance 11:30 - 13:00 (n° 1)
Séance 15:30 - 17:45 (n° 2)

Ouverture de la partie de session

Pouvoirs

Liste des délégations :

Élection du Président / de la Présidente de l’Assemblée (AS/Inf (2025) 03)

Élection des Vice-Présidents et Vice-Présidentes de l’Assemblée (AS/Inf (2025) 01)

Nomination des membres des commissions (Commissions (2025) 01 rev et Add. 1)

Demandes de débat:

Débat d'urgence: «Avis sur un projet de convention pour la protection de la profession d’avocat»

Débat d'urgence: «L'urgence d'organiser des élections libres et équitables au Bélarus»

Débat d'urgence: «Engagement européen en faveur d'une paix juste et durable en Ukraine»

Adoption de l'ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la Commission permanente (Luxembourg, 29 novembre 2024) (AS/Per (2024) PV 03)

Débat conjoint

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente

Présentation par :

M. Pablo HISPÁNEspagnePPE/DCRapporteurAS/Bur

Doc. 16096 Doc. 16096 Add. 1 Doc. 16096 Add. 2 Doc. 16096 Add. 3 Doc. 16096 Add. 4

Observation des élections législatives en Géorgie (26 octobre 2024)

Présentation par :

M. Iulian BULAIRoumanieADLERapporteurAS/Bur

L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2024)

Présentation par :

Mme Zanda KALNIŅA-LUKAŠEVICALettoniePPE/DCRapporteureAS/Mon

Liste des orateurs (délai d'inscription : lundi 27 janvier, 10:00)
Amendements (délai de dépôt : lundi 27 janvier, 10:00)

Allocution de Sa Toute Sainteté le Patriarche Œcuménique BARTHOLOMÉE Ier (12:15 - 13:00)

Discours (15:30 - 16:30)

Communication du Comité des Ministres

Présentation par :

M. Xavier BETTEL ministre des Affaires étrangères et du Commerce extérieur du Luxembourg, Président du Comité des Ministres

Questions (délai d'inscription : lundi 27 janvier, 12:00)

Débat conjoint (suite)

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente

Présentation par :

M. Pablo HISPÁNEspagnePPE/DCRapporteurAS/Bur

Doc. 16096 Doc. 16096 Add. 1 Doc. 16096 Add. 2 Doc. 16096 Add. 3 Doc. 16096 Add. 4

Observation des élections législatives en Géorgie (26 octobre 2024)

Présentation par :

M. Iulian BULAIRoumanieADLERapporteurAS/Bur

L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2024)

Présentation par :

Mme Zanda KALNIŅA-LUKAŠEVICALettoniePPE/DCRapporteureAS/Mon

Liste des orateurs (délai d'inscription : lundi 27 janvier, 10:00)
Amendements (délai de dépôt : lundi 27 janvier, 10:00)
Vote sur un projet de résolution (Doc. 16086)

Séance 10:00 - 13:00 (n° 3)
Séance 15:30 - 20:00 (n° 4)

Élections (10:00 - 13:00)

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Listes des candidats :

Andorre

Doc. 16085 Doc. 16096 Add. 2

Arménie

Doc. 16080 Doc. 16096 Add. 2

Slovénie

Doc. 16027 Doc. 16096 Add. 2

Débat

La nécessité d'un nouvel ordre international fondé sur des règles

Présentation par :

Mme Dora BAKOYANNISGrècePPE/DCRapporteureAS/Pol

Intervention de :

M. Marko BOŠNJAK Président de la Cour européenne des droits de l'homme

Liste des orateurs (délai d'inscription : lundi 27 janvier, 16:45)
Amendements (délai de dépôt : lundi 27 janvier, 16:00)
Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 16087)

Discours (15:30 - 16:30)

Communication du Secrétaire Général du Conseil de l'Europe

Présentation par :

M. Alain BERSET Secrétaire Général du Conseil de l'Europe

Questions (délai d'inscription : mardi 28 janvier, 12:00)

Débat

La nécessité absolue et urgente de mettre fin à la crise humanitaire concernant les femmes, les enfants et les otages à Gaza

Présentation par :

Mme Saskia KLUITPays-BasSOCRapporteureAS/Soc

Doc. 16093 Doc. 16093 Add.

Liste des orateurs (délai d'inscription : mardi 28 janvier, 12:00)
Amendements (délai de dépôt : lundi 27 janvier, 16:00)
Vote sur un projet de résolution (Doc. 16093)

Débat

Faire face aux risques que les mercenaires et les entreprises militaires et de sécurité privées font peser sur les droits humains et l'État de droit: un appel en faveur d'une réglementation globale

Présentation par :

M. Andrea ORLANDOItalieRapporteurAS/Jur

Liste des orateurs (délai d'inscription : mardi 28 janvier, 12:00)
Amendements (délai de dépôt : lundi 27 janvier, 16:00)
Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 16092)

Séance 10:00 - 13:00 (n° 5)
Séance 15:30 - 20:00 (n° 6)

Débat

La multiperspectivité dans l’enseignement de la mémoire et de l’histoire au service de la citoyenneté démocratique

Présentation par :

Mme Luz MARTINEZ SEIJOEspagneSOCRapporteureAS/Cult

Liste des orateurs (délai d'inscription : mardi 28 janvier, 19:00)
Amendements (délai de dépôt : mardi 28 janvier, 10:30)
Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 16090)

Commémoration du 80ème anniversaire de la libération du camp d’Auschwitz-Birkenau. Voir programme séparé, AS/Inf(2025)05. (12:00 - 13:00)

Discours (15:30 - 16:30)

M. Luc FRIEDEN, Premier ministre du Luxembourg

Questions (délai d'inscription : mercredi 29 janvier, 12:00)

Débat

Contestation, pour des raisons substantielles, des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire de la Géorgie

Présentation par :

Mme Zanda KALNIŅA-LUKAŠEVICALettoniePPE/DCRapporteureAS/Mon

Mme Petra BAYRAutricheSOCRapporteure pour avisAS/Pro

Liste des orateurs (délai d'inscription : mercredi 29 janvier, 12:00)
Amendements (délai de dépôt : mardi 28 janvier, 19:00)
Vote sur un projet de résolution (Doc. 16104)

Débat

L'immigration, l'une des réponses au vieillissement démographique de l'Europe

Présentation par :

Mme Kate OSAMORRoyaume-UniSOCRapporteureAS/Mig

Liste des orateurs (délai d'inscription : mercredi 29 janvier, 12:00)
Amendements (délai de dépôt : mardi 28 janvier, 16:00)
Vote sur un projet de résolution (Doc. 16072)

Séance 10:00 - 13:00 (n° 7)
Séance 16:00 - 20:00 (n° 8)

Débat selon la procédure d'urgence

Avis sur un projet de convention pour la protection de la profession d’avocat

Présentation par :

M. Vladimir VARDANYANArméniePPE/DCRapporteurAS/Jur

Doc. 16102 Doc. 16094

Intervention de :

The Rt Hon. Lord HERMER KC Procureur général pour l'Angleterre et le Pays de Galles et Avocat général pour l'Irlande du Nord

Liste des orateurs (délai d'inscription : mercredi 29 janvier, 19:00)
Amendements (délai de dépôt : mercredi 29 janvier, 10:30)
Vote sur un projet d’avis (Doc. 16102)

Débat selon la procédure d'urgence

L'urgence d'organiser des élections libres et équitables au Bélarus

Présentation par :

M. Ryszard PETRUPologneADLERapporteurAS/Pol

Liste des orateurs (délai d'inscription : mercredi 29 janvier, 19:00)
Amendements (délai de dépôt : mercredi 29 janvier, 10:30)
Vote sur un projet de résolution (Doc. 16105)

Débat selon la procédure d'urgence

Engagement européen en faveur d'une paix juste et durable en Ukraine

Présentation par :

Mme Miapetra KUMPULA-NATRIFinlandeSOCRapporteureAS/Pol

Liste des orateurs (délai d'inscription : mercredi 29 janvier, 19:00)
Amendements (délai de dépôt : mercredi 29 janvier, 16:30)
Vote sur un projet de résolution (Doc. 16106)

Débat

Les femmes et l’économie: emploi, entrepreneuriat et budgétisation sensible au genre

Présentation par :

Mme Sena Nur ÇELİK KANATTürkiyeNIRapporteureAS/Ega

Liste des orateurs (délai d'inscription : jeudi 30 janvier, 12:00)
Amendements (délai de dépôt : mercredi 29 janvier, 16:30)
Vote sur un projet de résolution (Doc. 16068)

Débat

Réglementer la modération de contenu sur les réseaux sociaux pour sauvegarder la liberté d'expression

Présentation par :

Mme Valentina GRIPPOItalieADLERapporteureAS/Cult

Liste des orateurs (délai d'inscription : jeudi 30 janvier, 12:00)
Amendements (délai de dépôt : mercredi 29 janvier, 16:30)
Vote sur un projet de résolution (Doc. 16089)

Séance 10:00 - 13:00 (n° 9)

Débat

«Covid longue» et accès au droit à la santé

Présentation par :

Mme Carmen LEYTEEspagnePPE/DCRapporteureAS/Soc

Liste des orateurs (délai d'inscription : jeudi 30 janvier, 19:00)
Amendements (délai de dépôt : jeudi 30 janvier, 10:30)
Vote sur un projet de résolution (Doc. 16088)

Débat

Mettre fin à la discrimination des personnes âgées fondée sur l’âge

Présentation par :

Mme Andrea EDER-GITSCHTHALERAutrichePPE/DCRapporteureAS/Ega

Liste des orateurs (délai d'inscription : jeudi 30 janvier, 19:00)
Amendements (délai de dépôt : jeudi 30 janvier, 10:30)
Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 16091)

Débat libre

Liste des orateurs (délai d'inscription : jeudi 30 janvier, 19:00)

Rapport d'activité (suite)

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)

Addendum :

Doc. 16096 Add. 5

Constitution de la Commission permanente

Nomination des membres de la Commission permanente (Commissions (2025) 02)

Clôture de la partie de session