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Catégorie : "Texte adopté" Delete

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29/01/2026 Résolution Rés. 2641

Menaces contre l’ordre international: le cas du Groenland

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

28/01/2026 Résolution Rés. 2639

Renforcer les démocraties avec les jeunes: de la participation à la responsabilité partagée

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

28/01/2026 Recommandation Rec. 2302

Renforcer les démocraties avec les jeunes: de la participation à la responsabilité partagée

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

27/01/2026 Résolution Rés. 2638

Le fonctionnement des institutions démocratiques en Bosnie-Herzégovine

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

27/01/2026 Résolution Rés. 2636

Les élections en temps de crise

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

27/01/2026 Recommandation Rec. 2301

Les élections en temps de crise

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

26/01/2026 Résolution Rés. 2635

Évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée (janvier-décembre 2025)

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

21/11/2025 Résolution Rés. 2632

Identifier et gérer les conflits d’intérêts au sein de l’Assemblée parlementaire

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

20/11/2025 Résolution Rés. 2634

Accroître la participation active des membres aux travaux de l’Assemblée parlementaire

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

20/11/2025 Résolution Rés. 2633

Modification de certaines dispositions du Règlement de l’Assemblée

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

20/11/2025 Résolution Rés. 2631

Prévenir et lutter contre la discrimination fondée sur le genre dans le domaine de la santé

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

03/10/2025 Résolution Rés. 2629

Violences sexuelles à l’encontre des hommes et des garçons

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

03/10/2025 Résolution Rés. 2628

L’intelligence artificielle et la migration

Auteur(s) : Assemblée parlementaire