Logo Assembly Logo Hemicycle

Quatrième partie de la Session ordinaire de 2019

(30 septembre-4 octobre 2019)

Agenda | Doc. 14959 | 30 septembre 2019

Origine
Adopté par l’Assemblée le 30 septembre 2019. 2019 - Quatrième partie de session

  • Bur Bureau de l’Assemblée
  • Per Commission permanente
  • Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
  • Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
  • Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
  • Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
  • Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
  • Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
  • Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
  • Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
  • Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme
  • PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
  • SOC Groupe des socialistes, démocrates et verts
  • CE Groupe des conservateurs européens
  • ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
  • GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
  • NI Représentants n'appartenant à aucun groupe politique

Comité mixte

  • jeudi12:00 - 13:30

Bureau de l'Assemblée

  • lundi08:00 - 09:30
  • vendredi08:30 - 10:00

Commissions

  • lundi14:00 - 15:00
  • mardi08:30 - 10:00
  • mardi17:30 - 19:00
  • mercredi14:00 - 15:30
  • jeudi08:30 - 10:00
  • jeudi14:00 - 15:30

Groupes politiques

  • lundi09:30 - 11:30
  • lundi17:00 - 19:00
  • mercredi08:30 - 10:00

Ouverture de la partie de session

Allocution de la Présidente

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations :

Élection d'un Vice-Président de l'Assemblée au titre de l'Espagne

Modifications dans la composition des commissions (Commissions (2019) 07 + Add. 1)

Demandes de débat:

Débat d’urgence : «Sauver des vies en Méditerranée: le besoin d’une réponse rapide»

Débat d'actualité: «Violation des droits démocratiques et répression des manifestations pacifiques en Fédération de Russie dans le contexte des élections au Conseil de la ville de Moscou»

Adoption de l'ordre du jour

Cérémonie de remise de prix (12:30 - 13:00)

Prix des Droits de l'Homme Václav HavelNote

Discours (15:00 - 16:00)

Communication du Comité des Ministres

Présentation par :

Mme Amélie de MONTCHALIN Secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères de la France, chargée des Affaires européennes, représentant la Présidence française du Comité des Ministres

Discours (12:00 - 13:00)

M. Emmanuel MACRON, Président de la République française

15:00-16:00 Cérémonie marquant le 70ème anniversaire du Conseil de l'Europe, y compris la commémoration institutionnelle (Opéra de Strasbourg)

Élection (10:00 - 13:00)

Juge à la Cour européenne des droits de l'homme

Liste des candidats au titre de :

Discours (12:00 - 13:00)

Mme Marija PEJČINOVIĆ BURIĆ, Secrétaire Générale du Conseil de l’Europe

Élection (suite) (15:30 - 17:00)

Juge à la Cour européenne des droits de l'homme

[Éventuellement 2e tour] Élection (10:00 - 12:00)

Juge à la Cour européenne des droits de l'homme

Célébration du 70ème anniversaire du Conseil de l'EuropeVoir programme publié séparément (AS/Inf (2019) 12) (11:30 - 12:00)

[Éventuellement 2e tour] Élection (suite) (15:30 - 17:00)

Juge à la Cour européenne des droits de l'homme

Rapport d'activité

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)

Clôture de la partie de session