M. Bob De BRABANDERE

Dans les groupes politiques

• Bureau : Groupe des Conservateurs européens et Alliance démocratique depuis le 23/01/2023
• Commissaire aux comptes : Groupe des Conservateurs européens et Alliance démocratique du 25/01/2021 au 22/01/2023
• Commissaire aux comptes : Groupe des Conservateurs européens et Alliance démocratique du 27/01/2020 au 24/01/2021
• Membre : Groupe des Conservateurs européens et Alliance démocratique du 18/12/2019 au 26/01/2020
• Membre : Membres n'appartenant à aucun groupe politique du 30/09/2019 au 17/12/2019

A l'Assemblée

• depuis le 30/09/2019 Représentant - Belgique

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Membre : Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi) (du 19/03/2021 au 28/01/2022)
• Titulaire : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (depuis le 30/09/2019)
• Vice-Président·e : Sous-commission des médias et de la société de l'information (du 25/01/2022 au 22/01/2023)
• Remplaçant M. Andries GRYFFROY (Titulaire) : Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias (depuis le 19/03/2021)
• Remplaçant M. Philippe MUYTERS (Titulaire) : Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias (du 20/11/2020 au 02/03/2021)
• Remplaçant M. Andries GRYFFROY (Titulaire) : Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias (du 30/09/2019 au 19/11/2020)
• Remplaçant M. Andries GRYFFROY (Titulaire) : Sous-commission de la culture, de la diversité et du patrimoine (depuis le 26/03/2021)
• Remplaçant M. Philippe MUYTERS (Titulaire) : Sous-commission de la culture, de la diversité et du patrimoine (du 04/12/2020 au 02/03/2021)
• Remplaçant Mme Latifa GAHOUCHI (Titulaire) : Sous-commission sur la Charte sociale européenne (depuis le 28/01/2020)
• Remplaçant Mme Karin BROUWERS (Titulaire) : Sous-commission des médias et de la société de l'information (depuis le 01/10/2019)
• Remplaçant M. Andries GRYFFROY (Titulaire) : Sous-commission de la culture, de la diversité et du patrimoine (du 01/10/2019 au 19/11/2020)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

21/03/2023 | Doc. 15728 | Proposition de résolution Commémoration du 90e anniversaire de l'Holodomor de 1932-1933 en Ukraine 14/02/2023 | Doc. 15713 | Déclaration écrite Persécution des Polonais au Belarus et condamnation d'Andrzej Poczobut à 8 ans de prison par un tribunal bélarussien lors d'un simulacre de procès 14/02/2023 | Doc. 15634 | Déclaration écrite Soutenez les manifestations du peuple iranien 01/02/2023 | Doc. 15704 | Proposition de résolution Lutter contre le «prélèvement» et le «trafic» forcés d’organes humains 01/02/2023 | Doc. 15705 | Proposition de résolution La répression meurtrière du régime iranien et la nécessité de déclarer que le Corps des gardiens de la révolution islamique est une entité terroriste

Votes sur des textes adoptés

26/01/2023 | Doc. 15689, vote sur le projet de texte pour résolution Questions juridiques et violations des droits de l'homme liées à l’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine 23/01/2023 | Doc. 15591, vote sur le projet de texte pour résolution Traiter la question des combattants étrangers de Daech et de leurs familles qui rentrent de Syrie et d’ailleurs dans les États membres du Conseil de l’Europe 23/01/2023 | Doc. 15591, vote sur le projet de texte pour recommandation Traiter la question des combattants étrangers de Daech et de leurs familles qui rentrent de Syrie et d’ailleurs dans les États membres du Conseil de l’Europe 14/10/2022 | Doc. 15608, vote sur le projet de texte pour résolution Prévenir la discrimination vaccinale 14/10/2022 | Doc. 15608, vote sur le projet de texte pour recommandation Prévenir la discrimination vaccinale