Ouverture de la partie de session Allocution du Président Vérification des pouvoirs Liste des délégations : Doc. 14350 Election de Vice-Présidents de l'Assemblée au titre de l'Arménie et de la République de Moldova Modifications dans la composition des commissions (Commissions (2017) 06 + Add. 1) Demande de débat: Débat d'actualité: «Lutte commune européenne contre le terrorisme: réussites et échecs» Adoption de l'ordre du jour Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission permanente (Prague, 30 mai 2017) (AS/Per (2017) PV 02)
Débat Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente Présentation par : M. Tiny KOXPays-BasGUERapporteurAS/BurDoc. 14345Doc. 14345 Add. 1Doc. 14349 Liste des orateurs (délai d'inscription : lundi 26 juin, 10:00) [éventuellement] Vote ()
Séance des questions (16:00 - 16:30) M. Thorbjørn JAGLAND, Secrétaire Général du Conseil de l'Europe Questions
Débat La reconnaissance et la mise en œuvre du principe de responsabilité à l’Assemblée parlementaire Présentation par : Mme Liliane MAURY PASQUIERSuisseSOCRapporteureAS/ProDoc. 14338 Liste des orateurs (délai d'inscription : lundi 26 juin, 16:30) Amendements (délai de dépôt: lundi 26 juin, 16:00) Vote sur un projet de résolution (Doc. 14338)
Discours (15:30 - 16:30) Communication du Comité des Ministres Présentation par : M. Lubomír ZAORÁLEK ministre des Affaires étrangères de la République tchèque, Président du Comité des Ministres Questions (délai d'inscription : mardi 27 juin, 12:00)
Débat conjoint Promouvoir l’intégrité dans la gouvernance pour lutter contre la corruption politique Présentation par : M. Michele NICOLETTIItalieSOCRapporteurAS/PolDoc. 14344 M. Vusal HUSEYNOVAzerbaïdjanPPE/DCRapporteur pour avisAS/JurDoc. 14352 Le contrôle parlementaire de la corruption: la coopération des parlements avec les médias d'investigation Présentation par : Mme Gülsün BİLGEHANTurquieSOCRapporteureAS/CultDoc. 14274 Liste des orateurs (délai d'inscription : mardi 27 juin, 12:00) Amendements (délai de dépôt: lundi 26 juin, 16:00) Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 14344) Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 14274)
Débat La situation au Bélarus Présentation par : M. Andrea RIGONIItalieADLERapporteurAS/PolDoc. 14333 Liste des orateurs (délai d'inscription : mardi 27 juin, 12:00) Amendements (délai de dépôt: lundi 26 juin, 16:00) Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 14333)
Débat conjoint Intervention de M. Thorbjørn JAGLAND, Secrétaire Général du Conseil de l'Europe Intervention de M. Georgios KAMINIS, Maire d'Athènes Une réponse humanitaire et politique globale à la crise des migrations et des réfugiés en Europe Présentation par : M. Duarte MARQUESPortugalPPE/DCRapporteurAS/MigDoc. 14342 Mme Ioanneta KAVVADIAGrèceGUERapporteure pour avisAS/PolDoc. 14351 Répercussions sur les droits de l’homme de la réponse européenne aux migrations de transit en Méditerranée Présentation par : M. Miltiadis VARVITSIOTISGrècePPE/DCRapporteurAS/MigDoc. 14341 Mme Tineke STRIKPays-BasSOCRapporteure pour avisAS/JurDoc. 14359 Liste des orateurs (délai d'inscription : mardi 27 juin, 19:30) Amendements (délai de dépôt: mardi 27 juin, 10:30)
Débat conjoint Intervention de M. Nils MUIŽNIEKS, Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe Intervention de M. Morgan JOHANSSON, ministre de la Justice et des Migrations de la Suède Les migrations, une chance à saisir pour le développement européen Présentation par : M. Andrea RIGONIItalieADLERapporteurAS/MigDoc. 14335 Mme Petra De SUTTERBelgiqueSOCRapporteure pour avisAS/SocDoc. 14348 L’intégration des réfugiés en période de fortes pressions: enseignements à tirer de l’expérience récente et exemples de bonnes pratiques Présentation par : Mme Susanna HUOVINENFinlandeSOCRapporteureAS/MigDoc. 14329 M. Pierre-Yves LE BORGN'FranceSOCRapporteur pour avisAS/CultDoc. 14354 Mme Elena CENTEMEROItaliePPE/DCRapporteure pour avisAS/EgaDoc. 14347 Liste des orateurs (délai d'inscription : mercredi 28 juin, 12:00) Amendements (délai de dépôt: mardi 27 juin, 16:00) Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 14342) Vote sur un projet de résolution (Doc. 14341) Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 14335) Vote sur un projet de résolution (Doc. 14329)
Débat d'actualité Lutte commune européenne contre le terrorisme: réussites et échecs Liste des orateurs (délai d'inscription : mercredi 28 juin, 19:00)
Débat Mettre fin aux violences sexuelles et au harcèlement des femmes dans l’espace public Présentation par : Mme Françoise HETTO-GAASCHLuxembourgPPE/DCRapporteureAS/EgaDoc. 14337 M. Stefan SCHENNACHAutricheSOCRapporteur pour avisAS/CultDoc. 14361 Liste des orateurs (délai d'inscription : mercredi 28 juin, 19:00) Amendements (délai de dépôt: mercredi 28 juin, 10:30) Vote sur un projet de résolution (Doc. 14337)
Débat La mise en oeuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme Présentation par : M. Pierre-Yves LE BORGN'FranceSOCRapporteurAS/JurDoc. 14340 Liste des orateurs (délai d'inscription : jeudi 29 juin, 12:00) Amendements (délai de dépôt: mercredi 28 juin, 16:00) Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 14340)
Débat L'influence politique sur les médias et les journalistes indépendants Présentation par : M. Stefan SCHENNACHAutricheSOCRapporteurAS/CultDoc. 14339 Liste des orateurs (délai d'inscription : jeudi 29 juin, 12:00) Amendements (délai de dépôt: mercredi 28 juin, 16:00) Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 14339)
Débat Le «Processus de Turin»: renforcer les droits sociaux en Europe Présentation par : Mme Sílvia Eloïsa BONETAndorreSOCRapporteureAS/SocDoc. 14343 M. Jordi XUCLÀEspagneADLERapporteur pour avisAS/PolDoc. 14370 Liste des orateurs (délai d'inscription : jeudi 29 juin, 19:00) Amendements (délai de dépôt: jeudi 29 juin, 10:30) Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 14343)
Rapport d'activité Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite) Addendum : Doc. 14345 Add. 2