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Troisième partie de la Session ordinaire de 2023

(19-23 juin 2023)

Agenda | Doc. 15779 | 22 juin 2023

Origine
Adopté par l’Assemblée le 19 juin 2023. 2023 - Troisième partie de session

  • Bur Bureau de l’Assemblée
  • Per Commission permanente
  • Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
  • Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
  • Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
  • Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
  • Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
  • Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
  • Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
  • Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
  • Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme
  • SOC Groupe des socialistes, démocrates et verts
  • PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
  • ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
  • CE/AD Groupe des conservateurs européens et Alliance démocratique
  • GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
  • NI Membres n'appartenant à aucun groupe politique

Comité mixte

  • jeudi14:00 - 15:30

Bureau de l'Assemblée

  • lundi08:00 - 09:30
  • vendredi08:00 - 09:30

Commissions

  • lundi13:00 - 14:00
  • mardi08:30 - 10:30
  • mardi10:30 - 12:30
  • mercredi10:30 - 12:30
  • jeudi08:30 - 10:30
  • jeudi10:30 - 12:30

Groupes politiques

  • lundi09:30 - 12:00
  • lundi18:00 - 19:30
  • mercredi08:30 - 10:30

Ouverture de la partie de session

Allocution du Président

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations :

Modifications dans la composition des commissions (Commissions(2023)06rev)

Demandes de débat:

Débat d'urgence: «Assurer un accès libre et sûr par le corridor de Latchine»

Débat d'urgence: «Les conséquences politiques de l’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine»

Débat d'urgence: «Guerre d’agression contre l’Ukraine – Participation des athlètes russes et bélarussiens aux Jeux Olympiques de Paris 2024?»

Débat d'actualité: «Développements politiques récents en Pologne»

Adoption de l'ordre du jour

Approbation des procès-verbaux de la Commission permanente (Reykjavík, 15 mai 2023 (AS/Per(2023)PV02) et Riga, 26 mai 2023 (AS/Per(2023)PV03))

CérémonieReprésentation du Volny Chor (Bélarus). (14:15 - 14:30)

Débat conjoint

Budgets et priorités du Conseil de l’Europe pour la période 2024-2027

Présentation par :

Dépenses de l’Assemblée parlementaire pour l’exercice biennal 2024-2025

Présentation par :

Débat conjoint

Intégration des migrants et des réfugiés: des avantages pour toutes les parties prenantes

Présentation par :

L’inclusion sociale des migrants, des réfugiés et des personnes déplacées internes par le biais du sport

Présentation par :

Protection sanitaire et sociale des travailleuses et des travailleurs sans papiers ou en situation irrégulière

Présentation par :

Débat conjoint selon la procédure d'urgence

Les conséquences politiques de la guerre d’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine

Présentation par :

Guerre d’agression contre l’Ukraine – Participation des athlètes russes et bélarussiens aux Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024?

Présentation par :

Rapport d'activité (suite)

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)

Addendum :

Clôture de la partie de session