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Troisième partie de la Session ordinaire de 2023

(19-23 juin 2023)

Agenda | Doc. 15779 | 22 juin 2023

Origine: Adopté par l’Assemblée le 19 juin 2023. 2023 - Troisième partie de session

Abréviations
Réunions en dehors de l'hémicycle

Bur Bureau de l’Assemblée
Per Commission permanente
Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme

SOC Groupe des socialistes, démocrates et verts
PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
CE/AD Groupe des conservateurs européens et Alliance démocratique
GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
NI Membres n'appartenant à aucun groupe politique

Comité mixte

jeudi14:00 - 15:30

Bureau de l'Assemblée

lundi08:00 - 09:30
vendredi08:00 - 09:30

Commissions

lundi13:00 - 14:00
mardi08:30 - 10:30
mardi10:30 - 12:30
mercredi10:30 - 12:30
jeudi08:30 - 10:30
jeudi10:30 - 12:30

Groupes politiques

lundi09:30 - 12:00
lundi18:00 - 19:30
mercredi08:30 - 10:30

Séance 14:30 - 17:30 (n° 15)

Ouverture de la partie de session

Allocution du Président

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations :

Modifications dans la composition des commissions (Commissions(2023)06rev)

Demandes de débat:

Débat d'urgence: «Assurer un accès libre et sûr par le corridor de Latchine»

Débat d'urgence: «Les conséquences politiques de l’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine»

Débat d'urgence: «Guerre d’agression contre l’Ukraine – Participation des athlètes russes et bélarussiens aux Jeux Olympiques de Paris 2024?»

Débat d'actualité: «Développements politiques récents en Pologne»

Adoption de l'ordre du jour

Approbation des procès-verbaux de la Commission permanente (Reykjavík, 15 mai 2023 (AS/Per(2023)PV02) et Riga, 26 mai 2023 (AS/Per(2023)PV03))

Débat

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente

Présentation par :

M. Iulian BULAIRoumanieADLERapporteurAS/Bur

Doc. 15791 Doc. 15791 Add. 1 Doc. 15791 Add 2

Observation des élections législatives et présidentielle en Türkiye (14 et 28 mai 2023)

Présentation par :

M. Frank SCHWABEAllemagneSOCRapporteurAS/Bur

Liste des orateurs (délai d'inscription : lundi 19 juin, 12:00)

Séance des questions (16:00 - 16:30)

Mme Marija PEJČINOVIĆ BURIĆ, Secrétaire Générale du Conseil de l'Europe

Questions (délai d'inscription : lundi 19 juin, 12:00)

Discours (16:30 - 17:30)

M. Péter SZIJJÁRTÓ, ministre des Affaires étrangères et du Commerce de la Hongrie

Questions (délai d'inscription : lundi 19 juin, 12:00)

Séance 14:15 - 20:00 (n° 16)

CérémonieReprésentation du Volny Chor (Bélarus). (14:15 - 14:30)

Discours (14:30 - 15:30)

Communication du Comité des Ministres

Présentation par :

M. Edgars RINKĒVIČS ministre des Affaires étrangères de la Lettonie et Président du Comité des Ministres

Questions (délai d'inscription : lundi 19 juin, 16:30)

Débat

Relever les défis spécifiques auxquels sont confrontés les Bélarussiens en exil

Présentation par :

M. Paul GALLESLuxembourgPPE/DCRapporteurAS/Mig

Intervention de :

Mme Sviatlana TSIKHANOUSKAYA cheffe de l'opposition démocratique bélarusse

Liste des orateurs (délai d'inscription : lundi 19 juin, 16:30)
Amendements (délai de dépôt : vendredi 16 juin, 14:30)
Vote sur un projet de résolution (Doc. 15783)

Débat d'actualité

Développements politiques récents en Pologne

Liste des orateurs (délai d'inscription : lundi 19 juin, 17:30)

Débat

Urgence de santé publique: la nécessité d’une approche holistique du multilatéralisme et des soins de santé

Présentation par :

Mme Selin SAYEK BÖKETürkiyeSOCRapporteureAS/Soc

Liste des orateurs (délai d'inscription : lundi 19 juin, 16:30)
Amendements (délai de dépôt : vendredi 16 juin, 14:30)
Vote sur un projet de résolution (Doc. 15778)

Séance 14:30 - 20:00 (n° 17)

Discours (14:30 - 15:30)

Son Excellence Mme Nataša PIRC MUSAR, Présidente de la Slovénie

Questions (délai d'inscription : mardi 20 juin, 19:00)

Débat conjoint

Budgets et priorités du Conseil de l’Europe pour la période 2024-2027

Présentation par :

Mme Ingjerd SCHOUNorvègePPE/DCRapporteureAS/Pro

Dépenses de l’Assemblée parlementaire pour l’exercice biennal 2024-2025

Présentation par :

Mme Ingjerd SCHOUNorvègePPE/DCRapporteureAS/Pro

Liste des orateurs (délai d'inscription : mardi 20 juin, 19:00)
Amendements (délai de dépôt : lundi 19 juin, 14:30)
Vote sur un projet d’avis (Doc. 15780)
Vote sur un projet de résolution (Doc. 15781)

Débat conjoint

Intégration des migrants et des réfugiés: des avantages pour toutes les parties prenantes

Présentation par :

M. Domagoj HAJDUKOVIĆCroatieSOCRapporteurAS/Mig

L’inclusion sociale des migrants, des réfugiés et des personnes déplacées internes par le biais du sport

Présentation par :

Mme Nigar ARPADARAIAzerbaïdjanCE/ADRapporteureAS/Mig

Protection sanitaire et sociale des travailleuses et des travailleurs sans papiers ou en situation irrégulière

Présentation par :

Mme Ada MARRASuisseSOCRapporteureAS/Soc

Mme Arusyak JULHAKYANArméniePPE/DCRapporteure pour avisAS/Mig

Liste des orateurs (délai d'inscription : mardi 20 juin, 19:00)
Amendements (délai de dépôt : lundi 19 juin, 14:30)
Vote sur un projet de résolution (Doc. 15785)
Vote sur un projet de résolution (Doc. 15786)
Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 15784)

Débat

Réforme de la législation du Royaume-Uni sur les droits de l'homme: conséquences pour la protection des droits de l'homme au niveau national et européen

Présentation par :

M. Kamal JAFAROVAzerbaïdjanCE/ADRapporteurAS/Jur

Liste des orateurs (délai d'inscription : mardi 20 juin, 19:00)
Amendements (délai de dépôt : lundi 19 juin, 14:30)
Vote sur un projet de résolution (Doc. 15782)

Séance 16:00 - 20:00 (n° 18)

Débat conjoint selon la procédure d'urgence

Les conséquences politiques de la guerre d’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine

Présentation par :

M. Emanuelis ZINGERISLituaniePPE/DCRapporteurAS/Pol

Guerre d’agression contre l’Ukraine – Participation des athlètes russes et bélarussiens aux Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024?

Présentation par :

Mme Linda Hofstad HELLELANDNorvègePPE/DCRapporteureAS/Cult

Liste des orateurs (délai d'inscription : mercredi 21 juin, 19:00)
Amendements (délai de dépôt : mercredi 21 juin, 14:30)
Vote sur un projet de résolution (Doc. 15797)
Vote sur un projet de résolution (Doc. 15795)

Débat selon la procédure d'urgence

Assurer un accès libre et sûr par le corridor de Latchine

Présentation par :

M. Paul GAVANIrlandeGUERapporteurAS/Mig

Liste des orateurs (délai d'inscription : mercredi 21 juin, 19:00)
Amendements (délai de dépôt : mercredi 21 juin, 14:30)
Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 15796)

Séance 10:00 - 13:00 (n° 19)

Débat

La répression transnationale, une menace croissante pour l'État de droit et les droits de l'homme

Présentation par :

Sir Christopher CHOPERoyaume-UniCE/ADRapporteurAS/Jur

Liste des orateurs (délai d'inscription : jeudi 22 juin, 19:00)
Amendements (délai de dépôt : mercredi 21 juin, 10:00)
Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 15787)

Débat

Réduire la fracture numérique: promouvoir l’égalité d’accès aux technologies numériques

Présentation par :

Mme Edite ESTRELAPortugalSOCRapporteureAS/Ega

Liste des orateurs (délai d'inscription : jeudi 22 juin, 19:00)
Amendements (délai de dépôt : mercredi 21 juin, 10:00)
Vote sur un projet de résolution (Doc. 15776)

Rapport d'activité (suite)

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)

Addendum :

Doc. 15791 Add 3

Clôture de la partie de session