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Première partie de la Session ordinaire de 2024

(22-26 janvier 2024)

Agenda | Doc. 15884 | 26 janvier 2024

Origine: Adopté par l’Assemblée le 22 janvier 2024. 2024 - Première partie de session

Abréviations
Réunions en dehors de l'hémicycle

Bur Bureau de l’Assemblée
Per Commission permanente
Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme

SOC Groupe des socialistes, démocrates et verts
PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
CE/AD Groupe des conservateurs européens et Alliance démocratique
ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
NI Membres n'appartenant à aucun groupe politique

Comité mixte

jeudi13:00 - 14:00

Bureau de l'Assemblée

lundi08:00 - 09:30
vendredi08:30 - 10:00

Commissions

lundi18:00 - 19:30
mardi08:30 - 10:30
mardi10:30 - 12:30
mercredi10:30 - 12:30
jeudi08:30 - 09:45
jeudi14:00 - 15:15

Groupes politiques

lundi09:30 - 11:45
lundi13:30 - 15:15
mercredi08:30 - 10:30

Séance 12:00 - 13:00 (n° 1)
Séance 15:30 - 17:30 (n° 2)

Ouverture de la partie de session

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations :

Élection du Président / de la Présidente de l’Assemblée (AS/Inf (2024) 03)

Élection des Vice-Présidents et Vice-Présidentes de l’Assemblée (AS/Inf (2024) 01)

Nomination des membres des commissions (Commissions (2024) 01 et Add. 1)

Demande de débat:

Débat d'urgence: «La situation des enfants d'Ukraine»

Adoption de l'ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la Commission permanente (Vaduz, 28 novembre 2023) (AS/Per (2023) PV 01)

Débat

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente

Présentation par :

M. Tiny KOXPays-BasGUERapporteurAS/Bur

Doc. 15885 Doc. 15885 Add. 1 Doc. 15885 Add. 2 rev Doc. 15885 Add. 3 Doc. 15885 Add. 4 Doc. 15885 Add. 5

Observation des élections législatives anticipées en Serbie (17 décembre 2023)

Présentation par :

M. Stefan SCHENNACHAutricheSOCRapporteurAS/Bur

Débat

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)

Observation des élections législatives anticipées en Serbie (17 décembre 2023) (suite)

Liste des orateurs (délai d'inscription : lundi 22 janvier, 12:00)

Discours

Rapport annuel d'activité 2023 de la Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe (CommHR(2024)3)

Présentation par :

Mme Dunja MIJATOVIĆ Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l'Europe

Questions (délai d'inscription : lundi 22 janvier, 12:00)

Séance 14:30 - 20:00 (n° 3)

Élections (14:30 - 18:00)

Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe

Liste des candidats :

Doc. 15870 Doc. 15885 Add. 2 rev

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Listes des candidats :

Bulgarie

Doc. 15867 rev Doc. 15885 Add. 3

Lituanie

Doc. 15877 Doc. 15885 Add. 3

Luxembourg

Doc. 15876 Doc. 15885 Add. 3

Discours (14:30 - 15:30)

Son Excellence M. Nikos CHRISTODOULIDES, Président de la République de Chypre

Questions (délai d'inscription : lundi 22 janvier, 16:30)

Discours (15:30 - 16:30)

Son Excellence M. Jakov MILATOVIĆ, Président du Monténégro

Questions (délai d'inscription : lundi 22 janvier, 16:30)

Débat

Développements récents au Moyen-Orient: l’attaque terroriste du Hamas contre Israël et la réponse d'Israël

Présentation par :

M. Piero FASSINOItalieSOCRapporteurAS/Pol

Doc. 15890 Doc. 15890 Add.

Liste des orateurs (délai d'inscription : lundi 22 janvier, 16:30)
Amendements (délai de dépôt : lundi 22 janvier, 10:00)
Vote sur un projet de résolution (Doc. 15890)

Débat

Le thème de la migration et de l’asile en campagne électorale et les conséquences sur l’accueil des migrants et leurs droits

Présentation par :

M. Pierre-Alain FRIDEZSuisseSOCRapporteurAS/Mig

M. Tural GANJALIYEVAzerbaïdjanCE/ADRapporteur pour avisAS/Pol

Liste des orateurs (délai d'inscription : lundi 22 janvier, 16:30)
Amendements (délai de dépôt : lundi 22 janvier, 10:00)
Vote sur un projet de résolution (Doc. 15832)

Séance 14:30 - 20:00 (n° 4)

Élections (2e tour) (14:30 - 18:00)

Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe

Liste des candidats :

Doc. 15870 Doc. 15885 Add. 2 rev

Juge à la Cour européenne des droits de l'homme

Liste des candidats :

Bulgarie

Doc. 15867 rev Doc. 15885 Add. 3

Discours (14:30 - 15:30)

M. Daniel RISCH, Premier Ministre du Liechtenstein

Questions (délai d'inscription : mardi 23 janvier, 19:00)

Débat

Mondialisation en temps de crise et de guerre: le rôle de l'OCDE depuis l'agression de la Fédération de Russie contre l'Ukraine

Présentation par :

M. Bertrand BOUYXFranceADLERapporteurAS/Pol

Doc. 15868: M. George KATROUGALOS (Grèce, GUE)

Mme Liliana TANGUYFranceADLERapporteure pour avisAS/Soc

Intervention de :

M. Mathias CORMANN Secrétaire général de l'OCDE

Liste des orateurs (délai d'inscription : mardi 23 janvier, 19:00)
Amendements (délai de dépôt : lundi 22 janvier, 14:30)
Vote sur un projet de résolution (Doc. 15868)

Débat

Contestation, pour des raisons substantielles, des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire de l'Azerbaïdjan

Présentation par :

M. Mogens JENSENDanemarkSOCRapporteurAS/Mon

Mme Ingjerd Schie SCHOUNorvègePPE/DCRapporteure pour avisAS/Pro

Liste des orateurs (délai d'inscription : mardi 23 janvier, 19:00)
Amendements (délai de dépôt : mardi 23 janvier, 18:00)
Vote sur un projet de résolution (Doc. 15898)

Débat

Allégations de torture et de peines ou traitements inhumains ou dégradants systémiques dans les lieux de détention en Europe

Présentation par :

M. Constantinos EFSTATHIOUChypreSOCRapporteurAS/Jur

Liste des orateurs (délai d'inscription : mardi 23 janvier, 19:00)
Amendements (délai de dépôt : lundi 22 janvier, 14:30)
Vote sur un projet de résolution (Doc. 15880)

Séance 10:00 - 12:30 (n° 5)
Séance 15:30 - 20:00 (n° 6)

Débat selon la procédure d'urgence

La situation des enfants d'Ukraine

Présentation par :

Mme Olena KHOMENKOUkraineCE/ADRapporteureAS/Soc

Mme Sandra ZAMPAItalieSOCRapporteure pour avisAS/Mig

Intervention de :

Mme Olena Volodymyrivna ZELENSKA Première dame d'Ukraine (en ligne)

Liste des orateurs (délai d'inscription : mercredi 24 janvier, 19:00)
Amendements (délai de dépôt : mercredi 24 janvier, 18:00)
Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 15901)

Discours (11:30 - 12:30)

Communication du Comité des Ministres

Présentation par :

Mme Dominique HASLER Ministre des Affaires étrangères, de l’Éducation et des Sports du Liechtenstein et Présidente du Comité des Ministres

Question parlementaire :

Questions (délai d'inscription : mercredi 24 janvier, 19:00)
Questions écrites (délai de dépôt : lundi 15 janvier, 12:00)

Discours (15:30 - 16:30)

Communication de la Secrétaire Générale du Conseil de l'Europe

Présentation par :

Mme Marija PEJČINOVIĆ BURIĆ

Questions (délai d'inscription : jeudi 25 janvier, 11:30)

Débat

Un avenir démocratique pour le Bélarus

Présentation par :

M. Kimmo KILJUNENFinlandeSOCRapporteurAS/Pol

Doc. 15892 Doc. 15892 Add.

M. Emanuelis ZINGERISLituaniePPE/DCRapporteur pour avisAS/Jur

Intervention de :

Mme Sviatlana TSIKHANOUSKAYA Cheffe des forces démocratiques bélarussiennes

Liste des orateurs (délai d'inscription : jeudi 25 janvier, 11:30)
Amendements (délai de dépôt : mardi 23 janvier, 15:30)
Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 15892)

Débat conjoint

La lutte contre les SLAPP: un impératif pour une société démocratique

Présentation par :

M. Stefan SCHENNACHAutricheSOCRapporteurAS/Cult

M. Davor Ivo STIERCroatiePPE/DCRapporteur pour avisAS/Jur

Garantir la liberté des médias et la sécurité des journalistes: une obligation des États membres

Présentation par :

M. Mogens JENSENDanemarkSOCRapporteurAS/Cult

Liste des orateurs (délai d'inscription : jeudi 25 janvier, 11:30)
Amendements (délai de dépôt : mardi 23 janvier, 15:30)
Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 15869)
Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 15891)

Séance 10:30 - 13:00 (n° 7)

Débat

Maltraitance des enfants dans les institutions en Europe

Présentation par :

M. Pierre-Alain FRIDEZSuisseSOCRapporteurAS/Soc

M. Constantinos EFSTATHIOUChypreSOCRapporteur pour avisAS/Jur

Liste des orateurs (délai d'inscription : jeudi 25 janvier, 19:00)
Amendements (délai de dépôt : mercredi 24 janvier, 10:30)
Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 15889)

Débat

L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2023)

Présentation par :

M. Piero FASSINOItalieSOCRapporteurAS/Mon

Liste des orateurs (délai d'inscription : jeudi 25 janvier, 19:00)
Amendements (délai de dépôt : mercredi 24 janvier, 10:30)
Vote sur un projet de résolution (Doc. 15893)

Rapport d'activité (suite)

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)

Addendum :

Doc. 15885 Add. 6

Constitution de la Commission permanente

Nomination des membres de la Commission permanente (Commissions (2024) 02)

Clôture de la partie de session