4ème partie de la Session ordinaire de 2014

(29 septembre – 3 octobre 2014)

Agenda | Doc. 13587 rev | 30 septembre 2014

Origine

Adopté par l’Assemblée le 29 septembre 2014 et modifié le 30 septembre 2014. 2014 - Quatrième partie de session

• Préambule
• Lundi 29septembre 2014
• Mardi 30septembre 2014
• Mercredi 1octobre 2014
• Jeudi 2octobre 2014
• Vendredi 3octobre 2014

• Légende et abréviations
• Réunions en dehors de l'hémicycle

• Bur Bureau de l'Assemblée
• Per Commission permanente
• Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
• Jur Commission des questions juridiques et des droits de l'homme
• Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
• Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
• Cult Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias
• Ega Commission sur l'égalité et la non-discrimination
• Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi)
• Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles

• SOC Groupe socialiste
• PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
• GDE Groupe démocrate européen
• ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe
• GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
• NI Représentants n'appartenant à aucun groupe politique

Bureau de l'Assemblée

• lundi08:00 - 09:30
• vendredi08:30 - 10:00

Commissions

• lundi14:00 - 15:00
• mardi08:30 - 10:00
• mardi14:00 - 15:30
• mercredi14:00 - 15:30
• jeudi08:30 - 10:00
• jeudi14:00 - 15:30

Groupes politiques

• lundi09:30 - 11:00
• lundi17:00 - 19:00
• mercredi08:30 - 10:00

• Séance 11:30 - 13:00 (n° 28)
• Séance 15:00 - 17:00 (n° 29)

Ouverture de la partie de session

Allocution du Président

Vérification des pouvoirs

Liste de nouveaux membres:

Doc. 13609

Election d'un Vice-Président de l'Assemblée au titre de la Slovénie

Modifications dans la composition des commissions (Commissions (2014) 07)

Demandes de débat:

Débat d'actualité: «La crise en Ukraine»

Débat selon la procédure d'urgence: «Les menaces posées par "l’Etat islamique" (EI) et la violence contre l'humanité»

Adoption de l'ordre du jour

Débat

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente

Présentation par:

M. Tiny KOXPays-BasGUERapporteurAS/Bur

Doc. 13608Doc. 13608 Addendum 1Doc. 13610

Observation de l'élection présidentielle en Turquie (10 août 2014)

Présentation par:

Mme Meritxell MATEU PIAndorreADLERapporteureAS/Bur

Doc. 13611

• Liste des orateurs

Cérémonie de remise de prix (12:30 - 13:00)

Prix des Droits de l'Homme Vaclav Havel [(1) Voir programme publié séparément (AS/Inf (2014) 12).]

Débat

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)

Observation de l'élection présidentielle en Turquie (10 août 2014) (suite)

• Liste des orateurs
• [éventuellement] Vote ()

Débat

Débat libre

• Liste des orateurs

• Séance 10:00 - 13:00 (n° 30)
• Séance 15:30 - 20:00 (n° 31)

Débat

Faire barrage aux manifestations de néonazisme

Présentation par:

Mme Marietta de POURBAIX-LUNDINSuèdePPE/DCRapporteureAS/Pol

Doc. 13593

Mme Olga KAZAKOVAFédération de RussieNIRapporteure pour avisAS/Ega

Doc. 13602

Intervention de:

M. Olemic THOMMESSEN Président du Parlement norvégien

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: lundi 29 septembre, 16:00)
• Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13593)

Débat

Les droits des femmes et les perspectives de coopération euro-méditerranéenne

Présentation par:

Mme Fatiha SAÏDIBelgiqueSOCRapporteureAS/Ega

Doc. 13596

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: lundi 29 septembre, 16:00)
• Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13596)

Débat conjoint

Bonne gouvernance et meilleure qualité de l’enseignement

Présentation par:

M. Paolo CORSINIItalieSOCRapporteurAS/Cult

Doc. 13585

Elever le statut de l'enseignement et de la formation professionnels

Présentation par:

M. Piotr WACHPolognePPE/DCRapporteurAS/Cult

Doc. 13590

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: lundi 29 septembre, 16:00)
• Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13585)
• Vote sur un projet de résolution (Doc. 13590)

• Séance 10:00 - 13:00 (n° 32)
• Séance 15:30 - 20:00 (n° 33)

Débat

Les activités de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) en 2013-2014

Intervention de:

M. Angel GURRÍA Secrétaire général de l'OCDE

• Liste des orateurs

Débat

Le fonctionnement des institutions démocratiques en Géorgie

Présentation par:

M. Michael Aastrup JENSENDanemarkADLECorapporteurAS/Mon

Doc. 13588Doc. 13588 Addendum

M. Boriss CILEVIČSLettonieSOCCorapporteurAS/Mon

Doc. 13588Doc. 13588 Addendum

• Liste des orateurs

Débat

Le fonctionnement des institutions démocratiques en Géorgie (suite)

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: mardi 30 septembre, 10:30)
• Vote sur un projet de résolution (Doc. 13588)

Débat d'actualité

La crise en Ukraine

Intervention de:

M. Thorbjørn JAGLAND Secrétaire Général du Conseil de l'Europe

M. Nils MUIZNIEKS Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe

• Liste des orateurs

• Séance 10:00 - 13:00 (n° 34)
• Séance 15:30 - 20:00 (n° 35)

Débat selon la procédure d'urgence

Les menaces contre l’humanité posées par le groupe terroriste connu sous le nom d’«EI»: la violence à l’encontre des chrétiens et d'autres communautés religieuses ou ethniques

Présentation par:

Mme Theodora BAKOYANNISGrècePPE/DCRapporteureAS/Pol

Doc. 13618

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: mercredi 1 octobre, 10:30)
• Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13618)

Discours (12:00 - 13:00)

Communication du Comité des Ministres

Présentation par:

M. Elmar MAMMADYAROV ministre des Affaires étrangères de l'Azerbaïdjan, Président du Comité des Ministres

• Questions

Débat

Les activités de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD) en 2013-2014

Présentation par:

Mme Cheryl GILLANRoyaume-UniGDERapporteureAS/Pol

Doc. 13594

Intervention de:

Sir Suma CHAKRABARTI Président de la BERD

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: mercredi 1 octobre, 16:00)
• Vote sur un projet de résolution (Doc. 13594)

Débat

L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée (octobre 2013 – septembre 2014)

Présentation par:

M. Stefan SCHENNACHAutricheSOCRapporteurAS/Mon

Doc. 13595

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: mercredi 1 octobre, 16:00)
• Vote sur un projet de résolution (Doc. 13595)

Débat

Le respect des obligations et engagements de l’Albanie

Présentation par:

M. Grigore PETRENCORépublique de MoldovaGUECorapporteurAS/Mon

Doc. 13586

M. Jonathan EVANSRoyaume-UniGDECorapporteurAS/Mon

Doc. 13586

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: mercredi 1 octobre, 16:00)
• Vote sur un projet de résolution (Doc. 13586)

• Séance 10:00 - 13:00 (n° 36)

Débat

Les alternatives au placement en rétention d’enfants migrants

Présentation par:

Mme Tinatin BOKUCHAVAGéorgiePPE/DCRapporteureAS/Mig

Doc. 13597

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: jeudi 2 octobre, 10:30)
• Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13597)

Débat

Vers une optimisation de la prise en charge des cancers du sein en Europe

Présentation par:

Mme Stella KYRIAKIDESChyprePPE/DCRapporteureAS/Soc

Doc. 13572

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: jeudi 2 octobre, 10:30)
• Vote sur un projet de résolution (Doc. 13572)

Clôture de la partie de session