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Deuxième partie de la Session ordinaire de 2019

(8-12 avril 2019)

Agenda | Doc. 14838 | 08 avril 2019

Origine
Adopté par l’Assemblée le 8 avril 2019. 2019 - Deuxième partie de session

  • Bur Bureau de l’Assemblée
  • Per Commission permanente
  • Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
  • Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
  • Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
  • Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
  • Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
  • Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
  • Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
  • Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
  • Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme
  • PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
  • SOC Groupe des socialistes, démocrates et verts
  • CE Groupe des conservateurs européens
  • ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
  • GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
  • GDL Groupe des démocrates libres
  • NI Représentants n'appartenant à aucun groupe politique

Bureau de l'Assemblée

  • lundi08:00 - 09:30
  • vendredi08:30 - 10:00

Commissions

  • lundi14:00 - 15:00
  • mardi08:30 - 10:00
  • mardi14:00 - 15:30
  • mercredi14:00 - 15:30
  • jeudi08:30 - 10:00
  • jeudi14:00 - 15:30

Groupes politiques

  • lundi09:30 - 11:30
  • lundi17:00 - 19:00
  • mercredi08:30 - 10:00

Ouverture de la partie de session

Allocution de la Présidente

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations :

Modifications dans la composition des commissions (Commissions (2019) 04 + Add. 1)

Demandes de débat:

Débat d'urgence: «La crise budgétaire au Conseil de l’Europe»

Débat d'urgence: «Rôle et mission de l’Assemblée parlementaire : principaux défis pour l’avenir»

Débat d’actualité: «Les relations entre l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe et la Douma d’ Etat et le Conseil de la Fédération de la Fédération de Russie»

Adoption de l'ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la Commission permanente (Paris, 1er mars 2019) (AS/Per(2019)PV01)

Discours

Rapport annuel d'activité 2018 de la Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe (CommDH(2019)11)

Présentation par :

Mme Dunja MIJATOVIĆ Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l'Europe

Débat conjoint

Renforcement de la coopération avec les Nations Unies dans la mise en œuvre du Programme de développement durable à l'horizon 2030

Présentation par :

Mise en œuvre des Objectifs de développement durable: la nécessaire synergie de tous les acteurs, des parlements aux collectivités locales

Présentation par :

Séance des questions (12:15 - 13:00)

M. Thorbjørn JAGLAND, Secrétaire Général du Conseil de l'Europe

Élections (suite) (15:30 - 17:00)

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Débat

Création d’un mécanisme de l’Union européenne pour la démocratie, l’État de droit et les droits fondamentaux

Présentation par :

[Éventuellement 2e tour] Élections (10:00 - 13:00)

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Discours (12:00 - 13:00)

M. Mamuka BAKHTADZE, Premier Ministre de la Géorgie

[Éventuellement 2e tour] Élections (suite) (15:30 - 17:00)

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Discours (12:00 - 13:00)

M. Nikol PASHINYAN, Premier Ministre de l'Arménie

Rapport d'activité

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)

Addendum :

Clôture de la partie de session