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Troisième partie de la Session ordinaire de 2019

(24-28 juin 2019)

Agenda | Doc. 14899 rev | 25 juin 2019

Origine
Adopté par l’Assemblée le 24 juin 2019, et modifié le 25 juin 2019. 2019 - Troisième partie de session

  • Bur Bureau de l’Assemblée
  • Per Commission permanente
  • Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
  • Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
  • Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
  • Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
  • Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
  • Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
  • Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
  • Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
  • Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme
  • PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
  • SOC Groupe des socialistes, démocrates et verts
  • CE Groupe des conservateurs européens
  • ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
  • GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
  • GDL Groupe des démocrates libres
  • NI Représentants n'appartenant à aucun groupe politique

Comité mixte

  • jeudi12:00 - 13:30

Bureau de l'Assemblée

  • lundi08:00 - 09:30
  • vendredi08:30 - 10:00

Commissions

  • lundi14:30 - 15:30
  • mardi08:30 - 10:00
  • mardi14:00 - 15:30
  • mercredi14:00 - 15:30
  • jeudi08:30 - 10:00
  • jeudi14:00 - 15:30

Groupes politiques

  • lundi09:30 - 11:30
  • lundi15:30 - 16:00
  • mercredi08:30 - 10:00

Ouverture de la partie de session

Allocution de la Présidente

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations :

Modifications dans la composition des commissions (Commissions (2019) 06 + Add. 1)

Demandes de débat:

Débat d’urgence : «Mettre fin au chantage russe: demande au Comité des Ministres d’engager la responsabilité de la Fédération de Russie au titre du non-paiement de ses contributions en tant que membre»

Débat d’urgence: «Obligation de tous les États de veiller à ce que les personnes qui ont abattu le vol MH17 le 17 juillet 2014 soient traduites en justice»

Adoption de l'ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la Commission permanente (Paris, 24 mai 2019) (AS/Per (2019) PV 02)

Discours (12:30 - 13:30)

Communication du Comité des Ministres

Présentation par :

Mme Amélie de MONTCHALIN Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères de la France, chargée des Affaires européennes, représentant la Présidence française du Comité des Ministres

Question parlementaire :

Vérification des pouvoirsDoc. 14913 Add.

Modifications dans la composition des commissionsCommissions (2019) Add. 2.

Élection d'un Vice-Président de l'Assemblée au titre de la Fédération de Russie

Débat conjoint

Budget et priorités du Conseil de l'Europe pour l'exercice biennal 2020-2021

Présentation par :

Dépenses de l'Assemblée parlementaire pour l'exercice biennal 2020-2021

Présentation par :

Débat conjoint

La Convention d’Istanbul sur la violence à l’égard des femmes: réalisations et défis

Présentation par :

Vers un agenda politique ambitieux du Conseil de l'Europe pour l'égalité de genre

Présentation par :

Élections (10:00 - 13:00)

Secrétaire Général(e) du Conseil de l'Europe

Liste :

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Liste des candidats au titre de :

Élection d'un Vice-Président de l'Assemblée au titre de la Fédération de Russie (2e tour)

Débat

Mettre fin à la contrainte en santé mentale: nécessité d'une approche fondée sur les droits humains

Présentation par :

Intervention de :

Mme Dunja MIJATOVIĆ Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe

Discours (12:00 - 13:00)

M. Marcelo REBELO DE SOUSA, Président du Portugal

Élections (suite) (15:30 - 18:00)

Secrétaire Général(e) du Conseil de l'Europe

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Élection d'un Vice-Président de l'Assemblée au titre de la Fédération de Russie (2e tour)

Élection (2e tour) (10:00 - 12:00)

Juge à la Cour européenne des droits de l'homme

Liste des candidats au titre de :

Débat conjoint

Mettre fin à la violence à l’égard des enfants: une contribution du Conseil de l’Europe aux Objectifs de développement durable

Présentation par :

Mettre fin à la violence à l'égard des enfants migrants et à leur exploitation

Présentation par :

Élection (2e tour) (suite) (15:30 - 17:00)

Juge à la Cour européenne des droits de l'homme

Rapport d'activité

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)

Addendum :

Clôture de la partie de session