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Quatrième partie de la Session ordinaire de 2023

(9-13 octobre 2023)

Agenda | Doc. 15822 | 11 octobre 2023

Origine
Adopté par l’Assemblée le 9 octobre 2023. 2023 - Quatrième partie de session

  • Bur Bureau de l’Assemblée
  • Per Commission permanente
  • Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
  • Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
  • Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
  • Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
  • Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
  • Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
  • Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
  • Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
  • Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme
  • SOC Groupe des socialistes, démocrates et verts
  • PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
  • ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
  • CE/AD Groupe des conservateurs européens et Alliance démocratique
  • GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
  • NI Membres n'appartenant à aucun groupe politique

Comité mixte

  • mardi14:00 - 15:00

Bureau de l'Assemblée

  • lundi08:00 - 09:30
  • vendredi08:00 - 09:30

Commissions

  • lundi13:00 - 14:00
  • mardi08:30 - 10:30
  • mardi10:30 - 12:30
  • mercredi10:30 - 12:30
  • jeudi08:30 - 10:30
  • jeudi10:30 - 12:30

Groupes politiques

  • lundi09:30 - 12:00
  • lundi18:00 - 19:30
  • mercredi08:30 - 10:30

Ouverture de la partie de session

Allocution du Président

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations :

Élection d'un Vice-Président de l'Assemblée au titre de la Türkiye (AS/Inf (2023) 02 rev2)

Modifications dans la composition des commissions (Commissions (2023) 07 + Add.)

Demandes de débat:

Débat d'urgence: «Situation humanitaire dans le Haut-Karabakh»

Débat d'urgence: «Appel à la libération immédiate d'Osman Kavala»

Débat d'actualité: «Personnes migrantes mortes en mer»

Débat d'urgence: «Garantir une paix juste en Ukraine et une sécurité durable en Europe»

Débat d'actualité: «Escalade de la violence au Proche-Orient suite à l'attaque récente du Hamas contre Israël»

Débat d'actualité: «La situation dans le nord du Kosovo* à la suite de l'attaque récente et la nécessité d'une désescalade»* Toute référence au Kosovo dans le présent document, qu’il s’agisse de son territoire, de ses institutions ou de sa population, doit être entendue dans le plein respect de la Résolution 1244 du Conseil de sécurité de l’Organisation des Nations Unies, sans préjuger du statut du Kosovo.

Adoption de l'ordre du jour

Cérémonie de remise de prix (15:00 - 15:30)

Prix des Droits de l'Homme Václav HavelNote

Débat conjoint selon la procédure d'urgence

Le rôle du Conseil de l'Europe dans la prévention des conflits, le rétablissement de la crédibilité des institutions internationales et la promotion de la paix dans le monde

Présentation par :

Garantir une paix juste en Ukraine et une sécurité durable en Europe

Présentation par :

DébatAnnulé

  • Amendements (délai de dépôt : mardi 10 octobre, 14:30)

Débat conjoint

Prévenir les comportements addictifs chez l’enfant

Présentation par :

La santé mentale et le bien-être des enfants et des jeunes adultes

Présentation par :

Rapport d'activité (suite)

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)

Addendum :

Clôture de la partie de session