09/10/2023 | 14:37:47 Madame la Secrétaire générale de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, Mesdames et Messieurs les Ambassadeurs, Mesdames et Messieurs les membres de l'Assemblée parlementaire, Permettez-moi de vous souhaiter la bienvenue en ce début de session d'automne de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe. Merci beaucoup d'être venus de tous les coins du continent à Strasbourg pour représenter les parlements de 46 États membres, ainsi que les délégations de nos parlements... 23/06/2023 | 13:00:44 Je vois une personne que je connais, oui. À gauche, je vois M. Bob van PAREREN : il n'occupe pas exactement sa position dans le spectre politique, mais enfin. Il a servi cette Assemblée pendant plusieurs années, il a toujours été présent et je voudrais le remercier, ainsi que toutes celles et ceux dont c'était la dernière session, pour l'excellent travail qu'ils ont accompli afin de faire de cette Assemblée une assemblée pleine de pertinence. À vous toutes et tous : merci beaucoup. J’informe... 23/06/2023 | 12:58:41 Chers collègues, L'ordre du jour appelle l'examen des modifications proposées en ce qui concerne la composition des commissions. Celles-ci figurent dans le document Commissions 2023/06 révisé Addendum n° 2. Les modifications proposées dans la composition des commissions de l'Assemblée sont-elles approuvées ? Il n'y a pas d'objection. L'ordre du jour appelle la suite du débat sur le rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente. Lors de sa réunion de ce matin, le Bureau a proposé... 22/06/2023 | 19:42:32 Je vous remercie de votre attention. Y a-t-il des objections à cette proposition ? Ce n'est pas le cas. Cela signifie que les amendements 56 à 62 au projet de recommandation sont rejetés. Nous allons procéder au vote sur le projet de recommandation contenu dans le Doc. 15796 (amendé). Une majorité des deux tiers est requise. Je vous rappelle que la majorité requise est celle des deux tiers des suffrages exprimés. Le projet de recommandation contenu dans le Doc. 15796 (amendé) est adopté car... 22/06/2023 | 19:40:56 Je mets l'amendement aux voix. L'amendement est rejeté. Nous allons maintenant procéder au vote sur le projet de résolution contenu dans le Doc. 15796 tel qu'amendé. Une majorité simple est requise. Le projet de résolution est adopté. Nous allons maintenant examiner le projet de recommandation contenu dans le Doc. 15796 sur lequel 7 amendements ont été déposés. Le représentant de la commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées souhaite proposer à l'Assemblée que les... 22/06/2023 | 18:40:48 Merci beaucoup. Le débat est clos. La commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées a présenté un projet de résolution, contenu dans le Doc. 15796, sur lequel 55 amendements ont été déposés, et un projet de recommandation, contenu dans le Doc. 15796, sur lequel 7 amendements ont été déposés. Nous commencerons par les amendements au projet de résolution, qui ont été adoptés à l'unanimité. Je crois comprendre que le représentant de la commission des migrations, des réfugiés... 22/06/2023 | 17:56:21 L'ordre du jour appelle la présentation et la débat sur le rapport intitulé « Assurer un accès libre et sûr par le corridor de Latchine. » Il est présenté par M. Paul GAVAN, au nom de la commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées, dans le Doc. 15796. Excusez-moi, mais pourrions-nous laisser la première rangée au rapporteur M. Paul GAVAN ? M. Emanuelis ZINGERIS, pourrions-nous avoir la première rangée pour le rapporteur suivant ? Afin de terminer à 20 heures, j... 22/06/2023 | 16:06:28 La séance est ouverte. L’ordre du jour appelle notre débat conjoint selon la procédure d’urgence. Nous entendrons d’abord la présentation par M. Emanuelis ZINGERIS du rapport de la commission des questions politiques et de la démocratie, intitulé « Les conséquences politiques de l’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine » (Doc. 15797). Ensuite, Mme Linda Hofstad HELLELAND présentera le rapport de la commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias relatif... 21/06/2023 | 15:47:59 L’ordre du jour appelle notre débat conjoint budgétaire portant sur deux rapports de la commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles, présentés tous deux par Mme Ingjerd SCHOU. Nous entendrons d’abord la présentation du rapport sur les « Budgets et priorités du Conseil de l’Europe pour la période 2024-2027 » (Doc. 15780). Ensuite, Mme Ingjerd SCHOU nous présentera celui sur les « Dépenses de l’Assemblée parlementaire pour l’exercice biennal 2024-205 » (Doc. 15781... 21/06/2023 | 15:08:51 Madame la Présidente, Aujourd'hui, ici en France, c'est le jour de la fête de la musique et je pense qu'une grande partie de vos propos ont sonné comme de la musique aux oreilles de notre Assemblée, car ce qui est exposé dans le rapport correspond fort bien aux observations formulées par l'Assemblée dans le cadre de la préparation du 4e Sommet. Mais comme nous sommes des responsables politiques, nous avons toujours quelque chose à ajouter et vous le verrez lorsque nos collègues prendront...