01/10/2024 | 13:00:41 Monsieur le Secrétaire Général, merci beaucoup d'être parmi nous aujourd'hui. Nous attendons avec impatience notre prochaine réunion en janvier. Nous répondrons alors aux questions. Ce sera un interrogatoire complet, je peux vous l'assurer. Chères et chers collègues, il est maintenant 13 heures. Le scrutin pour l'élection d'un juge à la Cour européenne des droits de l'homme est clos. Le dépouillement aura lieu sous le contrôle des scrutateurs. J'ai déjà annoncé leurs noms. Je les invite à... 01/10/2024 | 10:09:39 Bonjour, chers collègues. La séance est ouverte. Je rappelle aux députés qu'ils doivent insérer leur carte de vote avant de prendre la parole. Lorsque vous commencez votre discours, veuillez n'appuyer qu'une seule fois sur le bouton du microphone. Ce matin, l'ordre du jour appelle l’élection, au scrutin secret, d’un juge à la Cour européenne des droits de l’homme, au titre de la Pologne. La liste des candidats et leurs notices biographiques figurent dans le document Doc. 16025. L’avis de... 30/09/2024 | 17:26:26 Je vous remercie. Merci beaucoup, Madame JAZŁOWIECKA. Chers collègues, La commission des questions sociales, de la santé et du développement durable a présenté un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 16042) sur lesquels aucun amendement n'a été déposé. Nous allons procéder au vote sur le projet de résolution contenu dans le Doc. 16042. La majorité simple est requise. Le vote est ouvert. Le projet de résolution est adopté à l'unanimité. Nous allons maintenant procéder au... 30/09/2024 | 16:23:04 Merci, Madame SEPASHVILI. Chers collègues, permettez-moi d'accueillir chaleureusement M. Carlo MONTICELLI, gouverneur de la Banque de développement du Conseil de l'Europe. M. MONTICELLI a entamé son mandat de cinq ans le 18 décembre 2021, après une brillante carrière au sein de grandes institutions financières internationales. Je me réjouis de la perspective de cette coopération que nous avons eu l'occasion d'évoquer lors de notre réunion à Paris au début du mois. En tant que Président de l... 30/09/2024 | 16:16:03 L’ordre du jour appelle maintenant la présentation et la discussion du rapport « La Banque de développement du Conseil de l’Europe : mettre en œuvre la Déclaration de Reykjavik » de Mme Eka SEPASHVILI, au nom de la commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (Doc.16042). Après la présentation du rapport, nous entendrons M. Carlo MONTICELLI, gouverneur de la Banque de développement du Conseil de l’Europe. Nous devrons en avoir terminé avec l’examen de ce texte... 30/09/2024 | 12:41:10 Mesdames et Messieurs, Je voudrais tout d'abord saluer le jury du prix des droits de l'homme Václav Havel qui nous a rejoints aujourd'hui : Mme Anne BRASSEUR et Mme Liliane MAURY PASQUIER, que vous connaissez bien puisqu'elles ont toutes deux été Présidentes de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe ; Mme Anne BRASSEUR de 2014 à 2016, et Mme MAURY PASQUIER de 2018 à 2020. M. Nils MUIŽNEKS, Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe de 2012 à 2018, qui a assisté à la... 30/09/2024 | 11:52:41 Merci, Monsieur BULAI. L'Assemblée va maintenant se prononcer, conformément à notre Règlement, sur la proposition du Bureau de tenir le débat d'actualité. Je rappelle que la décision est prise à la majorité simple. Ceux qui sont favorables à la tenue de ce débat d'actualité doivent voter oui. Ceux qui sont contre la tenue de ce débat d'actualité votent non. Le vote est ouvert. Le vote est clos et je demande l'affichage du résultat. Le débat d'actualité est approuvé et il sera ouvert par Mme... 30/09/2024 | 11:36:26 Chers collègues, je déclare ouverte la quatrième partie de session de la session ordinaire de 2024 de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe. Monsieur le Secrétaire Général, Madame la Secrétaire Générale adjointe, Madame la Secrétaire générale de l'Assemblée, Mesdames et Messieurs les ambassadeurs, Mesdames et Messieurs les membres de l'Assemblée, je vous souhaite la bienvenue à cette quatrième et dernière partie de session de notre Assemblée en 2024, Je vous souhaite une... 28/06/2024 | 11:20:21 L'ordre du jour appelle la poursuite du débat sur le rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente, document 16007, Addendum 3. Lors de sa réunion de ce matin, le Bureau a proposé plusieurs renvois en commission tels qu'ils figurent dans le document 16007, Addendum 3. Ces renvois doivent être soumis à la ratification de l'Assemblée conformément à l'article 26.3. Y a-t-il des objections à ces saisines ? Il n'y a pas d'opposition. Les saisines sont approuvées. LE PRÉSIDENT... 27/06/2024 | 17:19:03 L'ordre du jour appelle la présentation et la discussion du rapport intitulé « L'après-conflit : désamorcer les bombes à retardement pour un retour en toute sécurité des populations déplacées. » Il s'agit du Doc. 15995, rédigé par M. Domagoj HAJDUKOVIĆ et présenté par M. Oleksii GONCHARENKO au nom de la commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées. Afin de terminer à 18 heures, j'interromprai la liste des orateurs vers 17 h 45 pour laisser place à la réplique et au vote...