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1ère partie de la Session ordinaire de 2014 (27-31 janvier 2014)

Ordre du jour | Doc. 13373 | 27 janvier 2014

Origine
Adopté par l’Assemblée le 27 janvier 2014. 2014 - Première partie de session

  • Bur Bureau de l'Assemblée
  • Per Commission permanente
  • Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
  • Jur Commission des questions juridiques et des droits de l'homme
  • Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
  • Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
  • Cult Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias
  • Ega Commission sur l'égalité et la non-discrimination
  • Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi)
  • Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
  • SOC Groupe socialiste
  • PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
  • GDE Groupe démocrate européen
  • ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe
  • GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
  • NI Représentants n'appartenant à aucun groupe politique

Comité mixte

  • jeudi15:30 - 16:30

Bureau de l'Assemblée

  • lundi08:00 - 09:30
  • vendredi08:30 - 10:00

Commissions

  • lundi14:00 - 15:00
  • mardi08:30 - 10:00
  • mardi14:00 - 15:30
  • mercredi14:00 - 15:30
  • jeudi08:30 - 10:00
  • jeudi14:00 - 15:30

Groupes politiques

  • lundi09:30 - 11:30
  • lundi17:00 - 19:00
  • mercredi08:30 - 10:00

Ouverture de la partie de session

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations:

Election du Président de l'Assemblée

Election des Vice-Présidents de l'Assemblée

Nomination des membres des commissions (Commissions (2014) 01 + Addenda 1 et 2)

Demande de débat:

Débat selon la procédure d'urgence: «Le fonctionnement des institutions démocratiques en Ukraine»

Adoption de l'ordre du jour (Doc. 13373 + Addendum)

Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission permanente (Vienne, 22 novembre 2013)

Discours (15:00 - 16:00)

Communication du Comité des Ministres à l'Assemblée parlementaire

Présentation par:

M. Sebastian KURZ Ministre de l'intégration et des affaires européennes et internationales de l'Autriche, Président du Comité des Ministres

Election

Juge à la Cour européenne des droits de l'homme

Liste des candidats au titre de:

Doc. 13360Danemark

Election (suite) (15:30 - 17:00)

Juge à la Cour européenne des droits de l'homme

Discours (15:30 - 16:30)

Communication du Secrétaire Général du Conseil de l'Europe

Présentation par:

M. Thorbjørn JAGLAND

[Eventuellement 2e tour] Election (10:00 - 13:00)

Juge à la Cour européenne des droits de l'homme

Liste des candidats au titre de:

Doc. 13360Danemark

Discours (12:00 - 13:00)

M. Martin SCHULZ, Président du Parlement européen

[Eventuellement 2e tour] Election (suite) (15:30 - 17:00)

Juge à la Cour européenne des droits de l'homme

Débat conjoint

Les migrants: faire en sorte qu’ils constituent une richesse pour les sociétés d’accueil européennes

Présentation par:

Les tests d'intégration: aide ou entrave à l'intégration?

Présentation par:

  • Liste des orateurs
  • Amendements (délai de dépôt: mardi 28 janvier, 16:00)
  • Vote sur un projet de résolution (Doc. 13367)
  • Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13361)

Discours (12:00 - 13:00)

M. Werner FAYMANN, Chancelier fédéral de l’Autriche

Débat conjoint

Le changement climatique: un cadre pour un accord mondial en 2015

Présentation par:

La diversification de l'énergie en tant que contribution fondamentale au développement durable

Présentation par:

Constitution de la Commission permanente

Clôture de la partie de session