Logo Assembly Logo Hemicycle

Troisième partie de la Session ordinaire de 2024 (24-28 juin 2024)

Agenda | Doc. 15990 | 26 juin 2024

Origine
Adopté par l’Assemblée le 24 juin 2024. 2024 - Troisième partie de session

  • Bur Bureau de l’Assemblée
  • Per Commission permanente
  • Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
  • Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
  • Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
  • Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
  • Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
  • Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
  • Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
  • Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
  • Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme
  • SOC Groupe des socialistes, démocrates et verts
  • PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
  • CE/AD Groupe des conservateurs européens et Alliance démocratique
  • ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
  • GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
  • NI Membres n'appartenant à aucun groupe politique

Comité mixte

  • mercredi15:30 - 16:30

Bureau de l'Assemblée

  • lundi08:00 - 09:30
  • vendredi08:30 - 10:00

Commissions

  • lundi14:00 - 15:30
  • mardi08:30 - 10:00
  • mardi14:00 - 15:30
  • mercredi14:00 - 15:30
  • jeudi08:30 - 10:00
  • jeudi14:00 - 15:30

Groupes politiques

  • lundi09:30 - 11:30
  • lundi17:30 - 19:30
  • mardi13:00 - 14:00
  • mercredi08:30 - 10:00

Ouverture de la partie de session

Allocution du Président

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations :

Modifications dans la composition des commissions (Commissions (2024) 06)

Demandes de débat:

Débat d'urgence: «Les défis pour la démocratie en Géorgie»

Débat d'actualité: «Le Conseil de l'Europe peut-il intensifier ses efforts pour contrer les menaces qui pèsent sur la liberté d'expression?»

Débat d'urgence: «Mettre fin d’urgence au désastre humanitaire et aux violations du droit international à Rafah»

Débat d'actualité: «Guerre à Gaza: assurer la libération des otages, la mise en œuvre d'un cessez-le-feu immédiat et la fourniture d'une aide humanitaire»

Adoption de l'ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la Commission permanente (Vilnius, 24 mai 2024) (AS/Per(2024)PV02)

Cérémonie

Cérémonie marquant le 75ème anniversaire du Conseil de l'Europe

Intervention de :

M. Wolfgang SOBOTKA Président du Conseil national d'Autriche

Cérémonie de remise de prix (12:30 - 13:00)

Prix Vigdís de l'empouvoirement des femmesNote

Interventions de :

Son Excellence M. Guðni Thorlacius JÒHANNESSON Président de l'Islande
M. Guðmundur Ingi GUÐBRANDSSON Ministre des Affaires sociales et du Marché du travail de l'Islande

Discours (15:30 - 16:00)

Mme Marija PEJČINOVIĆ BURIĆ, Secrétaire Générale du Conseil de l'Europe

Élection (10:05 - 12:05)

Secrétaire Général du Conseil de l'Europe

Liste :

Débat conjoint

Renforcer la démocratie par des processus participatifs et délibératifs

Présentation par :

Renforcer une perspective pour la jeunesse au sein des travaux de l’Assemblée parlementaire

Présentation par :

Intervention de :

Mme Marharyta VORYKHAVA vice-présidente du Conseil consultatif sur la jeunesse

Élection (2e tour) (16:00 - 18:00)

Secrétaire Général du Conseil de l'Europe

Débat conjoint

Questions juridiques et violations des droits de l'homme liées à l’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine

Présentation par :

Le rôle des sanctions pour contrer la guerre d’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine

Présentation par :

Lutter contre l’effacement de l’identité culturelle en temps de guerre et de paix

Présentation par :

Intervention de :

M. Michael O'FLAHERTY Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l'Europe

Débat conjoint (suite)

Questions juridiques et violations des droits de l'homme liées à l’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine

Présentation par :

Le rôle des sanctions pour contrer la guerre d’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine

Présentation par :

Lutter contre l’effacement de l’identité culturelle en temps de guerre et de paix

Présentation par :

Débat

Processus de réparation et de réconciliation pour surmonter les conflits passés et construire un avenir commun de paix: la question des mesures réparatoires justes et équitables

Présentation par :

Rapport d'activité (suite)

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)

Addendum :

Clôture de la partie de session