1ère partie de la Session ordinaire de 2013 (21-25 janvier 2013)

Agenda | Doc. 13081 rev | 24 janvier 2013

Auteur(s) :

Bureau de l'Assemblée

Thesaurus

• Préambule
• Lundi 21janvier 2013
• Mardi 22janvier 2013
• Mercredi 23janvier 2013
• Jeudi 24janvier 2013
• Vendredi 25janvier 2013

• Légende et abréviations
• Réunions en dehors de l'hémicycle

Bureau de l'Assemblée

• lundi08:00 - 09:30
• vendredi08:30 - 10:00

Commissions

• lundi14:00 - 15:00
• mardi08:30 - 10:00
• mardi14:00 - 15:30
• mercredi14:00 - 15:30
• jeudi08:30 - 10:00
• jeudi14:00 - 15:30

Groupes politiques

• lundi09:30 - 11:30
• lundi17:00 - 19:00
• mercredi08:30 - 10:00

• Séance 11:30 - 13:00 (n° 1)
• Séance 15:00 - 17:00 (n° 2)

Ouverture de la partie de session

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations :

Doc. 13096

Election du Président de l'Assemblée

Election des Vice-Présidents de l'Assemblée

Nomination des membres des commissions (Commissions (2013) 01 + Addenda 1 et 2)

Demandes de débat:

Débat d'actualité sur «La détérioration de la situation en Géorgie»

Débat d'urgence sur «Migrations et asile: montée des tensions à l'Est de la Méditerranée»

Débat d'urgence sur «Développements récents au Mali et en Algérie et menace pour la sécurité et les droits de l’homme dans la région méditerranéenne»

Adoption de l'ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission permanente (Andorra la Vella, 30 novembre 2012)

Débat

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente

Présentation par :

M. Tiny KOXPays-BasGUERapporteurAS/Bur

Doc. 13094Doc. 13095Doc. 13094 Add.

• Liste des orateurs
• [éventuellement] Vote ()

Discours (15:00 - 16:00)

Communication du Comité des Ministres

Présentation par :

M. Gilbert SABOYA SUNYE ministre des Affaires étrangères de l'Andorre, Président du Comité des Ministres

• Questions

Discours (16:00 - 17:00)

Discours de M. Mikheil SAAKACHVILI, Président de la Géorgie

• Questions

• Séance 10:00 - 13:00 (n° 3)
• Séance 15:30 - 20:30 (n° 4)

Débat

La situation au Kosovo* [(1) * Toute référence au Kosovo, que ce soit à son territoire, ses institutions ou sa population, doit se comprendre en pleine conformité avec la Résolution 1244 du Conseil de sécurité des Nations Unies et sans préjuger du statut du Kosovo.] et le rôle du Conseil de l'Europe

Présentation par :

M. Björn von SYDOWSuèdeSOCRapporteurAS/Pol

Doc. 13088

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: lundi 21 janvier, 16:00)
• Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13088)

Discours (12:00 - 13:00)

Communication du Secrétaire Général du Conseil de l'Europe

Présentation par :

M. Thorbjørn JAGLAND

• Questions

Débat

Les activités de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD)

Présentation par :

M. Tuur ELZINGAPays-BasGUERapporteurAS/Pol

Doc. 13089

Intervention de :

M. Hans Peter LANKES Vice-président de la BERD

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: lundi 21 janvier, 16:00)
• Vote sur un projet de résolution (Doc. 13089)

Débat

Assurer la viabilité de la Cour de Strasbourg: les insuffisances structurelles dans les Etats Parties

Présentation par :

M. Serhii KIVALOVUkraineGDERapporteurAS/Jur

Doc. 13087

Intervention de :

Mme Paola SEVERINO ministre de la Justice de l'Italie

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: lundi 21 janvier, 16:00)
• Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13087)

Débat

Dialogue postsuivi avec la Bulgarie

Présentation par :

M. Luca VOLONTÈItaliePPE/DCRapporteurAS/Mon

Doc. 13085

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: lundi 21 janvier, 16:00)
• Vote sur un projet de résolution (Doc. 13085)

• Séance 10:00 - 13:00 (n° 5)
• Séance 15:30 - 20:00 (n° 6)

Débat

Géorgie et Russie: la situation humanitaire dans les régions touchées par la guerre et les conflits

Présentation par :

Mme Tina ACKETOFTSuèdeADLERapporteureAS/Mig

Doc. 13083

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: mardi 22 janvier, 10:30)
• Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13083)

Débat (12:00 - 13:00)

Débat libre

• Liste des orateurs

Débat conjoint

Le respect des obligations et engagements de l’Azerbaïdjan

Présentation par :

M. Pedro AGRAMUNTEspagnePPE/DCCorapporteurAS/Mon

Doc. 13084

M. Joseph DEBONO GRECHMalteSOCCorapporteurAS/Mon

Doc. 13084

Le suivi de la question des prisonniers politiques en Azerbaïdjan

Présentation par :

M. Christoph STRÄSSERAllemagneSOCRapporteurAS/Jur

Doc. 13079Doc. 13079 Add.

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: mardi 22 janvier, 16:00)
• Vote sur un projet de résolution (Doc. 13084)
• Vote sur un projet de résolution (Doc. 13079)

Débat

Vers une convention du Conseil de l'Europe pour lutter contre le trafic d'organes, de tissus et de cellules d’origine humaine

Présentation par :

M. Bernard MARQUETMonacoADLERapporteurAS/Soc

Doc. 13082Doc. 13082 Add.

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: mardi 22 janvier, 16:00)
• Vote sur un projet de recommandation (Doc. 13082)

• Séance 10:00 - 13:00 (n° 7)
• Séance 15:30 - 19:30 (n° 8)

Débat selon la procédure d'urgence

Migrations et asile: montée des tensions en Méditerranée orientale

Présentation par :

Mme Tineke STRIKPays-BasSOCRapporteureAS/Mig

Doc. 13106

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: mercredi 23 janvier, 12:00)
• Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13106)

Débat selon la procédure d'urgence

Développements récents au Mali et en Algérie et menace pour la sécurité et les droits de l’homme dans la région méditerranéenne

Présentation par :

Mme Karin S. WOLDSETHNorvègeGDERapporteureAS/Pol

Doc. 13107

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: mercredi 23 janvier, 16:00)

Débat selon la procédure d'urgence (15:30 - 16:15)

Développements récents au Mali et en Algérie et menace pour la sécurité et les droits de l’homme dans la région méditerranéenne (SUITE)

Présentation par :

Mme Karin S. WOLDSETHNorvègeGDERapporteureAS/Pol

Doc. 13107

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: mercredi 23 janvier, 16:00)
• Vote sur un projet de résolution (Doc. 13107)

Discours (16:15 - 17:15)

Discours de M. Štefan FÜLE, Commissaire européen en charge de l’élargissement et de la politique européenne de voisinage

• Questions

Débat

L'état de la liberté des médias en Europe

Présentation par :

M. Mats JOHANSSONSuèdePPE/DCRapporteurAS/Cult

Doc. 13078

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: mercredi 23 janvier, 16:00)
• Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13078)

• Séance 10:00 - 13:00 (n° 9)

Débat

Egalité des sexes, conciliation vie personnelle–vie professionnelle et coresponsabilité

Présentation par :

Mme Carmen QUINTANILLAEspagnePPE/DCRapporteureAS/Ega

Doc. 13080

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: jeudi 24 janvier, 10:30)
• Vote sur un projet de résolution (Doc. 13080)

Débat

La traite des travailleurs migrants à des fins de travail forcé

Présentation par :

Mme Annette GROTHAllemagneGUERapporteureAS/Mig

Doc. 13086

Mme Pirkko MATTILAFinlandeNIRapporteure pour avisAS/Ega

Doc. 13108

• Liste des orateurs
• Amendements (délai de dépôt: jeudi 24 janvier, 10:30)
• Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13086)

Constitution de la Commission permanente

Clôture de la partie de session