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1ère partie de la Session ordinaire de 2016 (25-29 janvier 2016)

Agenda | Doc. 13932 | 25 janvier 2016

Origine
Adopté par l’Assemblée le 25 janvier 2016. 2016 - Première partie de session

  • Bur Bureau de l’Assemblée
  • Per Commission permanente
  • Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
  • Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
  • Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
  • Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
  • Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
  • Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
  • Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
  • Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
  • Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme
  • PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
  • SOC Groupe socialiste
  • ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
  • CE Groupe des conservateurs européens
  • GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
  • NI Représentants n'appartenant à aucun groupe politique

Bureau de l'Assemblée

  • lundi08:00 - 09:30
  • vendredi08:30 - 10:00

Commissions

  • lundi14:00 - 15:00
  • mardi08:30 - 10:00
  • mardi14:00 - 15:30
  • mercredi14:00 - 15:30
  • jeudi08:30 - 10:00
  • jeudi14:00 - 15:30

Groupes politiques

  • lundi09:30 - 11:30
  • lundi17:00 - 19:00
  • mercredi08:30 - 10:00

Ouverture de la partie de session

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations :

Election du Président de l'Assemblée

Election des Vice-Présidents de l'Assemblée (AS/Inf (2016) 01)

Nomination des membres des commissions (Commissions (2016) 01 + Addendum 1)

Demandes de débat:

Débat d'urgence: «Combattre le terrorisme international tout en protégeant les normes et les valeurs du Conseil de l'Europe»

Débat d'urgence: «Le fonctionnement des institutions démocratiques en Pologne»

Débat d'urgence: «La protection des femmes et la transcription fidèle de vérités dérangeantes»

Débat d'actualité: «Attaques récentes contre des femmes dans des villes européennes: nécessité d’une réponse globale»

Adoption de l'ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission permanente (Sofia, 27 novembre 2015) (AS/Per (2015) PV 03)

Débat conjoint

L’escalade de la violence dans le Haut-Karabakh et les autres territoires occupés en Azerbaïdjan

Présentation par :

M. Robert WALTER (Royaume-Uni CE), Rapporteur AS/Pol
Doc. 13930

Les habitants de régions frontalières de l’Azerbaïdjan sont délibérément privés d’eau

Présentation par :

Discours (12:00 - 13:00)

M. Rosen PLEVNELIEV, Président de la Bulgarie

Election (suite) (15:30 - 17:00)

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Discours (15:30 - 16:30)

Communication du Secrétaire Général du Conseil de l'Europe

Présentation par :

M. Thorbjørn JAGLAND

Débat

Demande de statut de partenaire pour la démocratie auprès de l'Assemblée parlementaire présentée par le Parlement de Jordanie

Présentation par :

Intervention de :

M. Atef TARAWNEH Président de la Chambre des représentants de Jordanie

[Eventuellement 2e tour] Election (10:00 - 13:00)

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Liste des candidats au titre de :

Débat conjoint

La Méditerranée: une porte d'entrée pour les migrations irrégulières

Présentation par :

Le crime organisé et les migrants

Présentation par :

[Eventuellement 2e tour] Election (suite) (15:30 - 17:00)

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Débat conjoint

Débat d'urgence: Combattre le terrorisme international tout en protégeant les normes et les valeurs du Conseil de l'Europe

Présentation par :

Les combattants étrangers en Syrie et en Irak

Présentation par :

Intervention de :

M. Harlem DESIR Secrétaire d'Etat chargé des Affaires européennes, France

Discours (12:00 - 13:00)

Mme Lorella STEFANELLI et M. Nicola RENZI, Capitaines Régents de Saint-Marin

Débat conjoint

Renforcer la protection et le rôle des défenseurs des droits de l'homme dans les Etats membres du Conseil de l'Europe

Présentation par :

Comment prévenir la restriction inappropriée des activités des ONG en Europe?

Présentation par :

Rapport d'activité

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)

Rapport d’activité :

Constitution de la Commission permanente

Clôture de la partie de session