Logo Assembly Logo Hemicycle

Troisième partie de la Session ordinaire de 2018

(25-29 juin 2018)

Agenda | Doc. 14565 | 25 juin 2018

Origine
Adopté par l’Assemblée le 25 juin 2018. 2018 - Troisième partie de session

  • Bur Bureau de l’Assemblée
  • Per Commission permanente
  • Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
  • Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
  • Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
  • Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
  • Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
  • Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
  • Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
  • Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
  • Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme
  • PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
  • SOC Groupe des socialistes, démocrates et verts
  • CE Groupe des conservateurs européens
  • ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
  • GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
  • GDL Groupe des démocrates libres
  • NI Représentants n'appartenant à aucun groupe politique

Comité mixte

  • jeudi15:30 - 16:30

Bureau de l'Assemblée

  • lundi08:00 - 09:30
  • vendredi08:30 - 10:00

Commissions

  • lundi14:00 - 15:00
  • mardi08:30 - 10:00
  • mardi14:00 - 15:30
  • mercredi14:00 - 15:30
  • jeudi08:30 - 10:00
  • jeudi14:00 - 15:30

Groupes politiques

  • lundi09:30 - 11:30
  • lundi17:00 - 19:00
  • mercredi08:30 - 10:00

Ouverture de la partie de session

Ouverture par le doyen des Vice-Présidents

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations :

Élection du/de la Président(e) de l'Assemblée (AS/Inf (2018) 08 rev)

Élection d'un Vice-Président de l'Assemblée au titre de l'Italie

Modifications dans la composition des commissions (Commissions (2018) 01 + Add. 1)

Demandes de débat:

Débat d'urgence: «Les menaces pour la santé et la vie de prisonniers ukrainiens dans la Fédération de Russie et en Crimée occupée»

Débat d'urgence: «Obligations internationales des États membres du Conseil de l’Europe: protéger les vies en mer»

Adoption de l'ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission permanente (Zagreb, 1er juin 2018) (AS/Per (2018) PV 02)

Discours (15:00 - 16:00)

Communication du Comité des Ministres

Présentation par :

Mme Marija PEJČINOVIĆ BURIĆ Vice-Premier Ministre et Ministre des Affaires étrangères et européennes de la Croatie, Présidente du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe

Question parlementaire :

Élection (10:00 - 13:00)

Juge à la Cour européenne des droits de l'homme

Liste des candidats au titre de :

Discours (12:00 - 13:00)

M. Andrej PLENKOVIĆ, Premier ministre de la Croatie

Élection (suite) (15:30 - 17:00)

Juge à la Cour européenne des droits de l'homme

Séance des questions (15:30 - 16:00)

M. Thorbjørn JAGLAND, Secrétaire Général du Conseil de l'Europe

[Éventuellement 2e tour] Élection (10:00 - 13:00)

Juge à la Cour européenne des droits de l'homme

Discours (12:00 - 13:00)

M. Peter PELLEGRINI, Premier ministre de la République slovaque

[Éventuellement 2e tour] Élection (suite) (15:30 - 17:00)

Juge à la Cour européenne des droits de l'homme

Débat conjoint

Traitement extraterritorial des demandes d’asile et création de centres d’accueil sûrs pour les réfugiés à l’étranger

Présentation par :

Conséquences pour les droits de l'homme de la «dimension extérieure» de la politique d’asile et de migration de l’Union européenne: loin des yeux, loin des droits?

Présentation par :

Débat d'urgence: Obligations internationales des États membres du Conseil de l’Europe: protéger les vies en mer

Présentation par :

Intervention de :

M. Dimitrios VITSAS ministre de la Politique migratoire de la Grèce

Discours (12:00 - 13:00)

M. Jean ASSELBORN, ministre des Affaires étrangères et européennes du Luxembourg

Rapport d'activité

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)

Addendum :

Clôture de la partie de session