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Deuxième partie de la Session ordinaire de 2016 (18‑22 avril 2016)

Agenda | Doc. 13996 | 18 avril 2016

Origine
Adopté par l’Assemblée le 18 avril 2016. 2016 - Deuxième partie de session

  • Bur Bureau de l’Assemblée
  • Per Commission permanente
  • Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
  • Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
  • Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
  • Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
  • Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
  • Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
  • Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
  • Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
  • Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme
  • PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
  • SOC Groupe socialiste
  • ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
  • CE Groupe des conservateurs européens
  • GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
  • NI Représentants n'appartenant à aucun groupe politique

Bureau de l'Assemblée

  • lundi08:00 - 09:30
  • vendredi08:30 - 10:00

Commissions

  • lundi14:00 - 15:00
  • mardi08:30 - 10:00
  • mardi14:00 - 15:30
  • mercredi14:00 - 15:30
  • jeudi08:30 - 10:00
  • jeudi14:00 - 15:30

Groupes politiques

  • lundi09:30 - 11:00
  • lundi17:00 - 19:00
  • mercredi08:30 - 10:00

Ouverture de la partie de session

Allocution du Président

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations :

Election d'un Vice-Président de l'Assemblée au titre de l'Espagne

Modifications dans la composition des commissions (Commissions (2016) 04 + Addendum 1)

Demandes de débat:

Débat d'actualité: «La récente et dramatique aggravation du conflit du Haut-Karabakh»

Débat d'actualité: «La dramatique aggravation de la violence dans le Haut-Karabakh et les autres territoires occupés d’Azerbaïdjan»

Débat d'urgence: «La situation des réfugiés et des migrants dans le cadre de l’Accord UE-Turquie du 18 mars 2016»

Débat d'actualité: «Crimes de guerre commis par l’Azerbaïdjan lors de la récente agression contre le Haut-Karabakh»

Débat d'actualité: «L'affaire des "Panama Papers" et le besoin de justice sociale et fiscale et de confiance dans notre système démocratique»

Débat d'urgence: «Après les attaques de Bruxelles, un besoin urgent de répondre aux défaillances de sécurité et de renforcer la coopération contre le terrorisme»

Adoption de l'ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission permanente (Paris, 4 mars 2016) (AS/Per (2016) PV 01)

Discours (15:00 - 16:00)

Rapport annuel d'activité 2015 du Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe (CommDH(2016)7)

Présentation par :

M. Nils MUIŽNIEKS Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe

Discours (10:00 - 11:00)

M. Jean-Claude JUNCKER, Président de la Commission européenne

Discours (12:00 - 13:00)

M. Ahmet DAVUTOĞLU, Premier ministre de la Turquie

Election (suite) (15:30 - 17:00)

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Séance des questions (15:30 - 16:00)

Questions à M. Thorbjørn JAGLAND, Secrétaire Général du Conseil de l'Europe

Débat conjoint

Prévenir la radicalisation d’enfants en s’attaquant à ses causes profondes

Présentation par :

Vers un cadre de compétences pour la citoyenneté démocratique

Présentation par :

[Eventuellement 2e tour] Election (10:00 - 13:00)

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Liste des candidats au titre de :

Slovénie
Doc. 13982

Discours (12:00 - 13:00)

M. Heinz FISCHER, Président de l'Autriche

[Eventuellement 2e tour] Election (suite) (15:30 - 17:00)

Discours (16:15 - 17:00)

M. José Manuel GARCÍA-MARGALLO, ministre des Affaires étrangères et de la Coopération de l’Espagne

Débat conjoint

Une réponse renforcée de l'Europe à la crise des réfugiés syriens

Présentation par :

Les droits de l'homme des réfugiés et des migrants - la situation dans les Balkans occidentaux

Présentation par :

Débat selon la procédure d'urgence: La situation des réfugiés et des migrants dans le cadre de l’Accord UE-Turquie du 18 mars 2016

Présentation par :

Discours (12:00 - 13:00)

M. Giorgi KVIRIKASHVILI, Premier ministre de la Géorgie

Rapport d'activité

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)

Addendum :

Clôture de la partie de session