Logo Assembly Logo Hemicycle

3ème partie de la Session ordinaire de 2013 (24-28 juin 2013)

Ordre du jour | Doc. 13221 | 24 juin 2013

Auteur(s) :
Bureau de l'Assemblée
Origine
Adopté par l’Assemblée le 24 juin 2013. 2013 - Troisième partie de session

  • Bur Bureau de l'Assemblée
  • Per Commission permanente
  • Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
  • Jur Commission des questions juridiques et des droits de l'homme
  • Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
  • Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
  • Cult Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias
  • Ega Commission sur l'égalité et la non-discrimination
  • Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi)
  • Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
  • PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
  • SOC Groupe socialiste
  • ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe
  • GDE Groupe démocrate européen
  • GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
  • NI Représentants n'appartenant à aucun groupe politique

Bureau de l'Assemblée

  • lundi08:00 - 09:30
  • vendredi08:30 - 10:00

Commissions

  • lundi14:00 - 15:00
  • mardi08:30 - 10:00
  • mardi14:00 - 15:30
  • mercredi14:00 - 15:30
  • jeudi08:30 - 10:00
  • jeudi14:00 - 15:30

Groupes politiques

  • lundi09:30 - 11:00
  • lundi17:00 - 19:00
  • mercredi08:30 - 10:00

Ouverture de la partie de session

Allocution du Président

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations:

Modifications dans la composition des commissions (Commissions (2013) 06)

Demandes de débat:

Débat selon la procédure d'urgence sur «Les persécutions religieuses en Iran»

Débat selon la procédure d'urgence sur «La situation en Géorgie»

Débat selon la procédure d'urgence sur «Manifestations et menaces pour la liberté de réunion, la liberté des médias et la liberté d’expression»

Débat d'actualité sur «L'ingérence de l'Etat dans la vie privée sur internet»

Adoption de l'ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission permanente (Erevan, 31 mai 2013)

Discours (15:00 - 16:00)

Communication du Comité des Ministres à l'Assemblée parlementaire

Présentation par:

M. Edward NALBANDIAN ministre des Affaires étrangères de l'Arménie, Président du Comité des Ministres

Election

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Liste des candidats au titre de:

Islande Lituanie
Doc. 13212Doc. 13213

Election (suite) (15:30 - 17:00)

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Liste des candidats au titre de:

Islande Lituanie
Doc. 13212Doc. 13213

Débat

L'évaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Parlement du Maroc

Présentation par:

Intervention de:

M. Karim GHELLAB Président de la Chambre des représentants du Maroc

[Eventuellement 2e tour] Election

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Liste des candidats au titre de:

Islande Lituanie
Doc. 13212Doc. 13213

[Eventuellement 2e tour] Election (suite) (15:30 - 17:00)

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Débat d'actualité

L'ingérence de l'Etat dans la vie privée sur internet