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1ère partie de la Session ordinaire de 2015 (26-30 janvier 2015)

Ordre du jour | Doc. 13649 | 26 janvier 2015

Origine
Adopté par l’Assemblée le 26 janvier 2015. 2015 - Première partie de session

  • Bur Bureau de l’Assemblée
  • Per Commission permanente
  • Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
  • Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
  • Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
  • Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
  • Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
  • Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
  • Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
  • Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
  • Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme
  • SOC Groupe socialiste
  • PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
  • ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
  • CE Groupe des conservateurs européens
  • GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
  • NI Représentants n'appartenant à aucun groupe politique

Bureau de l'Assemblée

  • lundi08:00 - 09:30
  • vendredi08:30 - 10:00

Commissions

  • lundi14:00 - 15:00
  • mardi08:30 - 10:00
  • mardi14:00 - 15:30
  • mercredi14:00 - 15:30
  • jeudi08:30 - 10:00
  • jeudi14:00 - 15:30

Groupes politiques

  • lundi09:30 - 11:00
  • lundi17:30 - 19:00
  • mercredi08:30 - 10:00

Ouverture de la partie de session

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations:

Election du Président de l'Assemblée

Election des Vice-Présidents de l'Assemblée (AS/Inf (2015) 01)

Nomination des membres des commissions (Commissions (2015) 01 + Addendum 1)

Demandes de débat:

Débat selon la procédure d'urgence: «Attaques terroristes à Paris: ensemble pour une réponse démocratique»

Débat selon la procédure d'urgence: «Reprise d'intenses hostilités dans l’est de l’Ukraine: fin du cessez-le-feu»

Débat d'actualité: «Implications de l’avis de la Cour de Justice de l'Union européenne sur la proposition d'adhésion de l’UE à la Convention européenne des droits de l'homme»

Adoption de l'ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission permanente (Bruxelles, 18 novembre 2014) (AS/Per (2014) PV 03)

Cérémonie

Cérémonie de commémoration du 70ème anniversaire de la libération d'Auschwitz-BirkenauNote

Discours (15:00 - 16:00)

Communication du Comité des Ministres

Présentation par:

M. Didier REYNDERS ministre des Affaires étrangères et européennes de la Belgique, Président du Comité des Ministres

Question parlementaire:

Débat

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente

Présentation par:

Observation des élections législatives en Tunisie (26 octobre 2014)

Présentation par:

Observation de l'élection présidentielle en Tunisie (23 novembre et 21 décembre 2014)

Présentation par:

Observation des élections législatives en République de Moldova (30 novembre 2014)

Présentation par:

Election (10:00 - 13:00)

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Liste des candidats au titre de:

Doc. 13667Doc. 13652Bulgarie et Serbie

Discours (12:00 - 13:00)

M. Michael D. HIGGINS, Président de l'Irlande

Election (suite) (15:30 - 17:00)

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Débat

La situation humanitaire des réfugiés et des personnes déplacées ukrainiens (SUITE)

  • Amendements (délai de dépôt: lundi 26 janvier, 16:00)
  • Vote sur un projet de résolution (Doc. 13651)

[2e tour] Election (10:00 - 13:00)

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Liste des candidats au titre de:

[2e tour] Election (suite) (15:30 - 17:00)

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Débat conjoint

L'égalité et la crise

Présentation par:

La protection du droit de négociation collective, y compris le droit de grève

Présentation par:

Intervention de:

M. Guy RYDER Directeur général de l'Organisation Internationale du Travail

Discours (10:00 - 11:00)

Communication du Secrétaire Général du Conseil de l'Europe

Présentation par:

M. Thorbjørn JAGLAND

Débat

La protection de la liberté des médias en Europe (SUITE)

  • Amendements (délai de dépôt: mercredi 28 janvier, 10:30)
  • Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13664)

Rapport d'activité

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)

Addendum:

  • [éventuellement] Vote(s) ()

Constitution de la Commission permanente

Clôture de la partie de session