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Deuxième partie de la Session ordinaire de 2020

(20-24 avril 2020)

Projet d'ordre du jour | Doc. 15092 prov1 | 13 mars 2020

Origine
Établi par le Bureau de l’Assemblée le 5 mars 2020. 2020 - Deuxième partie de session

  • Bur Bureau de l’Assemblée
  • Per Commission permanente
  • Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
  • Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
  • Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
  • Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
  • Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
  • Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
  • Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
  • Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
  • Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme
  • PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
  • SOC Groupe des socialistes, démocrates et verts
  • CE/AD Groupe des conservateurs européens et Alliance démocratique
  • ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
  • GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
  • NI Représentants n'appartenant à aucun groupe politique

Bureau de l'Assemblée

  • lundi11:00 - 13:00
  • vendredi08:30 - 10:00

Commissions

  • lundi18:30 - 19:30
  • mardi08:30 - 10:00
  • mardi14:00 - 15:30
  • mercredi14:00 - 15:30
  • jeudi08:30 - 10:00
  • jeudi14:00 - 15:30

Groupes politiques

  • lundi14:00 - 16:00
  • mardi15:30 - 17:00
  • mercredi08:30 - 10:00

Ouverture de la partie de session

Allocution du Président

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations :

(Doc. )

Modifications dans la composition des commissions (Commissions (2020) ... + Add. ...)

Demande(s) de débat d'actualité ou de débat selon la procédure d'urgence

Adoption de l'ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la Commission permanente (Paris, 6 mars 2020) (AS/Per (2020) PV 01)

Discours (12:00 - 13:00)

M. Giorgi GAKHANRIA, Premier ministre de la Géorgie

Débat

Modification du Règlement de l’Assemblée – suivi de la Résolution 2319 (2020) sur la Procédure complémentaire conjointe entre le Comité des Ministres et l’Assemblée parlementaire en cas de violation grave par un État membre de ses obligations statutaires

Présentation par :

Discours (12:00 - 13:00)

Mme Zuzana ČAPUTOVÁ, Présidente de la République slovaque

Séance des questions (15:30 - 16:00)

Mme Marija PEJČINOVIĆ BURIĆ, Secrétaire Générale du Conseil de l'Europe

Discours (16:00 - 17:00)

Rapport annuel d'activité 2019 de la Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe

Présentation par :

Mme Dunja MIJATOVIĆ Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l'Europe

Débat selon la procédure d'urgence ou débat d'actualitéSous réserve d'une décision de l'Assemblée.[Éventuellement]

Rapport d'activité

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)

Clôture de la partie de session