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Première partie de la Session ordinaire de 2018

(22-26 janvier 2018)

Agenda | Doc. 14451 | 22 janvier 2018

Origine
Adopté par l’Assemblée le 22 janvier 2018. 2018 - Première partie de session

  • Bur Bureau de l’Assemblée
  • Per Commission permanente
  • Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
  • Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
  • Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
  • Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
  • Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
  • Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
  • Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
  • Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
  • Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme
  • PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
  • SOC Groupe des socialistes, démocrates et verts
  • CE Groupe des conservateurs européens
  • ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
  • GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
  • GDL Groupe des démocrates libres
  • NI Représentants n'appartenant à aucun groupe politique

Bureau de l'Assemblée

  • lundi08:00 - 09:30
  • vendredi08:30 - 10:00

Commissions

  • lundi14:00 - 15:00
  • mardi08:30 - 10:00
  • mardi14:00 - 15:30
  • mercredi14:00 - 15:30
  • jeudi08:30 - 10:00
  • jeudi14:00 - 15:30

Groupes politiques

  • lundi09:30 - 11:30
  • lundi17:00 - 19:00
  • mercredi08:30 - 10:00

Ouverture de la partie de session

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations :

Élection du Président de l'Assemblée (AS/Inf (2018) 04)

Élection des Vice-Présidents de l'Assemblée (AS/Inf (2018) 01)

Nomination des membres des commissions (Commissions (2018) 01 + Add. 1)

Demandes de débat:

Débat d'urgence: «Le processus de paix israélo-palestinien: le rôle du Conseil de l’Europe»

Débat d'urgence: «Dynamiser le processus de paix israélo-palestinien: contributions du Conseil de l’Europe»

Débat d'actualité: «L’intervention militaire turque en Syrie»

Adoption de l'ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission permanente (Copenhague, 24 novembre 2017) (AS/Per (2017) PV 03)

Discours (15:00 - 16:00)

Communication du Secrétaire Général du Conseil de l'Europe

Présentation par :

Mr Thorbjørn JAGLAND

Discours ((12:00))

SAR La Princesse Héritière de Danemark

Élections (suite) (15:30 - 17:00)

Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe

Juge à la Cour européenne des droits de l'homme

Élection (2e tour) (10:00 - 13:00)

Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe

Débat conjoint

Vers un cadre pour une gouvernance sportive moderne

Présentation par :

La bonne gouvernance du football

Présentation par :

Discours (12:00 - 13:00)

M. Serzh SARGSYAN, Président de l'Arménie

Élection (2e tour) (suite) (15:30 - 17:00)

Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe

Discours (15:30 - 16:30)

M. Lars Løkke RASMUSSEN, Premier ministre du Danemark

Discours (12:00 - 13:00)

M. Alexander Van der BELLEN, Président de l'Autriche

Discours (15:30 - 16:30)

Rapport annuel d'activité 2017 du Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe (CommDH(2018)1)

Présentation par :

M. Nils MUIŽNIEKS Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe

Débat

L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2017) et l’examen périodique du respect des obligations de l’Estonie, de la Grèce, de la Hongrie et de l’Irlande

Présentation par :

Rapport d'activité

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)

Addendum :

Constitution de la Commission permanente

Clôture de la partie de session