Logo Assembly Logo Hemicycle

3ème partie de la Session ordinaire de 2014 (23-27 juin 2014)

Ordre du jour | Doc. 13518 | 23 juin 2014

Origine
Adopté par l’Assemblée le 23 juin 2014. 2014 - Troisième partie de session

  • Bur Bureau de l'Assemblée
  • Per Commission permanente
  • Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
  • Jur Commission des questions juridiques et des droits de l'homme
  • Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
  • Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
  • Cult Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias
  • Ega Commission sur l'égalité et la non-discrimination
  • Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi)
  • Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
  • SOC Groupe socialiste
  • PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
  • GDE Groupe démocrate européen
  • ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe
  • GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
  • NI Représentants n'appartenant à aucun groupe politique

Bureau de l'Assemblée

  • lundi08:00 - 09:30
  • vendredi08:30 - 10:00

Commissions

  • lundi14:00 - 15:00
  • mardi08:30 - 10:00
  • mardi14:00 - 15:30
  • mercredi14:00 - 15:30
  • jeudi08:30 - 10:00
  • jeudi14:00 - 15:30

Groupes politiques

  • lundi09:30 - 11:00
  • lundi17:00 - 19:00
  • mercredi08:30 - 10:00

Ouverture de la partie de session

Allocution de la Présidente

Vérification des pouvoirs

Liste de nouveaux membres:

Modifications dans la composition des commissions (Commissions (2014) 06 + Addendum 1)

Demande de débat:

Débat d'actualité: «Les conséquences politiques et humanitaires de la crise en Ukraine»

Adoption de l'ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission permanente (Bakou, 23 mai 2014) (AS/Per (2014) PV 02)

Débat

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente

Présentation par:

Observation de l'élection présidentielle (13 et 27 avril 2014) et des élections législatives anticipées (27 avril 2014) dans «l'ex-République yougoslave de Macédoine»

Présentation par:

Observation de l'élection présidentielle anticipée en Ukraine (25 mai 2014)

Présentation par:

Discours (15:00 - 16:00)

Communication du Comité des Ministres à l'Assemblée parlementaire

Présentation par:

M. Elmar MAMMADYAROV ministre des Affaires étrangères de l'Azerbaïdjan, Président du Comité des Ministres

Question parlementaire:

Election

Secrétaire Général(e) du Conseil de l'Europe

Liste des candidats:

Débat conjoint

Le “bateau cercueil”: actions et réactions

Présentation par:

L’arrivée massive de flux migratoires mixtes sur les côtes italiennes

Présentation par:

  • Liste des orateurs
  • Amendements (délai de dépôt: lundi 23 juin, 16:00)
  • Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13532)
  • Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13531)

Discours (12:00 - 13:00)

M. Ilham ALIYEV, Président de l'Azerbaïdjan

Election (suite) (15:30 - 17:00)

Secrétaire Général(e) du Conseil de l'Europe

[Eventuellement 2e tour] Election

Secrétaire Général(e) du Conseil de l'Europe

Liste des candidats:

Cérémonie (12:30 - 13:00)

Cérémonie de commémoration du Centenaire de la Première Guerre mondialeNote

[Eventuellement 2e tour] Election (suite) (15:30 - 17:00)

Secrétaire Général(e) du Conseil de l'Europe

Débat conjoint

Identités et diversité au sein de sociétés interculturelles

Présentation par:

Intégration des immigrés en Europe: la nécessité d'une politique volontaire, continue et globale

Présentation par:

  • Liste des orateurs
  • Amendements (délai de dépôt: mardi 24 juin, 16:00)
  • Votes sur un projet de résolution et un projet de recommandation (Doc. 13522)
  • Vote sur un projet de résolution (Doc. 13530)

Débat d'actualité

Les conséquences politiques et humanitaires de la crise en Ukraine

Intervention de:

M. Nils MUIZNIEKS Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l’Europe

Discours (12:00 - 13:00)

M. Petro Porochenko, Président de l’Ukraine

Clôture de la partie de session