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Première partie de la Session ordinaire de 2023

(23-27 janvier 2023)

Agenda | Doc. 15665 | 26 janvier 2023

Origine
Adopté par l’Assemblée le 23 janvier 2023. 2023 - Première partie de session

  • Bur Bureau de l’Assemblée
  • Per Commission permanente
  • Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
  • Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
  • Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
  • Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
  • Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
  • Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
  • Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
  • Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
  • Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme
  • SOC Groupe des socialistes, démocrates et verts
  • PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
  • ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
  • CE/AD Groupe des conservateurs européens et Alliance démocratique
  • GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
  • NI Membres n'appartenant à aucun groupe politique

Comité mixte

  • jeudi15:30 - 17:00

Bureau de l'Assemblée

  • lundi08:00 - 09:00
  • vendredi08:30 - 10:00

Commissions

  • lundi14:15 - 15:15
  • mardi08:30 - 10:00
  • mardi14:00 - 15:30
  • mercredi14:00 - 15:30
  • jeudi08:30 - 10:00
  • jeudi14:00 - 15:30

Groupes politiques

  • lundi09:00 - 11:00
  • lundi17:30 - 19:00
  • mercredi08:30 - 10:00

Ouverture de la partie de session

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations :

Élection du Président / de la Présidente de l’Assemblée (AS/Inf (2023) 03)

Élection des Vice-Présidents et Vice-Présidentes de l’Assemblée (AS/Inf (2023) 01)

Nomination des membres des commissions (Commissions (2023) 01 + Add. 1)

Demande(s) de débat d'actualité ou de débat selon la procédure d'urgence

Débat selon la procédure d'urgence: «Questions juridiques et violations des droits de l'homme liées à l’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine»

Débat d'actualité: «Les tensions récentes entre Pristina et Belgrade»

Débat selon la procédure d'urgence: «Attaques contre les agents des services publics»

Débat d'actualité: «Comment améliorer la coopération du Conseil de l’Europe avec la société civile, pour renforcer et protéger les droits de l’homme, la démocratie et l’État de droit, y compris au Bélarus et en Fédération de Russie?»

Débat d'actualité: «Répondre aux conséquences humanitaires du blocus du corridor de Latchine»

Adoption de l'ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la Commission permanente (Reykjavik, 25 novembre 2022) (AS/Per (2022) PV 02)

Débat

Traiter la question des combattants étrangers de Daech et de leurs familles qui rentrent de Syrie et d’ailleurs dans les États membres du Conseil de l’Europe

Présentation par :

Débat conjoint

La Convention d’Istanbul: progrès et défis

Présentation par :

Le rôle et la responsabilité des hommes et des garçons dans l’élimination de la violence à l’égard des femmes et des filles fondée sur le genre

Présentation par :

Trouver des solutions à la captivité conjugale

Présentation par :

Débat selon la procédure d'urgence

Questions juridiques et violations des droits de l'homme liées à l’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine

Présentation par :

Intervention de :

Mme Oleksandra MATVIICHUK Directrice du Centre pour les libertés civiles, lauréat du prix Nobel de la paix 2022

Constitution de la Commission permanente

Nomination des membres de la Commission permanente (Commissions (2023) 02)

Clôture de la partie de session