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Première partie de la Session ordinaire de 2020

(27-31 janvier 2020)

Agenda | Doc. 15013 | 30 janvier 2020

Origine
Adopté par l’Assemblée le 27 janvier 2020. 2020 - Première partie de session

  • Bur Bureau de l’Assemblée
  • Per Commission permanente
  • Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
  • Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
  • Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
  • Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
  • Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
  • Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
  • Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
  • Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
  • Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme
  • PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
  • SOC Groupe des socialistes, démocrates et verts
  • CE/AD Groupe des conservateurs européens et Alliance démocratique
  • ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
  • GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
  • NI Représentants n'appartenant à aucun groupe politique

Comité mixte

  • jeudi13:00 - 14:00

Bureau de l'Assemblée

  • lundi08:00 - 09:30
  • vendredi08:30 - 10:00

Commissions

  • lundi14:00 - 15:00
  • mardi08:30 - 10:00
  • mardi14:00 - 15:30
  • mercredi14:00 - 15:30
  • jeudi08:30 - 10:00
  • jeudi14:00 - 15:30

Groupes politiques

  • lundi09:30 - 11:30
  • lundi17:00 - 19:00
  • mercredi08:30 - 10:00

Ouverture de la partie de session

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations :

Élection du Président / de la Présidente de l'Assemblée (AS/Inf (2020) 03)

Élection des Vice-Présidents / Vice-Présidentes de l'Assemblée (AS/Inf (2020) 01)

Nomination des membres des commissions (Commissions (2020) 01 rev + Add. 1)

Demande(s) de débat d'actualité ou de débat selon la procédure d'urgence

Débat d'actualité: «Développements récents en Libye et au Moyen-Orient: quelles conséquences pour l’Europe?»

Débat d'actualité: «Que faire au mieux pour aider la Turquie à se remettre en conformité avec les valeurs et les normes fondamentales du Conseil de l'Europe?»

Débat d'urgence: «Obligations internationales concernant le rapatriement des enfants des zones de guerre et de conflits»

Débat d'urgence: «Violences généralisées et récurrentes contre les services de sécurité, d'incendie et médicaux à la veille du Nouvel An: comment rétablir la confiance et l'Etat de droit»

Débat d'urgence: «La Fédération de Russie et le manque de démocratie dans le processus politique»

Adoption de l'ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la Commission permanente (Strasbourg, 29 novembre 2019) (AS/Per (2019) PV 03)

Élection (15:00 - 17:00)

Élection d'un Vice-Président de l'Assemblée au titre de la Fédération de Russie

[Éventuellement 2e tour] Élection (10:00 - 13:00)

Élection d'un Vice-Président de l'Assemblée au titre de la Fédération de Russie

Discours (12:00 - 13:00)

Mme Salome ZOURABICHVILI, Présidente de la Géorgie

Élection (suite) (15:30 - 17:00)

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

[Éventuellement 2e tour] Élection (suite) (15:30 - 17:00)

Élection d'un Vice-Président de l'Assemblée au titre de la Fédération de Russie

Débat (suite)

Le fonctionnement des institutions démocratiques en Pologne

  • Amendements (délai de dépôt : lundi 27 janvier, 16:00)
  • Vote sur un projet de résolution (Doc. 15025)

[Éventuellement 2e tour] Élection (10:00 - 13:00)

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Discours (12:00 - 13:00)

M. Igor DODON, Président de la République de Moldova

[Éventuellement 2e tour] Élection (suite) (15:30 - 17:00)

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Discours (15:30 - 16:30)

Communication de la Secrétaire Générale du Conseil de l'Europe

Présentation par :

Mme Marija PEJČINOVIĆ BURIĆ

Débat selon la procédure d'urgence

Obligations internationales concernant le rapatriement des enfants des zones de guerre et de conflits

Présentation par :

Intervention de :

Mme Dunja MIJATOVIĆ Commissaire aux droits de l'homme

Débat conjoint

Action concertée contre la traite des êtres humains et le trafic illicite de migrants

Présentation par :

Disparitions d’enfants réfugiés ou migrants en Europe

Présentation par :

Débat conjoint

Tourisme pour la transplantation d'organes

Présentation par :

Lutter contre le trafic de tissus et de cellules d’origine humaine

Présentation par :

Rapport d'activité

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)

Addendum :

Constitution de la Commission permanente

Clôture de la partie de session