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Première partie de la Session ordinaire de 2021

(25-28 janvier 2021)

Agenda | Doc. 15196 | 27 janvier 2021

Origine
Adopté par l’Assemblée le 25 janvier 2021. 2021 - Première partie de session

Partie de session tenue de manière hybride.

  • Bur Bureau de l’Assemblée
  • Per Commission permanente
  • Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
  • Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
  • Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
  • Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
  • Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
  • Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
  • Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
  • Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
  • Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme
  • SOC Groupe des socialistes, démocrates et verts
  • PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
  • ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
  • CE/AD Groupe des conservateurs européens et Alliance démocratique
  • GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
  • NI Membres n'appartenant à aucun groupe politique

Bureau

  • vendredi 22 janvier09:30 - 13:00
  • lundi 1er février09:30 - 13:00

Commissions

  • lundi14:30 - 16:00
  • mardi14:00 - 15:30
  • mercredi14:00 - 15:30
  • jeudi08:30 - 09:00

Groupes politiques

  • lundi09:00 - 11:00
  • mercredi08:30 - 10:00

Ouverture de la partie de session

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations :

Élection du Président / de la Présidente de l’Assemblée

Élections des Vice-Présidents et Vice-Présidentes de l’Assemblée (AS/Inf (2021) 01)

Nomination des membres des commissions (Commissions (2021) 01 + Add. 1)

Demandes de débat:

Débat d'urgence: «L'arrestation et la détention d'Alexei Navalny en janvier 2021»

Débat d'urgence: «L’aggravation de la situation au Bélarus»

Débat d'actualité: «Interdiction de la langue russe et des autres langues des minorités nationales en Ukraine»

Débat d’actualité: «Retards injustifiables des autorités azerbaïdjanaises dans le rapatriement des prisonniers de guerre et autres détenus arméniens, en violation des normes européennes et internationales en matière de droits de l’homme»

Débat d’actualité: «La situation actuelle des droits de l’homme dans la République autonome de Crimée et la ville de Sébastopol, temporairement occupées, pendant la pandémie de covid-19»

Débat d'actualité: «L'arrestation et la détention d'Alexei Navalny en janvier 2021»

Débat d'actualité: «La liberté d’expression (article 10 de la CEDH) menacée par les "Géants du Web"»

Adoption de l'ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la Commission permanente (Strasbourg, 4 décembre 2020) (AS/Per (2020) PV 08)

Débat

Modification du Règlement de l’Assemblée – suivi de la Résolution 2319 (2020) sur la Procédure complémentaire conjointe entre le Comité des Ministres et l’Assemblée parlementaire en cas de violation grave par un État membre de ses obligations statutaires

Présentation par :

Constitution de la Commission permanente

Nomination des membres de la Commission permanente (Commissions (2021) 02)

Clôture de la partie de session

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