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2ème partie de la Session ordinaire de 2015 (20-24 avril 2015)

Ordre du jour | Doc. 13724 rev | 21 avril 2015

Origine
Adopté par l’Assemblée le 20 avril 2015. 2015 - Deuxième partie de session

  • Bur Bureau de l’Assemblée
  • Per Commission permanente
  • Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
  • Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
  • Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
  • Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
  • Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
  • Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
  • Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
  • Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
  • Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme
  • SOC Groupe socialiste
  • PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
  • ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
  • CE Groupe des conservateurs européens
  • GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
  • NI Représentants n'appartenant à aucun groupe politique

Comité mixte

  • mercredi15:30 - 16:30

Bureau de l'Assemblée

  • lundi08:00 - 09:30
  • vendredi08:30 - 10:00

Commissions

  • lundi14:00 - 15:00
  • mardi08:30 - 10:00
  • mardi14:00 - 15:30
  • mercredi14:00 - 15:30
  • jeudi08:30 - 10:00
  • jeudi14:00 - 15:30

Groupes politiques

  • lundi09:30 - 11:30
  • lundi17:00 - 19:00
  • mercredi08:30 - 10:00

Ouverture de la partie de session

Allocution de la Présidente

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations:

Election de Vice-Présidents de l'Assemblée au titre de la Bosnie-Herzégovine et de la Grèce

Modifications dans la composition des commissions (Commissions (2015) 04 + Addendum 1)

Demandes de débat:

Débat d'actualité: «La situation politique et de sécurité en Ukraine et ses implications»

Débat selon la procédure d'urgence: «Projet de Protocole additionnel à la Convention du Conseil de l’Europe pour la prévention du terrorisme – Demande d’avis de l’Assemblée parlementaire»

Débat selon la procédure d'urgence: «La tragédie humaine en Méditerranée: une action immédiate est nécessaire»

Adoption de l'ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission permanente (Paris, 6 mars 2015) (AS/Per (2015) PV 01)

Discours (12:30 - 13:00)

Sa Majesté le Roi des Belges

Elections (suite) (15:30 - 17:00)

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Séance des questions (15:30 - 16:00)

Questions à M. Thorbjørn JAGLAND, Secrétaire Général du Conseil de l'Europe

[Eventuellement 2e tour] Election (10:00 - 13:00)

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Débat d'actualité

La situation politique et de sécurité en Ukraine et ses implications

Discours (12:15 - 13:00)

Communication du Comité des Ministres

Présentation par:

M. Didier REYNDERS ministre des Affaires étrangères et européennes de la Belgique, Président du Comité des Ministres

[Eventuellement 2e tour] Election (suite) (16:30 - 18:00)

Juges à la Cour européenne des droits de l'homme

Discours (15:30 - 16:30)

Rapport annuel d'activité 2014 du Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe (CommDH(2015)4)

Présentation par:

M. Nils MUIŽNIEKS Commissaire aux droits de l'homme du Conseil de l'Europe

Rapport d'activité

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)

Addendum:

Clôture de la partie de session